Etudes Mobilité tous modes - Prairie de Mauves
Nantes Métropole Amenagement Mandataire agissant au nom et pour le compte du Maître d'ouvrage : NANTES METROPOLE Adresse : 2 c
Etudes mobilités tous modes dans le cadre du Mandat d'études de la Prairie de Mauves préalables à la mise en oeuvre du projet d'aménagement
Date limiteDeadline 2026-07-20
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'études de marchés › Services d'études
- • Services de conseil en génie civil › Services de conseil en matière d'infrastructure
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes Mobilité tous modes - Prairie de Mauves
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'études 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'infrastructure
📦
Ville: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 11 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-06 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole Amenagement Mandataire agissant au nom et pour le compte du Maître d'ouvrage : NANTES METROPOLE Adresse : 2 cours du Champ-de-Mars 44923 Nantes Cedex 9
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 avenue Carnot BP 50906
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: florence.cassard@nantes-am.com 📧
Téléphone: 0240410130 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jTh_KAA98g 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jTh_KAA98g 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jTh_KAA98g&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 117-421890 (2026-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes Mobilité tous modes - Prairie de Mauves
Numéro de référence:
2520-Mauves-Mobilité
Brève description:
Etudes mobilités tous modes dans le cadre du Mandat d'études de la Prairie de Mauves préalables à la mise en oeuvre du projet d'aménagement
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Description du marché:
réalisation d’études mobilité tous modes, visant à :
• Établir un diagnostic partagé des mobilités actuelles sur le périmètre de la Prairie de Mauves (Phase 1)
• Analyser et comparer les scénarios d’aménagement proposés par les études du plan guide menées par SCE au regard de leurs impacts sur les déplacements, sur le fonctionnement du périmètre d’études et sur le fonctionnement sur un périmètre plus large dit d’impact (Phase 2)
• Formuler et expliciter des préconisations et points d’amélioration pour chaque scénario (avantages/ inconvénients, coûts …) pour la stabilisation du plan guide (Phase 3)
• Accompagner la maîtrise d’ouvrage dans les temps de restitution et d’échange avec les équipes projet.
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Ville: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 11 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles :
Tranche ferme : Réalisation des études des phases 1, 2 et 3 pour l'ensemble du site de la prairie de Mauves
Tranche optionnelle 1 : Réalisation des études des phases 1 et 2 sur un périmètre plus large
Tranche optionnelle 2 : Modélisation et analyse capacitaire des carrefours reconfigurés (Phase 4)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-06 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole Amenagement Mandataire agissant au nom et pour le compte du Maître d'ouvrage : NANTES METROPOLE Adresse : 2 cours du Champ-de-Mars 44923 Nantes Cedex 9
Numéro d'enregistrement national:
34500228100045
Adresse postale: 2 avenue Carnot BP 50906
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: florence.cassard@nantes-am.com 📧
Téléphone: 0240410130 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jTh_KAA98g 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jTh_KAA98g 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jTh_KAA98g&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
920 842 150 00012
Adresse postale: 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré contractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, soit 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois en l'absence de publication d'un tel avis. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014,"département du Tarn et Garonne", n°358994)
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