ce projet concerne le renouvellement de l?assurance automobile relative à la flotte auto des 6 établissements du ght yn et un renouvellement anticipé pour la couverture assurantielle DAB pour les 2 EHPADS autonomes du ght yn
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“assurances flotte automobile ght yn & dab ehpads oiseaux & richard marches de RENOUVELLEMENT
2300025”
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes📦
Brève description:
“ce projet concerne le renouvellement de l?assurance automobile relative à la flotte auto des 6 établissements du ght yn et un renouvellement anticipé pour...”
Brève description
ce projet concerne le renouvellement de l?assurance automobile relative à la flotte auto des 6 établissements du ght yn et un renouvellement anticipé pour la couverture assurantielle DAB pour les 2 EHPADS autonomes du ght yn
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Automobile pour l?ensemble des Etablissements,
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché:
“ce projet concerne le renouvellement de l?assurance automobile relative à la flotte auto des 6 établissements du GHT YnEt un renouvellement anticipé pour la...”
Description du marché
ce projet concerne le renouvellement de l?assurance automobile relative à la flotte auto des 6 établissements du GHT YnEt un renouvellement anticipé pour la couverture assurantielle DAB pour les 2 EHPADS autonomes du ght yn
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 2 fois soit pour une durée totale de 3 ans”
Informations complémentaires:
“an reconductible tacitement 2 fois soit pour une durée totale de 3 ans, à compter du 1er janvier 2024 0h et expirera le 31 décembre 2026 à 24h”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l?ehpad " Richard " de Conflans-Sainte-Honorine” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l?ehpad " Richard " de Conflans-Sainte-Honorine” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“par dérogation à larticle 13.1.1 du Ccag/Fcs, le présent marché prendra effet le 1er janvier 2024 à 0h jusquau 31 décembre 2026. La durée maximale du...”
Informations complémentaires
par dérogation à larticle 13.1.1 du Ccag/Fcs, le présent marché prendra effet le 1er janvier 2024 à 0h jusquau 31 décembre 2026. La durée maximale du contrat est de 3 ans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l?ehpad " Les Oiseaux " de Sartrouville” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l?ehpad " Les Oiseaux " de Sartrouville”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-20
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): poissy
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 Av. De Saint-Cloud, 78000 Versailles
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.infogreffe.fr/greffe-tribunal/greffe-versailles.html🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 Av. De Saint-Cloud, 78000
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tribunal administratif de Versailles
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 Av. De Saint-Cloud, 78000
Commune postale: Versailles
Code postal: 78646
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 205-644137 (2023-10-19)