Les prestations portent sur - La fourniture complète de matériels ESH d'occasion, en parfait état de fonctionnement, incluant porteur carrossé, équipements hivernaux et dispositifs hydrauliques associés ; - La vérification, remise à niveau et révision complète des organes de sécurité, du circuit hydraulique, et des équipements de déneigement et de salage ; - La livraison sur site, avec contrôle de conformité et présentation des rapports techniques (contrôle technique PL, rapport d'entretien, fiches d'essais fonctionnels) ; - La mise en service et la formation des opérateurs et techniciens de maintenance ; - Le support technique, les garanties, ainsi que la disponibilité des pièces détachées et consommables compatibles ; - La traçabilité complète du véhicule, incluant son historique d'exploitation, son kilométrage et les interventions réalisées.
Avis de marché (2026-04-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LA FOURNITURE D'ENGINS DE SERVICES HIVERNAUX D'OCCASION (ESH) 2026-2029
Numéro de référence: PR2026000997
Brève description:
“Les prestations portent sur
- La fourniture complète de matériels ESH d'occasion, en parfait état de fonctionnement, incluant porteur carrossé, équipements...”
Brève description
Les prestations portent sur
- La fourniture complète de matériels ESH d'occasion, en parfait état de fonctionnement, incluant porteur carrossé, équipements hivernaux et dispositifs hydrauliques associés ;
- La vérification, remise à niveau et révision complète des organes de sécurité, du circuit hydraulique, et des équipements de déneigement et de salage ;
- La livraison sur site, avec contrôle de conformité et présentation des rapports techniques (contrôle technique PL, rapport d'entretien, fiches d'essais fonctionnels) ;
- La mise en service et la formation des opérateurs et techniciens de maintenance ;
- Le support technique, les garanties, ainsi que la disponibilité des pièces détachées et consommables compatibles ;
- La traçabilité complète du véhicule, incluant son historique d'exploitation, son kilométrage et les interventions réalisées.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules d'entretien routier📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Les prestations portent sur :
- La fourniture complète de matériels ESH d’occasion, en parfait état de fonctionnement, incluant porteur carrossé,...”
Description du marché
Les prestations portent sur :
- La fourniture complète de matériels ESH d’occasion, en parfait état de fonctionnement, incluant porteur carrossé, équipements hivernaux et dispositifs hydrauliques associés ;
- La vérification, remise à niveau et révision complète des organes de sécurité, du circuit hydraulique, et des équipements de déneigement et de salage ;
- La livraison sur site, avec contrôle de conformité et présentation des rapports techniques (contrôle technique PL, rapport d’entretien, fiches d’essais fonctionnels) ;
- La mise en service et la formation des opérateurs et techniciens de maintenance ;
- Le support technique, les garanties, ainsi que la disponibilité des pièces détachées et consommables compatibles ;
- La traçabilité complète du véhicule, incluant son historique d’exploitation, son kilométrage et les interventions réalisées.
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Informations complémentaires:
“Le lot 1 de l'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un maximum de 10 480 000 Euros HT.”
Produits/services supplémentaires: Poids lourds📦
Produits/services supplémentaires: Saleuses📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Lieu d'exécution: Eure🏙️
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ces prestations incluent notamment :
- La fourniture complète de matériels ESH d'occasion, en parfait état de fonctionnement, incluant porteur carrossé,...”
Description du marché
Ces prestations incluent notamment :
- La fourniture complète de matériels ESH d'occasion, en parfait état de fonctionnement, incluant porteur carrossé, équipements hivernaux et dispositifs hydrauliques associés ;
- La vérification, remise à niveau et révision complète des organes de sécurité, du circuit hydraulique, et des équipements de déneigement et de salage ;
- La livraison sur site, avec contrôle de conformité et présentation des rapports techniques (contrôle technique PL, rapport d'entretien, fiches d'essais fonctionnels) ;
- La mise en service et la formation des opérateurs et techniciens de maintenance ;
- Le support technique, les garanties, ainsi que la disponibilité des pièces détachées et consommables compatibles ;
- La traçabilité complète du véhicule, incluant son historique d'exploitation, son kilométrage et les interventions réalisées.
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Informations complémentaires:
“Le lot 2 de l'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un maximum de 10 480 000€” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Description du marché:
“Ces prestations incluent notamment :
- La fourniture complète de matériels ESH d’occasion, en parfait état de fonctionnement, incluant porteur carrossé,...”
Description du marché
Ces prestations incluent notamment :
- La fourniture complète de matériels ESH d’occasion, en parfait état de fonctionnement, incluant porteur carrossé, équipements hivernaux et dispositifs hydrauliques associés ;
- La vérification, remise à niveau et révision complète des organes de sécurité, du circuit hydraulique, et des équipements de déneigement et de salage ;
- La livraison sur site, avec contrôle de conformité et présentation des rapports techniques (contrôle technique PL, rapport d’entretien, fiches d’essais fonctionnels) ;
- La mise en service et la formation des opérateurs et techniciens de maintenance ;
- Le support technique, les garanties, ainsi que la disponibilité des pièces détachées et consommables compatibles ;
- La traçabilité complète du véhicule, incluant son historique d’exploitation, son kilométrage et les interventions réalisées.
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Informations complémentaires:
“Le lot 3 de l'accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un maximum de 10 480 000 € HT.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-19 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00151
Adresse postale: 171-191 Avenue Juliot Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00151
Adresse postale: 171-191 Avenue Juliot Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière.
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Source: OJS 2026/S 075-265144 (2026-04-15)