Objet Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“le marché porte sur la réalisation de tous travaux de géomètre pour les besoins de l'epf d'occitanie”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de géomètre - gers / Hautes-Pyrénées / Haute Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Gers🏙️
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“réalisation de tous travaux de géomètre pour les besoins de l'epf d'occitanie sur le périmètre du Gers / Hautes-Pyrénées / Haute Garonne” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché est d'un an à compter de sa notification. Sauf décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire du marché...”
Description des renouvellements
la durée du marché est d'un an à compter de sa notification. Sauf décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire du marché au plus tard un mois avant son échéance, le marché pourra être reconduit trois fois par période annuelle, sans pouvoir excéder une durée globale de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de géomètre - lot / Tarn-Et-Garonne / Tarn
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Lot🏙️
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché:
“réalisation de tous travaux de géomètre pour les besoins de l'epf d'occitanie sur le périmètre du Lot / Tarn-Et-Garonne / Tarn” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de géomètre - aveyron / Lozère / Gard / Hérault
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Lieu d'exécution: Lozère🏙️
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“réalisation de tous travaux de géomètre pour les besoins de l'epf d'occitanie sur le périmètre de l'aveyron / Lozère / Gard / Hérault” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de géomètre - ariège / Aude / Pyrénées-Orientales
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché:
“réalisation de tous travaux de géomètre pour les besoins de l'epf d'occitanie sur le périmètre de l'ariège / Aude / Pyrénées-Orientales” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-29
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: la renouvellement du marché est prévu courant novembre 2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
Source: OJS 2023/S 251-793161 (2023-12-27)