Aménagement d'un véhicule léger médicalisé (VLM)
Hôpital Nord Franche-Comté
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation porte sur l'aménagement intérieur et extérieur d'un véhicule Léger Médicalisé (VLM). Ce véhicule sera utilisé par les équipes du SMUR de l'Hôpital Nord Franche-Comté
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2026-08-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • LIDY
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-14 | Avis de marché |
| 2026-10-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aménagement d'un véhicule léger médicalisé (VLM)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Équipement pour véhicules de secours 📦
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Équipement pour véhicules de secours 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 100 Route De Moval
Code postal: 90015
Ville: Trevenans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-12 📅
Date de fin: 2027-11-12 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-21 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100 Route De Moval
Cs10499 - Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathis pascal
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861798 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861798 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 157-568454 (2026-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aménagement d'un véhicule léger médicalisé (VLM)
Numéro de référence:
GHT-2026-023
Brève description:
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
La présente consultation porte sur l'aménagement intérieur et extérieur d'un véhicule Léger Médicalisé (VLM). Ce véhicule sera utilisé par les équipes du SMUR de l'Hôpital Nord Franche-Comté
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement pour véhicules de secours 📦
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1861798
Produits/services supplémentaires: Équipement pour véhicules de secours 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 100 Route De Moval
Code postal: 90015
Ville: Trevenans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-12 📅
Date de fin: 2027-11-12 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-21 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont actualisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national:
80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Cs10499 - Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathis pascal
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861798 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861798 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date prévisionnelle de notification du marché est fixée en novembre 2026. Le véhicule support devrait être disponible en concession à compter du 12 avril 2027, sous réserve de la date effective de réception de la commande par l'Ugap et du délai réel du constructeur. Compte tenu du délai d'enlèvement et du délai maximal d'aménagement, la livraison du Vlm aménagé est estimée au début du mois d'août 2027. Ces dates sont indicatives ; seuls les délais déclenchés conformément au Cctp sont contractuels.
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit :
Le titulaire met en oeuvre les mesures environnementales décrites dans son offre, notamment concernant les peintures et solvants, la limitation, le tri, la traçabilité et la valorisation des déchets, emballages et matériaux déposés, ainsi que l'optimisation des transports liés à l'enlèvement et à la livraison du véhicule. Ces engagements deviennent contractuels. »
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Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
FB5D0C08-B5C2-4EDA-FFA9A2659882F447
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 157-568454 (2026-08-14)
Avis d'attribution de marché (2026-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 34 155 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-10-27 📅
Titre: Aménagement d'un véhicule léger médicalisé (Vlm)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 34 155 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lidy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Rue D''Alsace
Code postal: 90150
Commune postale: Frais
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 210-750089 (2026-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 34 155 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
20262025
Date de conclusion du contrat: 2026-10-27 📅
Titre: Aménagement d'un véhicule léger médicalisé (Vlm)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 34 155 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Lidy
Numéro d'enregistrement national:
1861798-1-0-1
Adresse postale: 10 Rue D''Alsace
Code postal: 90150
Commune postale: Frais
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
E8FD9745-9D1B-3129-7B674505FC184792
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
E8FD9768-9747-9875-A9BC4DC5A5AD3F0E
Source: OJS 2026/S 210-750089 (2026-10-27)
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