l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximums pour la période initiale de l'accord-cadre sont définis comme suit :- lot 1 : 170 000 euro(s) Ht- lot 2 : 80 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“assistance à maîtrise d'ouvrage relative aux travaux de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations
2023-Cacm-0004”
Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximums pour la période initiale de l'accord-cadre sont définis comme suit :- lot 1 : 170 000 euro(s) Ht- lot 2 : 80 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etudes préalables à la réalisation de travaux Gemapi
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bordeaux Métropole 33000 - bordeaux Métropole
Description du marché: etudes préalables à la réalisation de travaux Gemapi
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: appui technique à la réalisation d'études de maîtrise d'oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Description du marché: appui technique à la réalisation d'études de maîtrise d'oeuvre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date fixée par ordre de service. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date fixée par ordre de service. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-17
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): bordeaux
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2023/S 076-227965 (2023-04-13)
Avis d'attribution de marché (2023-09-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: bordeaux Métropole 33000 Bordeaux Métropole
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 076-227965
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-E0206m
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: etudes préalables à la réalisation de travaux Gemapi
Date de conclusion du contrat: 2023-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Antea France
Adresse postale: 61 Rue Jean Briaud
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-E0207m
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: appui technique à la réalisation d'études de maîtrise d'oeuvre
Nom et adresse du contractant
Nom: systra France
Adresse postale: 72 Rue Henry Farman
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: cerema Daf
Adresse postale: rue Pierre Ramond
Commune postale: Saint-Medard-en-Jalles
Code postal: 33160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“la consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
la consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 188-585685 (2023-09-25)