diagnostics techniques, audits techniques et études d'adaptation de cob, smr, Technicentres, gares routières, TCSP, ouvrages d'arts et tout ouvrage de propriété IDFM
Île de France Mobilités
l'Objet du présent marché est de réaliser des diagnostics, des études de remise en état et d'améliorations techniques, fonctionnelles, environnementales, chiffrées des dépôts de maintenance Bus, Tramways, transiliens, TCSP, et ouvrage d'arts
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-05 | Avis de marché |
| 2023-07-18 | Informations complémentaires |
| 2023-09-01 | Informations complémentaires |
| 2025-01-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2023-003
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ile de France Mobilités
Adresse postale: 39 bis-41 rue de Châteaudun
Code postal: 75018
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.iledefrance-mobilites.fr 🌏
Courrier électronique: ramatou.aoudi-diallo@iledefrance-mobilites.fr 📧
Téléphone: +33 187052324 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_UlboW9mIEB 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_UlboW9mIEB 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-08-10 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-414743
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
l'Ouverture des offres n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 000 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: l'Ouverture des offres n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2875000780020
Contact
Point de contact: Mr. Laurent PROBST, directeur général/FCP/Département Commande publique-(Mme Ramatou AOUDI DIALLO)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_UlboW9mIEB 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le calendrier prévisionnel de renouvellement du présent marché est 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des différends ou litiges,
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2023/S 130-414743 (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2023-003
Brève description:
l'Objet du présent marché est de réaliser des diagnostics, des études de remise en état et d'améliorations techniques, fonctionnelles, environnementales, chiffrées des dépôts de maintenance Bus, Tramways, transiliens, TCSP, et ouvrage d'arts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ile de France Mobilités
Adresse postale: 39 bis-41 rue de Châteaudun
Code postal: 75018
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.iledefrance-mobilites.fr 🌏
Courrier électronique: ramatou.aoudi-diallo@iledefrance-mobilites.fr 📧
Téléphone: +33 187052324 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_UlboW9mIEB 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_UlboW9mIEB 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-08-10 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-414743
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
l'Ouverture des offres n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 000 000 EUR 💰
Brève description:
l'Objet du présent marché est de réaliser des diagnostics, des études de remise en état et d'améliorations techniques, fonctionnelles, environnementales, chiffrées des dépôts de maintenance Bus, Tramways, transiliens, TCSP, et ouvrage d'arts.le présent accord-cadre porte sur les missions suivantes :- mission 1 - diagnostic foncier d'un site ;- mission 2 - diagnostic urbanistique d'un site ; - mission 3 - diagnostic physique, géotechnique et environnemental d'un site ;- mission 4 - étude hydraulique d'un site ;- mission 5 - diagnostic bâtimentaire, aménagements extérieurs et des équipements associés et indissociables du bâti ;- mission 6 - diagnostic fonctionnel d'un site et de ses abords ;- mission 7 - identification et estimation des travaux de mise en conformité d'un site au regard de la réglementation ;- mission 8 - étude de l'évolutivité d'un site - identification des possibilités, des contraintes et estimation associée ;- mission 9 - diagnostic des infrastructures ferroviaires ;- mission 10 - état des lieux d'un site ; - mission 11 - prestations supplémentaires ;- mission 12 - expertise technique complémentaire
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
il peut être reconduit trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois sans que son délai global ne puisse dépasser quarante-huit (48) mois. La reconduction est tacite et le(s) titulaire(s) ne peut la refuser
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaire e-dume (partie Iv) ou : - pouvoir(S) habilitant le signataire à engager le soumissionnaire individuel ou chaque membre du groupement ; - formulaire Dc1, complété, daté et signé ou à défaut une lettre de candidature présentant les membres du groupement ; - déclaration sur l'honneur pour juger qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et L. 2141-8, à L. 2141-11 du même code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés datée ; - l'Attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8231- 1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail. Lorsque le soumissionnaire est en redressement judiciaire, le soumissionnaire produit la copie du ou des jugements prononcés ; - formulaire Dc2, complété, daté
