le présent marché a pour but de réaliser le diagnostic et l'expertise des arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon.
Les missions qui seront confiées aux bureaux d'études concernent :
- les diagnostics de sécurité : études visant à analyser l'état de la charpente d'un arbre pour en évaluer la solidité et prévenir des risques de ruptures,
- le diagnostic ontogénique des arbres : études ayant pour objectif d'apprécier le stade de développement et l'état physiologique des arbres afin d'estimer leur espérance de maintien,
- les études phytosanitaires : études ayant pour objectif de rechercher la nature des maladies ou des attaques parasitaires dont souffrent des végétaux,
- expertises approfondies : ces diagnostics complets permettent l'analyse simultanée de l'état mécanique de l'arbre, de son état sanitaire ainsi que son état physiologique afin d'évaluer les possibilités de maintien des arbres et leur espérance de vie,
- expertise de la qualité de l'enracinement des arbres
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-09-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: métropole de Lyon
Adresse postale: 20, rue du Lac - cs33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Délégation Gestion & Exploitation de lEspace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés DGEEP”
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com📧
Fax: +33 426993078 📠
Région: Rhône🏙️
URL: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
URL de participation: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“diagnostics et expertises des arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon
23-PVE-09”
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“le présent marché a pour but de réaliser le diagnostic et l'expertise des arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon.
Les missions qui seront confiées...”
Brève description
le présent marché a pour but de réaliser le diagnostic et l'expertise des arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon.
Les missions qui seront confiées aux bureaux d'études concernent :
- les diagnostics de sécurité : études visant à analyser l'état de la charpente d'un arbre pour en évaluer la solidité et prévenir des risques de ruptures,
- le diagnostic ontogénique des arbres : études ayant pour objectif d'apprécier le stade de développement et l'état physiologique des arbres afin d'estimer leur espérance de maintien,
- les études phytosanitaires : études ayant pour objectif de rechercher la nature des maladies ou des attaques parasitaires dont souffrent des végétaux,
- expertises approfondies : ces diagnostics complets permettent l'analyse simultanée de l'état mécanique de l'arbre, de son état sanitaire ainsi que son état physiologique afin d'évaluer les possibilités de maintien des arbres et leur espérance de vie,
- expertise de la qualité de l'enracinement des arbres
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 616 900 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole de Lyon
Description du marché:
“le présent marché a pour but de réaliser le diagnostic et l'expertise des arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon.
Les missions qui seront confiées...”
Description du marché
le présent marché a pour but de réaliser le diagnostic et l'expertise des arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon.
Les missions qui seront confiées aux bureaux d'études concernent :
- les diagnostics de sécurité : études spécialisées visant à analyser l'état de la charpente d'un arbre pour en évaluer la solidité et prévenir des risques de ruptures,
- le diagnostic ontogénique des arbres : études ayant pour objectif d'apprécier le stade de développement et l'état physiologique des arbres afin d'estimer leur espérance de maintien,
- les études phytosanitaires : études ayant pour objectif de rechercher la nature des maladies ou des attaques parasitaires dont souffrent des végétaux,
- expertises approfondies : ces diagnostics complets permettent l'analyse simultanée de l'état mécanique de l'arbre, de son état sanitaire ainsi que de son état physiologique afin d'évaluer les possibilités de maintien des arbres et leur espérance de vie,
- expertise de la qualité de l'enracinement des arbres
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 308 450 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 125 000 euros (H.T.)....”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 125 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 500 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite. L'Estimation au Ii.1.5. Vaut pour 4 ans et l'estimation au Ii.2.6 "Valeur estimée" vaut pour 2 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat doit remettre les documents suivants :
La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou...”
Liste et brève description des conditions
le candidat doit remettre les documents suivants :
La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :
- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)
- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
précisions :
- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.
- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 CCP
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration sur le CA :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration sur le CA :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
“le chiffre d'affaires global moyen sur les trois derniers exercices doit être d'au moins 50 000 euros (H.T.).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“référence de service ou fournitures similaires
présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
référence de service ou fournitures similaires
présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
Être en capacité de réaliser des missions de diagnostics et d'expertise d'arbres urbains de même nature et importance que le présent marché, appréciées au regard d'au moins 2 références réalisées au cours des trois dernières années, ou équivalent.
//
titre d'études et titres professionnels :
Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“le candidat devra justifier des titres d'études ou professionnels suivants : 2 experts confirmés de niveau bac + 5 minimum dans le domaine du végétal, ou...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
le candidat devra justifier des titres d'études ou professionnels suivants : 2 experts confirmés de niveau bac + 5 minimum dans le domaine du végétal, ou titre équivalent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: cet article est sans objet pour le présent marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-02
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-03
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le ou les représentant(s) de l'acheteur
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est...”
pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 23-vrt-03. Transmissions des offres par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 CCP, aux articles R2132-7 à R2132-14 CCP, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Délégation Gestion; Exploitation de l'espace Public (Dgeep) - direction Ressources - services Administration; Finances - unité Marchés - dgeep, 20 rue du Lac Cs33569 - 69505 LYON Cedex 03
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Lyon, ordres des géomètres Experts à l'attention du CCIRAL de Lyon
Adresse postale: 29, cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 189-590246 (2023-09-27)
Avis d'attribution de marché (2023-12-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour but de réaliser le diagnostic et l'expertise des arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon. Les missions qui seront confiées...”
Brève description
le présent marché a pour but de réaliser le diagnostic et l'expertise des arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon. Les missions qui seront confiées aux bureaux d'études concernent : - les diagnostics de sécurité : études visant à analyser l'état de la charpente d'un arbre pour en évaluer la solidité et prévenir des risques de ruptures, - le diagnostic ontogénique des arbres : études ayant pour objectif d'apprécier le stade de développement et l'état physiologique des arbres afin d'estimer leur espérance de maintien, - les études phytosanitaires : études ayant pour objectif de rechercher la nature des maladies ou des attaques parasitaires dont souffrent des végétaux, - expertises approfondies : ces diagnostics complets permettent l'analyse simultanée de l'état mécanique de l'arbre, de son état sanitaire ainsi que son état physiologique afin d'évaluer les possibilités de maintien des arbres et leur espérance de vie, - expertise de la qualité de l'enracinement des arbres
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 616 900 💰
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour but de réaliser le diagnostic et l'expertise des arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon. Les missions qui seront confiées...”
Description du marché
le présent marché a pour but de réaliser le diagnostic et l'expertise des arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon. Les missions qui seront confiées aux bureaux d'études concernent : - les diagnostics de sécurité : études spécialisées visant à analyser l'état de la charpente d'un arbre pour en évaluer la solidité et prévenir des risques de ruptures, - le diagnostic ontogénique des arbres : études ayant pour objectif d'apprécier le stade de développement et l'état physiologique des arbres afin d'estimer leur espérance de maintien, - les études phytosanitaires : études ayant pour objectif de rechercher la nature des maladies ou des attaques parasitaires dont souffrent des végétaux, - expertises approfondies : ces diagnostics complets permettent l'analyse simultanée de l'état mécanique de l'arbre, de son état sanitaire ainsi que de son état physiologique afin d'évaluer les possibilités de maintien des arbres et leur espérance de vie, - expertise de la qualité de l'enracinement des arbres
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de lorganisation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de lenvironnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 189-590246
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-554
Titre: diagnostics et expertises des arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon
Date de conclusion du contrat: 2023-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: onf vegetis
Adresse postale: zac Des Hauterus du Loing - 27 chemin des Mazes
Commune postale: Nemours
Code postal: 77140
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 308 450 💰
“modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon...”
modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon - délégation Gestion et Exploitation de l'espaces Public - direction Ressources - services Administration & Finances - unité Marchés - dGEEP - immeuble Le Clip - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon - télécopieur: 04.26.99.30.78 - site internet: http://marchespublics.grandlyon.com; sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximum sur 4 ans (reconduction comprise)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 249-790737 (2023-12-22)