l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le marché est constitué des prestations liées à l'entretien ou à l'amélioration du réseau routier départemental :Les levés, plans topographiques terrestres et modèles numériques de terrain (Mnt)...Les travaux parcellaires...L'établissement de documents modificatifs parcellaire cadastral.Les implantations, les bornages d'emprises et de parcelles.L'établissement de profils sur terrainle contrôle altimétrique de travaux routiers...Les levés topographiques par photogrammétrie, Acquisitions photogrammétriques sur ouvrages hydrauliques, Traitements photogrammétriques...Les prestations d'investigations complémentaires de détection et géoréférencement de réseaux en classe A, et prestations de marquage-piquetage de réseaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre: accord cadre de prestations de services topographiques et parcellaires
23smr003
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le marché est constitué des prestations liées à l'entretien ou à l'amélioration du réseau routier départemental :Les levés, plans topographiques terrestres et modèles numériques de terrain (Mnt)...Les travaux parcellaires...L'établissement de documents modificatifs parcellaire cadastral.Les implantations, les bornages d'emprises et de parcelles.L'établissement de profils sur terrainle contrôle altimétrique de travaux routiers...Les levés topographiques par photogrammétrie, Acquisitions photogrammétriques sur ouvrages hydrauliques, Traitements photogrammétriques...Les prestations d'investigations complémentaires de détection et géoréférencement de réseaux en classe A, et prestations de marquage-piquetage de réseaux
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 582 784 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les candidats peuvent soumettre des offres pour tous les lots et indiquent alors leur préférence, selon les zones géographiques et le type de travaux.Le...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
les candidats peuvent soumettre des offres pour tous les lots et indiquent alors leur préférence, selon les zones géographiques et le type de travaux.Le candidat sera déclaré titulaire numéro 1 des lots pour lesquels il est classé premier, selon son ordre de préférence.Les candidats suivants du classement seront déclarés titulaires numéro 1 des autres lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur nord - travaux topographiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard 30000 - nîmes
Description du marché:
“secteur des unités territoriales d'alès, Bessèges et Le Vigan - travaux topographiques” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 732 252 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (reconductible 3 fois 1 an)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur nord - travaux parcellaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“secteur des unités territoriales d'alès, Bessèges et Le Vigan - travaux parcellaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 420 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur sud - travaux topographiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“secteur des unités territoriales de Bagnols sur Cèze et Vauvert - travaux topographiques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 609 272 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur sud - travaux parcellaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“secteur des unités territoriales de Bagnols sur Cèze et Vauvert - travaux parcellaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 840 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nîmes
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“une nouvelle consultation sera engagée par le Département avant le terme du contrat” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Un même candidat pourra être titulaire numéro 1 pour un nombre maximal de 2 lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2023/S 155-496599 (2023-08-09)