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formulaire e-dume (partie Iv) ou Dc2 ou : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
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formulaire e-dume (partie Iv) ou Dc2 ou : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années. - Une liste des principaux services fournis au cours des trois (03) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
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Conditions d'exécution du contrat:
- Clause papier Tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou éco labellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples : labels fsc, pefc ou équivalent). - Pour les déplacements en France, le Titulaire privilégie les déplacements à pied, avec des véhicules à propulsion humaine, des véhicules dits " propres " ou en transports collectifs
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: l'Ouverture des offres n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2875000780020
Contact
Point de contact: Mr. Laurent PROBST, directeur général/FCP/Département Commande publique-(Mme Ramatou AOUDI DIALLO)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_UlboW9mIEB 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le calendrier prévisionnel de renouvellement du présent marché est 2027
le présent accord cadre est un accord-cadre multi-attributaires exécuté par bons de commande en application des articles L2125-1, R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un nombre maximum de deux titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres conformes sans montant minimum avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT par période contractuelle. L'Attribution des bons de commande se fera selon la méthode dite " en cascade " au fur et à mesure de la survenance des besoins
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la signature du marché : - un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. Après la signature du marché : - un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'etat, 4 avril 2014, no358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
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Nom: comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des différends ou litiges,
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2023/S 130-414743 (2023-07-05)
Informations complémentaires (2023-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-09-07 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-445568
Se réfère à l'avis: 2023/S 130-414743
Numéro JO-S: 139
Source: OJS 2023/S 139-445568 (2023-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-09-07 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-445568
Se réfère à l'avis: 2023/S 130-414743
Numéro JO-S: 139
Source: OJS 2023/S 139-445568 (2023-07-18)
Informations complémentaires (2023-09-01)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 75009
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-538907
Numéro JO-S: 171
Source: OJS 2023/S 171-538907 (2023-09-01)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 75009
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-538907
Numéro JO-S: 171
Source: OJS 2023/S 171-538907 (2023-09-01)
Avis d'attribution de marché (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Diagnostics techniques, audits techniques et etudes d'adaptation de centres operationnels bus (cob), sites de maintenance et remisage tramways (smr), technicentres (transilien), gares routieres, transports en commun sites propres (tcsp), ouvrages d'arts, et tout ouvrage de propriete idfm
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics techniques, audits techniques et etudes d'adaptation de centres operationnels bus (cob), sites de maintenance et remisage tramways (smr), technicentres (transilien), gares routieres, transports en commun en sites propres (tcsp), ouvrages d'art et tout ouvrage de propriete idfm
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les moyens humains présentés
Critère de qualité (pondération): 0.2
Critère de qualité (nom): Methodologie proposee pour l'execution du marche
Critère de qualité (pondération): 0.5
Prix ✅
Prix (pondération): 0.3
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-26 📅
Titre: Diagnostics techniques, audits techniques et etudes d'adaptation de centres opérationnels bus (cob), sites de maintenance et remisage tramways (smr), technocentres (transilien), gares routières, transports en commun sites propres (tcsp), ouvrages d'arts, et tout ouvrage de propriété idfm
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: SYSTRA France SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: SYSTRA France SAS
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 72-76 rue Henry Farman
