diagnostics techniques, audits techniques et études d'adaptation de cob, smr, Technicentres, gares routières, TCSP, ouvrages d'arts et tout ouvrage de propriété IDFM
Île de France Mobilités
l'Objet du présent marché est de réaliser des diagnostics, des études de remise en état et d'améliorations techniques, fonctionnelles, environnementales, chiffrées des dépôts de maintenance Bus, Tramways, transiliens, TCSP, et ouvrage d'arts
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-05 | Avis de marché |
| 2023-07-18 | Informations complémentaires |
| 2023-09-01 | Informations complémentaires |
| 2025-01-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2023-003
Brève description:
“l'Objet du présent marché est de réaliser des diagnostics, des études de remise en état et d'améliorations techniques, fonctionnelles, environnementales,...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ile de France Mobilités
Adresse postale: 39 bis-41 rue de Châteaudun
Code postal: 75018
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.iledefrance-mobilites.fr 🌏
Courrier électronique: ramatou.aoudi-diallo@iledefrance-mobilites.fr 📧
Téléphone: +33 187052324 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_UlboW9mIEB 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_UlboW9mIEB 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-08-10 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-414743
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
“l'Ouverture des offres n'est pas publique”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 000 000 EUR 💰
Brève description:
“l'Objet du présent marché est de réaliser des diagnostics, des études de remise en état et d'améliorations techniques, fonctionnelles, environnementales,...”
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Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“il peut être reconduit trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois sans que son délai global ne puisse dépasser quarante-huit (48) mois. La...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“formulaire e-dume (partie Iv) ou : - pouvoir(S) habilitant le signataire à engager le soumissionnaire individuel ou chaque membre du groupement ; -...”
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Situation économique et financière:
“formulaire e-dume (partie Iv) ou Dc2 ou : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du...”
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Capacité technique et professionnelle:
“formulaire e-dume (partie Iv) ou Dc2 ou : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“- Clause papier Tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
“l'Ouverture des offres n'est pas publique”
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2875000780020
Contact
Point de contact: Mr. Laurent PROBST, directeur général/FCP/Département Commande publique-(Mme Ramatou AOUDI DIALLO)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_UlboW9mIEB 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“le calendrier prévisionnel de renouvellement du présent marché est 2027”
“le présent accord cadre est un accord-cadre multi-attributaires exécuté par bons de commande en application des articles L2125-1, R2162-13 à R2162-14 du...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la signature du marché : - un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des différends ou litiges,
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Source: OJS 2023/S 130-414743 (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2023-003
Brève description:
“l'Objet du présent marché est de réaliser des diagnostics, des études de remise en état et d'améliorations techniques, fonctionnelles, environnementales,...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ile de France Mobilités
Adresse postale: 39 bis-41 rue de Châteaudun
Code postal: 75018
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.iledefrance-mobilites.fr 🌏
Courrier électronique: ramatou.aoudi-diallo@iledefrance-mobilites.fr 📧
Téléphone: +33 187052324 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_UlboW9mIEB 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_UlboW9mIEB 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-08-10 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-414743
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
“l'Ouverture des offres n'est pas publique”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 000 000 EUR 💰
Brève description:
“l'Objet du présent marché est de réaliser des diagnostics, des études de remise en état et d'améliorations techniques, fonctionnelles, environnementales,...”
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“il peut être reconduit trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois sans que son délai global ne puisse dépasser quarante-huit (48) mois. La...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“formulaire e-dume (partie Iv) ou : - pouvoir(S) habilitant le signataire à engager le soumissionnaire individuel ou chaque membre du groupement ; -...”
Situation économique et financière:
“formulaire e-dume (partie Iv) ou Dc2 ou : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du...”
