accord-Cadre mono-attributaire portant sur l'enlèvement, le transport, la destruction et le recyclage des poteaux béton
Sieeen
la consultation porte sur l'enlèvement, le transport, la destruction et le recyclage des poteaux béton déposés à l'issue de travaux de fiabilisation et d'amélioration des réseaux de distribution d'électricité sur le département de la Nièvre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SRB
- • Sieeen
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-25 | Avis de marché |
| 2023-09-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: C-2023-19
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sieeen
Adresse postale: 7 place de la République
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: https://www.sieeen.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sieeen.fr 📧
Téléphone: +33 386597690 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=655463&orgAcronyme=r4b 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=655463&orgAcronyme=r4b 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date limite de soumission: 2023-06-13 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-322001
Numéro JO-S: 102
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: nièvre
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 21:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: nevers
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=655463&orgAcronyme=r4b 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 102-322001 (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: C-2023-19
Brève description:
la consultation porte sur l'enlèvement, le transport, la destruction et le recyclage des poteaux béton déposés à l'issue de travaux de fiabilisation et d'amélioration des réseaux de distribution d'électricité sur le département de la Nièvre
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sieeen
Adresse postale: 7 place de la République
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: https://www.sieeen.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sieeen.fr 📧
Téléphone: +33 386597690 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=655463&orgAcronyme=r4b 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=655463&orgAcronyme=r4b 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date limite de soumission: 2023-06-13 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-322001
Numéro JO-S: 102
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description:
les opérations portent sur l'enlèvement, le transport, la destruction et le recyclage des poteaux béton déposés à l'issue des travaux d'amélioration et de fiabilisation des réseaux de distribution d'électricité menés par le SIEEEN sur le département de la Nièvre
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: nièvre
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 21:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: nevers
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=655463&orgAcronyme=r4b 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le marché porte sur des besoins récurrents, il sera donc renouvelé à son échéance. La période de renouvellement de la consultation est prévue au premier semestre de l'année 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 102-322001 (2023-05-25)
Avis d'attribution de marché (2023-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-587061
Se réfère à l'avis: 2023/S 102-322001
Numéro JO-S: 188
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Oragnisation de l'enlèvement et du transport des poteaux béton du chantier à la zone de stockage
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Mode de traitement des support béton
Valorisation des déchets béton et acier
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Procédure de contrôle des prestations
Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Nom: srb
Adresse postale: marlet, Rn86
Commune postale: Serrières
Code postal: 07340
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Adresse Internet: https://srb-environnement.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 188-587061 (2023-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-587061
Se réfère à l'avis: 2023/S 102-322001
Numéro JO-S: 188
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Oragnisation de l'enlèvement et du transport des poteaux béton du chantier à la zone de stockage
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Mode de traitement des support béton
Valorisation des déchets béton et acier
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Procédure de contrôle des prestations
Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Nom: srb
Adresse postale: marlet, Rn86
Commune postale: Serrières
Code postal: 07340
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Adresse Internet: https://srb-environnement.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 188-587061 (2023-09-25)
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