Accord-cadre à bons de commande Contrôle extérieurs Lot1 et Lot 2
Transamo
L'accord-cadre comprend : Lot 1 : Prestations géotechniques / Laboratoire : o Le contrôle des matériaux : enrobés (fabrication et mise en oeuvre), bétons, terres végétales, pierres naturelles o La réalisation de contrôles géotechniques sur les terrassements : mesures de compactages, identification et classification des matériaux (remblais), essais de compactage o Les essais sur pieux : auscultations soniques ; Lot 2 : autres prestations de contrôles extérieurs : o Les contrôles réseaux : inspection télévisée (ITV), essais d'étanchéité o Le contrôle de travaux de la voie ferrée : soudures, dévers, écartement des rails o Le contrôle des charpentes et éléments métalliques, y compris peinture et galvanisation
Date limiteDeadline 2026-05-26
Qui ?- • Transamo
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services de laboratoire
- • Services d'inspection technique › Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil
- • Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique › Services d'étude du sol
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande Contrôle extérieurs Lot1 et Lot 2
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Prestations géotechniques / Laboratoire :
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de laboratoire
📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 50 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Autres prestations de contrôles extérieurs
Description du marché:
Produits/services: Services d'étude du sol
📦
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Se référeraux pièces du marché
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Transamo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 allée de Grenelle - CS60273
Code postal: 92442
Commune postale: Issy les moulineaux cedex
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sarah.chaouat@transamo.com 📧
Téléphone: 0157759400 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SDVNQ-vRJW 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_SDVNQ-vRJW 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SDVNQ-vRJW 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_SDVNQ-vRJW 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
URL: https://www.caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 076-269497 (2026-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande Contrôle extérieurs Lot1 et Lot 2
Numéro de référence:
E2.31
Brève description:
L'accord-cadre comprend :
Lot 1 : Prestations géotechniques / Laboratoire :
o Le contrôle des matériaux : enrobés (fabrication et mise en oeuvre), bétons, terres végétales, pierres naturelles
o La réalisation de contrôles géotechniques sur les terrassements : mesures de compactages, identification et classification des matériaux (remblais), essais de compactage
o Les essais sur pieux : auscultations soniques ;
Lot 2 : autres prestations de contrôles extérieurs :
o Les contrôles réseaux : inspection télévisée (ITV), essais d'étanchéité
o Le contrôle de travaux de la voie ferrée : soudures, dévers, écartement des rails
o Le contrôle des charpentes et éléments métalliques, y compris peinture et galvanisation
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Produits/services: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
E2.31-1
Titre: Lot 1 Prestations géotechniques / Laboratoire :
Description du marché:
Lot 1 Prestations géotechniques / Laboratoire :
o Le contrôle des matériaux : enrobés (fabrication et mise en oeuvre), bétons, terres végétales, pierres naturelles
o La réalisation de contrôles géotechniques sur les terrassements : mesures de compactages, identification et classification des matériaux (remblais), essais de compactage
o Les essais sur pieux : auscultations soniques
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Nature complémentaire du marché: Fournitures
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 50 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
E2.31-2
Titre: Lot 2 Autres prestations de contrôles extérieurs
Description du marché:
Lot 2 Autres prestations de contrôles extérieurs :
o Les contrôles réseaux : inspection télévisée (ITV), essais d’étanchéité
o Le contrôle de travaux de la voie ferrée : soudures, dévers, écartement des rails
o Le contrôle des charpentes et éléments métalliques, y compris peinture et galvanisation,
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Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Niveau minimum de capacité économique et financière (CA annuel minimal sur les trois derniers exercices) :
450 000 Euros HT pour le lot 1
600 000 Euros HT pour le lot 2
L'attention des candidats est attirée sur le fait que seule une offre irrégulière pourra être régularisée en l'absence de négociation. Ainsi, toute offre inappropriée sera systématiquement éliminée.Toute offre demeurant irrégulière pourra être régularisée dans un délai approprié. La régularisation d'une offre pourra avoir lieu à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse
Les prestations sont financées par la Communauté urbaine de Caen la Mer. Les règlements seront effectués par Transamo, mandataire de la Communauté urbaine de Caen la Mer. Le délai de paiement est de 30 jours. Mode de règlement: virement bancaire. Modalités de paiement : unité monétaire l'euro, les prestations feront l'objet d'une facture.
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Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Se référeraux pièces du marché
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Transamo
Numéro d'enregistrement national:
39966390500061
Adresse postale: 3 allée de Grenelle - CS60273
Code postal: 92442
Commune postale: Issy les moulineaux cedex
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sarah.chaouat@transamo.com 📧
Téléphone: 0157759400 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SDVNQ-vRJW 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_SDVNQ-vRJW 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SDVNQ-vRJW 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_SDVNQ-vRJW 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
URL: https://www.caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 076-269497 (2026-04-17)
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