encadrement et gestion des activités pédagogiques des jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions du premier semestre 2024 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (Paca)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-04.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“encadrement et activités pour les jeunes volontaires des sessions du premier semestre 2024 des séjours de cohésion du SNU en PACA
ENCADREMENT_ACTIVITE_SNUPACA2024”
Titre
encadrement et activités pour les jeunes volontaires des sessions du premier semestre 2024 des séjours de cohésion du SNU en PACA
ENCADREMENT_ACTIVITE_SNUPACA2024
encadrement et gestion des activités pédagogiques des jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions du premier semestre 2024 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (Paca)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 846 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: session du 26/02 au 09/03/2024 pour le département 84 (Vaucluse)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs📦
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Produits/services supplémentaires: Services d'appui aux pouvoirs publics📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: vaucluse
Description du marché:
“prestations d'encadrement et de gestion des activités pédagogiques de volontaires pour la session du 26/02 au 09/03/2024 pour le département 84 (Vaucluse)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 273 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: session du 22/04 au 04/05/2024 pour le département 84 (Vaucluse)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prestations d'encadrement et de gestion des activités pédagogiques de volontaires pour la session du 22/04 au 04/05/2024 pour le département 84 (Vaucluse)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 273 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: session du 03/07 au 15/07/2024 pour le département 13 (Bouches-Du-Rhône)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: bouches-Du-Rhône
Description du marché:
“prestations d'encadrement et de gestion des activités pédagogiques de volontaires pour la session du 03/07 au 15/07/2024 pour le département 13 (Bouches-Du-Rhône)”
Description du marché
prestations d'encadrement et de gestion des activités pédagogiques de volontaires pour la session du 03/07 au 15/07/2024 pour le département 13 (Bouches-Du-Rhône)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“conformément à l'article R. 2144-1 du Code de la commande publique, le rectorat vérifie l'adéquation des moyens matériels, financiers, humains et...”
Liste et brève description des règles et critères
conformément à l'article R. 2144-1 du Code de la commande publique, le rectorat vérifie l'adéquation des moyens matériels, financiers, humains et l'expérience du candidat avec l'objet et l'étendue du marché au vu des renseignements indiqués à l'article 9.4.2 du présent règlement. Avant l'analyse des offres, sont éliminés les candidats qui n'ont pas qualité pour présenter une offre ou dont les capacités paraissent insuffisantes
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“a)La procédure est adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du code dela commande publique. B)Le présent marché prend...”
a)La procédure est adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du code dela commande publique. B)Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. C)Marché à prix unitaires conformément à l'annexe 1 à l'acte d'engagement. Les prix sont fermes pendant toute la durée du marché. D)L'Euro est la monnaie de compte du marché. E)Le rectorat se réserve le droit de négocier avec les trois candidats ayant obtenu les meilleures notes, classés et notés au regard des critères de jugement des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr📧
URL: https://www.telerecours.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics (Ccira)”
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales (sgar) ccira de Marseille Mme PIETRI Place Félix...”
Adresse postale
préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales (sgar) ccira de Marseille Mme PIETRI Place Félix Baret CS 80001
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Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 237-745253 (2023-12-04)