l'Étude a pour objet de doter l'agglomération d'une cartographie de la Trame Verte, Bleue et Noire (Tvbn) à l'échelle de l'agglomération. Elle consiste à :-Élaborer la TVBN en se basant sur les recueils des données existantes, à identifier les différentes sous-trames, les discontinuités, et l'état des réseaux écologiques du territoire.-décliner opérationnellement, via un programme d'actions et réglementairement, via la mise en place d'outils, la mise en oeuvre TVBN Cette étude s'inscrit la Démarche Connaitre-Eviter-Réduire-Compenser - accompagner, Valoriser portée par Nîmes Métropole en matière de Biodiversité.Dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“définition d'une Trame Verte, Bleue et Noire à l'échelle du territoire de Nîmes Métropole”
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Brève description:
“l'Étude a pour objet de doter l'agglomération d'une cartographie de la Trame Verte, Bleue et Noire (Tvbn) à l'échelle de l'agglomération. Elle consiste à...”
Brève description
l'Étude a pour objet de doter l'agglomération d'une cartographie de la Trame Verte, Bleue et Noire (Tvbn) à l'échelle de l'agglomération. Elle consiste à :-Élaborer la TVBN en se basant sur les recueils des données existantes, à identifier les différentes sous-trames, les discontinuités, et l'état des réseaux écologiques du territoire.-décliner opérationnellement, via un programme d'actions et réglementairement, via la mise en place d'outils, la mise en oeuvre TVBN Cette étude s'inscrit la Démarche Connaitre-Eviter-Réduire-Compenser - accompagner, Valoriser portée par Nîmes Métropole en matière de Biodiversité.Dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole
Description du marché:
“les objectifs de cette étude sont les suivants : - etablir une cartographie de la Trame Verte, Bleue et Noire (Tvbn) de son territoire à l'aide d'une...”
Description du marché
les objectifs de cette étude sont les suivants : - etablir une cartographie de la Trame Verte, Bleue et Noire (Tvbn) de son territoire à l'aide d'une modélisation numérique basée sur les études et données existantes, - réaliser une analyse objective et hiérarchisée des différents réseaux (trame) avec des indicateurs écologiques pertinents,- cartographier les points noirs identifiés dans la TVBN et identifier les secteurs d'intervention prioritaires de restauration des différentes sous-trame, - construire la TVBN en concertation étroite avec les communes de l'agglomération .- Prioriser, à travers un programme d'actions, les mesures et les outils opérationnels à mobiliser pour restaurer les fonctionnalités écologiques dégradées (acquisitions foncières, contractualisation, réglementaires, autres...)l'ensemble des prestations sera rémunéré par application d'un prix global et forfaitaire
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 82 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 14
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.le marché comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché prend fin à l'achèvement de l'ensemble des prestations prévues au cahier des charges. Le délai d'exécution global maximum pour l'ensemble des...”
Informations complémentaires
le marché prend fin à l'achèvement de l'ensemble des prestations prévues au cahier des charges. Le délai d'exécution global maximum pour l'ensemble des tranches et phases prévues au marché est de 14 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la...”
Liste et brève description des conditions
les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, OU en cas de candidature classique : - lettre de candidature (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Remplir le formulaire Dc1 (accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ou utiliser un format libre ;Pour les sous-traitants, l'annexe 1 de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)- déclaration sur l'honneur (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire Dc1 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ;Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions...”
Conditions d'exécution du contrat
en cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-19
12:00 📅
“le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante :...”
le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr.Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation.assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 099-307794 (2023-05-19)
Avis d'attribution de marché (2023-10-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 75 390 💰
Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 099-307794
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230082
Titre:
“définition d'une trame verte, bleue et noire (Tvbn) pour le territoire de Nîmes Métropole”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: terroikko
Adresse postale: 2 place dom devci - bP 26
Commune postale: Soreze
Code postal: 81540
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 450 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 450 💰
Source: OJS 2023/S 200-626752 (2023-10-12)