Capacité technique et professionnelle:
“formulaire e-dume (partie Iv) ou Dc2 ou : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“- Clause papier Tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
“l'Ouverture des offres n'est pas publique”
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2875000780020
Contact
Point de contact: Mr. Laurent PROBST, directeur général/FCP/Département Commande publique-(Mme Ramatou AOUDI DIALLO)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_UlboW9mIEB 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“le calendrier prévisionnel de renouvellement du présent marché est 2027”
“le présent accord cadre est un accord-cadre multi-attributaires exécuté par bons de commande en application des articles L2125-1, R2162-13 à R2162-14 du...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la signature du marché : - un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des différends ou litiges,
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Source: OJS 2023/S 130-414743 (2023-07-05)
Informations complémentaires (2023-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-09-07 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-445568
Se réfère à l'avis: 2023/S 130-414743
Numéro JO-S: 139
Source: OJS 2023/S 139-445568 (2023-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-09-07 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-445568
Se réfère à l'avis: 2023/S 130-414743
Numéro JO-S: 139
Source: OJS 2023/S 139-445568 (2023-07-18)
Informations complémentaires (2023-09-01)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 75009
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-538907
Numéro JO-S: 171
Source: OJS 2023/S 171-538907 (2023-09-01)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 75009
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-538907
Numéro JO-S: 171
Source: OJS 2023/S 171-538907 (2023-09-01)
Avis d'attribution de marché (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Diagnostics techniques, audits techniques et etudes d'adaptation de centres operationnels bus (cob), sites de maintenance et remisage tramways (smr), technicentres (transilien), gares routieres, transports en commun sites propres (tcsp), ouvrages d'arts, et tout ouvrage de propriete idfm
Brève description:
“Réalisation des diagnostics, des études de remise en état et d'améliorations techniques, fonctionnelles, environnementales, chiffrées des dépôts de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2023-003
Titre: Diagnostics techniques, audits techniques et etudes d'adaptation de centres operationnels bus (cob), sites de maintenance et remisage tramways (smr), technicentres (transilien), gares routieres, transports en commun en sites propres (tcsp), ouvrages d'art et tout ouvrage de propriete idfm
Description du marché:
“Réalisation des diagnostics, des études de remise en état et d'améliorations techniques, fonctionnelles, environnementales, chiffrées des dépôts de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les moyens humains présentés
Critère de qualité (pondération): 0.2
Critère de qualité (nom): Methodologie proposee pour l'execution du marche
Critère de qualité (pondération): 0.5
Prix ✅
Prix (pondération): 0.3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023-003
Date de conclusion du contrat: 2024-03-26 📅
Titre: Diagnostics techniques, audits techniques et etudes d'adaptation de centres opérationnels bus (cob), sites de maintenance et remisage tramways (smr), technocentres (transilien), gares routières, transports en commun sites propres (tcsp), ouvrages d'arts, et tout ouvrage de propriété idfm
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre SYSTRA FRANCE / IMING / L2B Ingénierie
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: SYSTRA France SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: SYSTRA France SAS
Numéro d'enregistrement national: 88008272200013
Adresse postale: 72-76 rue Henry Farman
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pascal BROSTIN
Courrier électronique: contactfrance@systra.com 📧
Téléphone: 0140166100 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Île-de-France Mobilités
Numéro d'enregistrement national: 28750007800020
Adresse postale: 39 bis - 41 rue de Châteaudun
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ramatou.aoudi-diallo@iledefrance-mobilites.fr 📧
Téléphone: 0187052324 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France Préfecture de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Île-de-France Mobilités
Numéro d'enregistrement national: 28750007800020
Adresse postale: 39 bis - 41 rue de Châteaudun
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: ramatou.aoudi-diallo@iledefrance-mobilites.fr 📧
Téléphone: 0187052324 📞
Source: OJS 2025/S 015-044598 (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Diagnostics techniques, audits techniques et etudes d'adaptation de centres operationnels bus (cob), sites de maintenance et remisage tramways (smr), technicentres (transilien), gares routieres, transports en commun sites propres (tcsp), ouvrages d'arts, et tout ouvrage de propriete idfm
Brève description:
“Réalisation des diagnostics, des études de remise en état et d'améliorations techniques, fonctionnelles, environnementales, chiffrées des dépôts de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2023-003
Titre: Diagnostics techniques, audits techniques et etudes d'adaptation de centres operationnels bus (cob), sites de maintenance et remisage tramways (smr), technicentres (transilien), gares routieres, transports en commun en sites propres (tcsp), ouvrages d'art et tout ouvrage de propriete idfm
Description du marché:
“Réalisation des diagnostics, des études de remise en état et d'améliorations techniques, fonctionnelles, environnementales, chiffrées des dépôts de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les moyens humains présentés
Critère de qualité (pondération): 0.2
Critère de qualité (nom): Methodologie proposee pour l'execution du marche
Critère de qualité (pondération): 0.5
Prix ✅
Prix (pondération): 0.3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023-003
Date de conclusion du contrat: 2024-03-26 📅
Titre: Diagnostics techniques, audits techniques et etudes d'adaptation de centres opérationnels bus (cob), sites de maintenance et remisage tramways (smr), technocentres (transilien), gares routières, transports en commun sites propres (tcsp), ouvrages d'arts, et tout ouvrage de propriété idfm
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre SYSTRA FRANCE / IMING / L2B Ingénierie
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: SYSTRA France SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: SYSTRA France SAS
Numéro d'enregistrement national: 88008272200013
Adresse postale: 72-76 rue Henry Farman
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pascal BROSTIN
Courrier électronique: contactfrance@systra.com 📧
Téléphone: 0140166100 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Île-de-France Mobilités
Numéro d'enregistrement national: 28750007800020
Adresse postale: 39 bis - 41 rue de Châteaudun
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ramatou.aoudi-diallo@iledefrance-mobilites.fr 📧
Téléphone: 0187052324 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France Préfecture de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Île-de-France Mobilités
Numéro d'enregistrement national: 28750007800020
Adresse postale: 39 bis - 41 rue de Châteaudun
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: ramatou.aoudi-diallo@iledefrance-mobilites.fr 📧
Téléphone: 0187052324 📞
Source: OJS 2025/S 015-044598 (2025-01-20)
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