dal-dah 2023-37 Marché d'interprétariat et traduction
CHU Saint Etienne
dal-dah 2023-37 Marché d'interprétariat et traduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • HIERO SASU
- • ISM Corum
- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-26 | Avis de marché |
| 2024-02-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traduction
Numéro de référence: DAL-DAH2023-37
Brève description: dal-dah 2023-37 Marché d'interprétariat et traduction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traduction 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traduction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu saint etienne
Adresse postale: direction des achats et de la logistique
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: ght.marchesjuristes@chuse.fr 📧
Téléphone: +33 477127906 📞
Fax: +33 477127315 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2356635&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-463614
Numéro JO-S: 145
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots: sans objet
Intitulé du lot: dal-dah 2023-37 Marché d'interprétariat et traduction
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3 fois par période de 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2356635&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 145-463614 (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traduction
Numéro de référence: DAL-DAH2023-37
Brève description: dal-dah 2023-37 Marché d'interprétariat et traduction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traduction 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traduction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu saint etienne
Adresse postale: direction des achats et de la logistique
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: ght.marchesjuristes@chuse.fr 📧
Téléphone: +33 477127906 📞
Fax: +33 477127315 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2356635&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-463614
Numéro JO-S: 145
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots: sans objet
Intitulé du lot: dal-dah 2023-37 Marché d'interprétariat et traduction
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3 fois par période de 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;- la délégation de pouvoir de signature- la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 1 ou forme libre)- la déclaration du candidat (DC 2 ou forme libre) - les pièces fiscales et sociales datant de moins de 6 mois- un extrait k bis
Afficher plus
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets de l'accord-cadre, réalisées au cours des trois derniers exercices (Dc2 ou forme libre) ;
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire (Dc2 ou forme libre) ;
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2356635&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 145-463614 (2023-07-26)
Avis d'attribution de marché (2024-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ao interpretariat et traduction
Brève description:
Produits/services: Services de traduction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Interpretariat et traduction
Description du marché: INTERPRETARIAT EN LANGUES DES SIGNES POUR LE GHT LOIRE
Adresse postale: 25 BOULEVARD PASTEUR
Code postal: 42055
Ville: Saint etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-01 📅
Date de fin: 2028-01-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre : 40 % divisé en 3 sous-critères - Moyens humains : 25 % : - effectif de l'entreprise = 5 % - liste des langues pratiquées = 5 % - expériences dans le domaine de la santé et de la psychiatrie = 5 % - attestations de formations initiales des interprètes = 5 % - attestations de formations continues des interprètes = 5 % - Disponibilité et moyens mis en ?uvre pour facilite
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Interpretariat et traduction bassin stephanois
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Prix de l'offre du lot concerné : 60 % Valeur technique de l'offre : 40 % divisé en 3 sous-critères - Moyens humains : 25 % : - effectif de l'entreprise = 5 % - liste des langues pratiquées = 5 % - expériences dans le domaine de la santé et de la psychiatrie = 5 % - attestations de formations initiales des interprètes = 5 % - attestations de formations continues des interprètes = 5 % - Disponibilité et moyens mis en ?uvre pour faciliter la prise en compte rapide des demandes : 7 % - Délai de prévenance pour une demande urgente : 8 % Les offres inappropriées, irrégulières et inacceptables seront éliminées. Toutefois conformément aux dispositions de l'article R 2152-1 1er alinéa du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié et à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Ao interpretariat et traduction - bassin roannais
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre : 40 % divisé en 3 sous-critères - Moyens humains : 25 % : - effectif de l'entreprise = 5 % - liste des langues pratiquées = 5 % - expériences dans le domaine de la santé et de la psychiatrie = 5 % - attestations de formations initiales des interprètes = 5 % - attestations de formations continues des interprètes = 5 % - Disponibilité et moyens mis en ?uvre pour faciliter la prise en compte rapide des demandes : 7 % - Délai de prévenance pour une demande urgente : 8 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-02-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Hiero sasu
Nom et adresse du contractant
Nom: Hiero sasu
