Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre pour la réalisation de prestations cartographques et de contrôle de précision”
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“accord cadre pour la réalisation de prestations topographiques et de contrôles de précision.
Le marché sera découpé en 4 lots” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de relevés topographiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Description du marché:
“levé topographique ZONE 1 : Lannion-Trégor Communauté/Guingamp-Paimpol Agglomération/Leff-Armor Communauté/Cc du Kreiz-Breizh/Poher Communauté” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: une fois un an
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“levé topographique ZONE 2 : Loudéac Communauté/Lamballe Terre et Mer/Dinan Agglomération/Pontivy Communauté/Cc Cotes d'émeraude” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de contrôle de précision et d'exhaustivité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“contrôle ZONE 1 : Lannion-Trégor Communauté/Guingamp-Paimpol Agglomération/Leff-Armor Communauté/Cc du Kreiz-Breizh/Poher Communauté” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“contrôle ZONE 2 : Loudéac Communauté/Lamballe Terre et Mer/Dinan Agglomération/Pontivy Communauté/Cc Cotes d'émeraude” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R2351-1 à R2351-17 du code de la commande publique.
Lettre de...”
Liste et brève description des conditions
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R2351-1 à R2351-17 du code de la commande publique.
Lettre de candidature, Dc1, Dc2 ou DUME.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte cs 44416
Commune postale: Rennes Cédex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 139-440288 (2023-07-18)
Informations complémentaires (2023-07-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre pour la réalisation de prestations topographiques et de contrôle de précision”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 139-440288
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1
Emplacement du texte à modifier: II.1.1
Ancienne valeur
Texte:
“accord cadre pour la réalisation de prestations cartographques et de contrôle de précision” Nouvelle valeur
Texte:
“accord cadre pour la réalisation de prestations topographiques et de contrôle de précision”
Source: OJS 2023/S 142-452500 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-11-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prestation technique et moyens humains/matériels
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 139-440288
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ecr environnement
Adresse postale: za du Haut Danté - 20 Rue du Bocage
Commune postale: La Chapelle-des-Fougeretz
Code postal: 35520
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 420 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: eguimos
Adresse postale: 16 rue du Général John s wood
Commune postale: Bain-de-Bretagne
Code postal: 35470
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 152 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: eta
Adresse postale: 5 Rue du Lieutenant Mounier
Commune postale: Plerin
Code postal: 22190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 139 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 765 💰
Source: OJS 2023/S 227-713085 (2023-11-21)