accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre

EPF d'Occitanie

le marché porte sur la réalisation de tous travaux de géomètre pour les besoins de l'epf d'occitanie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-12-27 Avis de marché
Avis de marché (2023-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Brève description:
le marché porte sur la réalisation de tous travaux de géomètre pour les besoins de l'epf d'occitanie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️
Lot 🏙️
Aveyron 🏙️
Ariège 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: epf d'occitanie
Adresse postale: 1025 rue Henri Becquerel
Code postal: 34060
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://www.epf-occitanie.fr 🌏
Courrier électronique: achats@epf-occitanie.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2396410&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2396410&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-27 📅
Date limite de soumission: 2024-01-29 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-793161
Numéro JO-S: 251

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: travaux de géomètre - gers / Hautes-Pyrénées / Haute Garonne
Numéro du lot: 1
Brève description:
réalisation de tous travaux de géomètre pour les besoins de l'epf d'occitanie sur le périmètre du Gers / Hautes-Pyrénées / Haute Garonne
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
la durée du marché est d'un an à compter de sa notification. Sauf décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire du marché au plus tard un mois avant son échéance, le marché pourra être reconduit trois fois par période annuelle, sans pouvoir excéder une durée globale de 4 ans
Afficher plus
Intitulé du lot: travaux de géomètre - lot / Tarn-Et-Garonne / Tarn
Numéro du lot: 2
Brève description:
réalisation de tous travaux de géomètre pour les besoins de l'epf d'occitanie sur le périmètre du Lot / Tarn-Et-Garonne / Tarn
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: travaux de géomètre - aveyron / Lozère / Gard / Hérault
Numéro du lot: 3
Brève description:
réalisation de tous travaux de géomètre pour les besoins de l'epf d'occitanie sur le périmètre de l'aveyron / Lozère / Gard / Hérault
Intitulé du lot: travaux de géomètre - ariège / Aude / Pyrénées-Orientales
Numéro du lot: 4
Brève description:
réalisation de tous travaux de géomètre pour les besoins de l'epf d'occitanie sur le périmètre de l'ariège / Aude / Pyrénées-Orientales

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2396410&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: la renouvellement du marché est prévu courant novembre 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Source: OJS 2023/S 251-793161 (2023-12-27)