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pascal BROSTIN
Courrier électronique: contactfrance@systra.com 📧
Téléphone: 0140166100 📞
Nom: Iming
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 41 rue Périer
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Point de contact: Bastien MONTEILS
Courrier électronique: ao@iming.fr 📧
Téléphone: 0146569062 📞
Nom: L2B Ingénierie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 165 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 33160
Commune postale: Saint-medard-en-jalles
Région: Gironde 🏙️
Point de contact: Olivier HUCAULT
Courrier électronique: contact@l2b.fr 📧
Téléphone: 0556571027 📞
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 80 340 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Artelia S.A.S
Nom et adresse du contractant
Nom: Artelia S.A.S
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 47, avenue de Lugo
Code postal: 94600
Commune postale: Choisy-le-Roi
Région: Val-de-Marne 🏙️
Point de contact: Paul-Louis LEVY
Courrier électronique: ao-bti@arteliagroup.com 📧
Téléphone: 0173937899 📞
Nom: AFA/Sanae Architecture
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 47 avenue du Lugo
Point de contact: Coline GRIGNON
Courrier électronique: contact@afasanae.com 📧
Téléphone: 0171290311 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Île-de-France Mobilités
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 39 bis - 41 rue de Châteaudun
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ramatou.aoudi-diallo@iledefrance-mobilites.fr 📧
Téléphone: 0187052324 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France Préfecture de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2025/S 015-044598 (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Diagnostics techniques, audits techniques et etudes d'adaptation de centres operationnels bus (cob), sites de maintenance et remisage tramways (smr), technicentres (transilien), gares routieres, transports en commun sites propres (tcsp), ouvrages d'arts, et tout ouvrage de propriete idfm
Numéro de référence:
2023-003
Brève description:
Réalisation des diagnostics, des études de remise en état et d'améliorations techniques, fonctionnelles, environnementales, chiffrées des dépôts de maintenance Bus, Tramways, transiliens, TCSP, et ouvrage d'arts.
Le périmètre des études porte sur l'ensemble des dépôts de maintenance Bus, Tramways, transiliens, TCSP, et ouvrages d'arts déjà acquis et/ou susceptibles d'être acquis à court-moyen terme, d'être loués par Île-de-France Mobilités ou les exploitants de réseaux désignés par Île-de-France Mobilités. Ces dépôts de maintenance Bus, Tramways, transiliens, Transport Collectif en Sites Propres, Tram / train et ouvrage d'arts sont situés en Île-de-France. Cet ensemble sera désigné par le terme site dans le présent marché.
Il s'agit d'établir les diagnostics et analyses suivants :
? Mission 1 - Diagnostic foncier d'un site ;
? Mission 2 - Diagnostic urbanistique d'un site ;
? Mission 3 - Diagnostic physique, géotechnique et environnemental d'un site ;
? Mission 4 - Etude hydraulique d'un site ;
? Mission 5 - Diagnostic bâtimentaire, aménagements extérieurs et des équipements associés et indissociables du bâti ;
? Mission 6 - Diagnostic fonctionnel d'un site et de ses abords ;
? Mission 7 - Identification et estimation des travaux de mise en conformité d'un site au regard de la réglementation ;
? Mission 8 - Etude de l'évolutivité d'un site - identification des possibilités, des contraintes et estimation associée ;
? Mission 9 - Diagnostic des infrastructures ferroviaires ;
? Mission 10 - Etat des lieux d'un site ;
? Mission 11 - Prestations supplémentaires ;
? Mission 12 - Expertise technique complémentaire.
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Produits/services: Services d'études 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2023-003
Titre: Diagnostics techniques, audits techniques et etudes d'adaptation de centres operationnels bus (cob), sites de maintenance et remisage tramways (smr), technicentres (transilien), gares routieres, transports en commun en sites propres (tcsp), ouvrages d'art et tout ouvrage de propriete idfm
Description du marché:
Réalisation des diagnostics, des études de remise en état et d'améliorations techniques, fonctionnelles, environnementales, chiffrées des dépôts de maintenance Bus, Tramways, transiliens, TCSP, et ouvrages d'art.
Le périmètre des études porte sur l'ensemble des dépôts de maintenance Bus, Tramways, transiliens, TCSP, et ouvrages d'art déjà acquis et/ou susceptibles d'être acquis à court ou moyen terme, d'être loués par Île-de-France Mobilités ou les exploitants de réseaux désignés par Île-de-France Mobilités. Ces dépôts de maintenance Bus, Tramways, transiliens, Transport Collectif en Site Propre, Tram / train et ouvrage d'art sont situés en Île-de-France. Cet ensemble sera désigné par le terme « site » dans le présent marché.