Numéro d'enregistrement national:
Département: Paris
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: b.balsomi@hiero-solution.com 📧
Téléphone: 0173236989 📞
URL: https://hiero-solution.com/fr/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ism corum
Numéro d'enregistrement national:
Département: Rhone
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: direction@ismcorum.org 📧
Téléphone: 0472847890 📞
URL: http://www.ismcorum.org/ 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu de saint etienne
Numéro d'enregistrement national:
Département: Loire
Adresse postale: 25 BOULEVARD PASTEUR
Commune postale: Saint etienne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ghtmarchesjuristes@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: 0477127915 📞
URL: https://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
Département: Rhone
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Téléphone: 0487605000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 463614-2023
Source: OJS 2024/S 044-126832 (2024-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ao interpretariat et traduction
Brève description:
INTERPRETARIAT DE LANGUES ETRANGERES POUR DES ENTRETIENS PHYSIQUE OU TELEPHONIQUES, ET TRADUCTION DE DOCUMENTS DANS LE BASSIN STEPHANOIS ET LE BASSIN ROANNAIS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traduction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
DAL-DAH 2023-37
Titre: Interpretariat et traduction
Description du marché: INTERPRETARIAT EN LANGUES DES SIGNES POUR LE GHT LOIRE
Adresse postale: 25 BOULEVARD PASTEUR
Code postal: 42055
Ville: Saint etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-01 📅
Date de fin: 2028-01-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre : 40 % divisé en 3 sous-critères - Moyens humains : 25 % : - effectif de l'entreprise = 5 % - liste des langues pratiquées = 5 % - expériences dans le domaine de la santé et de la psychiatrie = 5 % - attestations de formations initiales des interprètes = 5 % - attestations de formations continues des interprètes = 5 % - Disponibilité et moyens mis en ?uvre pour facilite
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Titre: Interpretariat et traduction bassin stephanois
Description du marché:
INTERPRETARIAT DE LANGUES ETRANGERES POUR DES ENTRETIENS PHYSIQUES OU TELEPHONIQUES ET TRADUCTION DE DOCUMENTS DANS LE BASSIN STEPHANOIS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix de l'offre du lot concerné : 60 % Valeur technique de l'offre : 40 % divisé en 3 sous-critères - Moyens humains : 25 % : - effectif de l'entreprise = 5 % - liste des langues pratiquées = 5 % - expériences dans le domaine de la santé et de la psychiatrie = 5 % - attestations de formations initiales des interprètes = 5 % - attestations de formations continues des interprètes = 5 % - Disponibilité et moyens mis en ?uvre pour faciliter la prise en compte rapide des demandes : 7 % - Délai de prévenance pour une demande urgente : 8 % Les offres inappropriées, irrégulières et inacceptables seront éliminées. Toutefois conformément aux dispositions de l'article R 2152-1 1er alinéa du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié et à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Titre: Ao interpretariat et traduction - bassin roannais
Description du marché:
INTERPRETARIAT DE LANGUES ETRANGERES POUR DES ENTRETIENS PHYSIQUES ET TELEPHONIQUES ET TRADUCTION DE DOCUMENTS DANS LE BASSIN ROANNAIS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre : 40 % divisé en 3 sous-critères - Moyens humains : 25 % : - effectif de l'entreprise = 5 % - liste des langues pratiquées = 5 % - expériences dans le domaine de la santé et de la psychiatrie = 5 % - attestations de formations initiales des interprètes = 5 % - attestations de formations continues des interprètes = 5 % - Disponibilité et moyens mis en ?uvre pour faciliter la prise en compte rapide des demandes : 7 % - Délai de prévenance pour une demande urgente : 8 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
244004
Date de conclusion du contrat: 2024-02-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre:
OFFRE - ISM CORUM
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom de la partie soumissionnaire: Hiero sasu
Nom et adresse du contractant
Nom: Hiero sasu
Numéro d'enregistrement national:
84311972800031
Département: Paris
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: b.balsomi@hiero-solution.com 📧
Téléphone: 0173236989 📞
URL: https://hiero-solution.com/fr/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
OFFRE HIERO SASU
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ism corum
Numéro d'enregistrement national:
3870874200041
Département: Rhone
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: direction@ismcorum.org 📧
Téléphone: 0472847890 📞
URL: http://www.ismcorum.org/ 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu de saint etienne
Numéro d'enregistrement national:
26420030400808
Département: Loire
Adresse postale: 25 BOULEVARD PASTEUR
Commune postale: Saint etienne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ghtmarchesjuristes@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: 0477127915 📞
URL: https://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Département: Rhone
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Téléphone: 0487605000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 463614-2023
Source: OJS 2024/S 044-126832 (2024-02-28)
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