le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Il s'agit d'un marché ordinaire comprenant deux tranches, qui correspondent à deux secteurs : un secteur Rive gauche de la Durance, et un secteur Rive droite de la Durance. Dans le Dce, le mot "Tranche" s'entend donc comme "Secteur géographique" et non pas au sens de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: elaboration Du Schema Directeur Des Eaux Pluviales
Aggmi23s01
Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Il s'agit d'un marché ordinaire...”
Brève description
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Il s'agit d'un marché ordinaire comprenant deux tranches, qui correspondent à deux secteurs : un secteur Rive gauche de la Durance, et un secteur Rive droite de la Durance. Dans le Dce, le mot "Tranche" s'entend donc comme "Secteur géographique" et non pas au sens de la commande publique
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: secteur Rive Gauche - secteur Rive Droite - la Durance 04100 - manosque
Description du marché:
“le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Il s'agit d'un marché ordinaire...”
Description du marché
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Il s'agit d'un marché ordinaire comprenant deux tranches, qui correspondent à deux secteurs : un secteur Rive gauche de la Durance, et un secteur Rive droite de la Durance. Dans le Dce, le mot "Tranche" s'entend donc comme "Secteur géographique" et non pas au sens de la commande publique
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.La durée du marché est une durée prévisionnelle.Aucune clause de garantie...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.La durée du marché est une durée prévisionnelle.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-05
08:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-05
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2023/S 070-208331 (2023-04-04)
Avis d'attribution de marché (2023-07-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 468220.06 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: secteur Rive Gauche - secteur Rive Droite - la Durance 04100 Manosque
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 070-208331
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Aggmi23s01
Date de conclusion du contrat: 2023-06-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cereg Territoires
Adresse postale: 260 Av Du Col De L Ange
Commune postale: Gemenos
Code postal: 13420
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 468220.06 💰
“la durée prévisionnelle est de 3 ans.Les documents contractuels peuvent être consultés au service de la commande publique, Hôtel de Ville04100 Manosque”
Source: OJS 2023/S 147-470087 (2023-07-28)