Il s'agit d'établir les diagnostics et analyses suivants :
? Mission 1 - Diagnostic foncier d'un site ;
? Mission 2 - Diagnostic urbanistique d'un site ;
? Mission 3 - Diagnostic physique, géotechnique et environnemental d'un site ;
? Mission 4 - Etude hydraulique d'un site ;
? Mission 5 - Diagnostic bâtimentaire, aménagements extérieurs et des équipements associés et indissociables du bâti ;
? Mission 6 - Diagnostic fonctionnel d'un site et de ses abords ;
? Mission 7 - Identification et estimation des travaux de mise en conformité d'un site au regard de la réglementation ;
? Mission 8 - Etude de l'évolutivité d'un site - identification des possibilités, des contraintes et estimation associée ;
? Mission 9 - Diagnostic des infrastructures ferroviaires ;
? Mission 10 - Etat des lieux d'un site ;
? Mission 11 - Prestations supplémentaires ;
? Mission 12 - Expertise technique complémentaire.
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Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les moyens humains présentés
Critère de qualité (pondération): 0.2
Critère de qualité (nom): Methodologie proposee pour l'execution du marche
Critère de qualité (pondération): 0.5
Prix ✅
Prix (pondération): 0.3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023-003
Date de conclusion du contrat: 2024-03-26 📅
Titre: Diagnostics techniques, audits techniques et etudes d'adaptation de centres opérationnels bus (cob), sites de maintenance et remisage tramways (smr), technocentres (transilien), gares routières, transports en commun sites propres (tcsp), ouvrages d'arts, et tout ouvrage de propriété idfm
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre SYSTRA FRANCE / IMING / L2B Ingénierie
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: SYSTRA France SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: SYSTRA France SAS
Numéro d'enregistrement national:
88008272200013
Adresse postale: 72-76 rue Henry Farman
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pascal BROSTIN
Courrier électronique: contactfrance@systra.com 📧
Téléphone: 0140166100 📞
Nom: Iming
Numéro d'enregistrement national:
89458958900015
Adresse postale: 41 rue Périer
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Point de contact: Bastien MONTEILS
Courrier électronique: ao@iming.fr 📧
Téléphone: 0146569062 📞
Nom: L2B Ingénierie
Numéro d'enregistrement national:
79774008100022
Adresse postale: 165 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 33160
Commune postale: Saint-medard-en-jalles
Région: Gironde 🏙️
Point de contact: Olivier HUCAULT
Courrier électronique: contact@l2b.fr 📧
Téléphone: 0556571027 📞
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Offre ARTELIA / AFA - SANAE ARCHITECTURE
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 80 340 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Artelia S.A.S
Nom et adresse du contractant
Nom: Artelia S.A.S
Numéro d'enregistrement national:
44452352600564
Adresse postale: 47, avenue de Lugo
Code postal: 94600
Commune postale: Choisy-le-Roi
Région: Val-de-Marne 🏙️
Point de contact: Paul-Louis LEVY
Courrier électronique: ao-bti@arteliagroup.com 📧
Téléphone: 0173937899 📞
Nom: AFA/Sanae Architecture
Numéro d'enregistrement national:
80324000049
Adresse postale: 47 avenue du Lugo
Point de contact: Coline GRIGNON
Courrier électronique: contact@afasanae.com 📧
Téléphone: 0171290311 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Île-de-France Mobilités
Numéro d'enregistrement national:
28750007800020
Adresse postale: 39 bis - 41 rue de Châteaudun
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ramatou.aoudi-diallo@iledefrance-mobilites.fr 📧
Téléphone: 0187052324 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France Préfecture de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750000600024
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2025/S 015-044598 (2025-01-20)
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