dans le cadre de l'exploitation et maintenance du tramway et du Teor de Rouen, l'autorité Organisatrice des Transports (Métropole Rouen Normandie) souhaite procéder à un diagnostic complet de l'état de la signalisation (Sig) du Tramway et du Teor afin d'avoir un état des lieux du réseau en vue de la fin de la concession, prévue fin 2025.Le prestataire proposera un programme de travaux pluriannuel, adapté et optimisé par rapport au besoin réel, y compris estimation de cout associée.Le concessionnaire ayant obligation de rendre les biens à la Métropole Rouen Normandie en bon état d'usage, le présent marché porte également sur l'expertise et le chiffrage de désordres pour lesquels la Sometrar / Tcar doit la reprise avant la fin de ladite concession
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“audit de fin de concession (réseaux tramway et du Teor de la Mrn)
23-Epmd-Hmsw-Auditconcess”
Produits/services: Services d'audit📦
Brève description:
“dans le cadre de l'exploitation et maintenance du tramway et du Teor de Rouen, l'autorité Organisatrice des Transports (Métropole Rouen Normandie) souhaite...”
Brève description
dans le cadre de l'exploitation et maintenance du tramway et du Teor de Rouen, l'autorité Organisatrice des Transports (Métropole Rouen Normandie) souhaite procéder à un diagnostic complet de l'état de la signalisation (Sig) du Tramway et du Teor afin d'avoir un état des lieux du réseau en vue de la fin de la concession, prévue fin 2025.Le prestataire proposera un programme de travaux pluriannuel, adapté et optimisé par rapport au besoin réel, y compris estimation de cout associée.Le concessionnaire ayant obligation de rendre les biens à la Métropole Rouen Normandie en bon état d'usage, le présent marché porte également sur l'expertise et le chiffrage de désordres pour lesquels la Sometrar / Tcar doit la reprise avant la fin de ladite concession
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Valeur estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: audit de la signalisation Tramway hors carrefours
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'audit📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Rouen Normandie 76000 - rouen
Description du marché:
“pour le Tramway, sur le réseau tramway et dépôt métro :- système de détection de rames pour la définition des parcours (appareils de voies, circuits de voie...”
Description du marché
pour le Tramway, sur le réseau tramway et dépôt métro :- système de détection de rames pour la définition des parcours (appareils de voies, circuits de voie Tracon/B38 )- système de détection de rames sur tronçon dans le tunnel beauvoisine/théâtre des arts (système Abb)- signalisation tramway (feux présence tension, feux de cantonnements, feux de parcours, boutons poussoirs, Sac, tableaux de manoeuvres?)- signalisation verticale fixe de type ferroviaire (Vitesse, Is?)- contrôle/Commande des appareils de voie, Adv exclu jusqu'au Pcc inclus), y compris automates de Sig (Siemens), localisés dans les sous-stations électriques- la multitubulaire courant faible (état des chambres et regards, identification, état des câbles et connexions-câble de coordination, connexion boucles aisy, Fo Tcar y compris Bpe, éclairage station, câbles /Fibre indéterminé? )- la multitubulaire courant fort (état des chambres et regards, identification état des câbles et connexions, Ht, 750v, câble Au 750v
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: audit de la signalisation Teor et carrefours Tramway
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“pour le Teor, sur le réseau Teor et au dépôt 2 Rivières- signalisation carrefour Teor (Slt routière et Teor, dont les signaux lumineux, l'armoire...”
Description du marché
pour le Teor, sur le réseau Teor et au dépôt 2 Rivières- signalisation carrefour Teor (Slt routière et Teor, dont les signaux lumineux, l'armoire contrôleur, les modules sonores)- 8 Barrières levantes et 2 portails Chu- systèmes de priorités courte et longue distance- signalisation de police réglementaire- le système de communication inter-carrefours.Pour le Tramway, sur le réseau tramway :- signalisation carrefour Tramway (Slt routière et tramway dont les signaux lumineux, l'armoire contrôleur, les modules sonores)- système de priorité courte et longue distance ;- signalisation de police réglementaire- le système de coordination inter-carrefours
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: audit Tgbt, vidéosurveillance et sonorisation des stations tramways et Bhns
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le prestataire vérifiera pour chacun des éléments :- bon fonctionnement ;- etat de vieillissement ;- réalisation du bon entretien préventif et curatif-...”
Description du marché
le prestataire vérifiera pour chacun des éléments :- bon fonctionnement ;- etat de vieillissement ;- réalisation du bon entretien préventif et curatif- analyse de la qualité de la maintenance, des moyens mobilisés et des stocks de pièces détachées.- Expertise de la documentation technique de fin de concession- une estimation de cout des différents travaux à réaliser ou matériel à remplacer pour remettre les équipements en état de fonctionnement normal sera incluse au rapport
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)- déclaration du candidat individuel ou du membre...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 04/2019)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)- lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019)- pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1)L'Attestation d'indépendance vis-à-vis du groupe Transdev, de la Tcar, Sometrar et la caisse des dépôts et consignation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Une avance de 5% est accordée au titulaire lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement.Ce taux est fixé à 20% lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“le candidat qu'il soit individuel ou en groupement ainsi que ses sous-traitants éventuels ne devront avoir aucun lien direct d'actionnariat ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
le candidat qu'il soit individuel ou en groupement ainsi que ses sous-traitants éventuels ne devront avoir aucun lien direct d'actionnariat ou d'appartenance ni avec le groupe Transdev (groupe mondial de transports en commun), ni la Tcar et Sometrar ni la caisse des dépôts et consignation.Si tel est le cas, la candidature sera considérée exclue et jugée irrecevable
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap. Le respect de ces dispositions...”
Conditions d'exécution du contrat
cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-26
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr -La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La durée globale du marché part de sa notification jusqu'à l'admission sans réserve de l'ensemble des prestations, tous lots confondus.Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.Aucune visite n'est organisée par la maitrise d'ouvrage.Les candidats sont libres d'organiser par eux-mêmes une visite du site.Les critères 'Valeur technique' et 'Performances en matière de protection de l'environnement' font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation.En cas d'égalité, c'est la meilleure note de la valeur technique qui ordonnera le classement, puis celui du prix, puis celle du critère performance en matière de protection de l'environnement.Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence : 23-epmd-hmsw-auditconcess.Cao prévisionnelle : 13 octobre 2023début prévisionnel d'exécution : dernier trimestre 2023
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et Ce, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
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Source: OJS 2023/S 155-496446 (2023-08-10)
Avis d'attribution de marché (2023-11-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 167857.82 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Rouen Normandie 76000 Rouen
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 155-496446
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23109
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: audit de la signalisation Tramway hors carrefours
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Fer-Play / Sce
Adresse postale: 149 avenue du Maine
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43424.38 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M23110
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: audit de la signalisation Teor et carrefours Tramway
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54713.44 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M23111
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: audit Tgbt, vidéosurveillance et sonorisation des stations tramways et Bhns
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Sce / Fer-Play
Adresse postale: 4 rue Viviani
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 720 💰
“référence de l'avis initial paru au Boamp : no23-113666 publié le 12/08/2023.Référence de l'avis initial paru au Joue : 2023/s 155-496446 diffusé le...”
référence de l'avis initial paru au Boamp : no23-113666 publié le 12/08/2023.Référence de l'avis initial paru au Joue : 2023/s 155-496446 diffusé le 14/08/2023.Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 Allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22
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Source: OJS 2023/S 229-720608 (2023-11-23)