encadrement et gestion des activités pédagogiques des jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions du premier semestre 2024 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (Paca)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-04.
Avis de marché (2023-12-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Numéro de référence: ENCADREMENT_ACTIVITE_SNUPACA2024
Brève description:
“encadrement et gestion des activités pédagogiques des jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions du premier semestre 2024 de la...”
Brève description
encadrement et gestion des activités pédagogiques des jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions du premier semestre 2024 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (Paca)
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date limite de soumission: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-745253
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“a)La procédure est adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du code dela commande publique. B)Le présent marché prend...”
a)La procédure est adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du code dela commande publique. B)Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. C)Marché à prix unitaires conformément à l'annexe 1 à l'acte d'engagement. Les prix sont fermes pendant toute la durée du marché. D)L'Euro est la monnaie de compte du marché. E)Le rectorat se réserve le droit de négocier avec les trois candidats ayant obtenu les meilleures notes, classés et notés au regard des critères de jugement des offres
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Source: OJS 2023/S 237-745253 (2023-12-04)