Accord-cadre à bon de commande portant sur la réalisation de sondages et d’études géotechniques dans le cadre des missions de l’EPF Hauts de France

EPF de Hauts-de-France

La consultation a pour objet la réalisation de prestations de sondages et d’études géotechniques dans le cadre des activités de l’EPF Hauts-de-France.

Date limite

Deadline 2026-08-31

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-07-13 Avis de marché
Avis de marché (2026-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bon de commande portant sur la réalisation de sondages et d’études géotechniques dans le cadre des missions de l’EPF Hauts de France
Numéro de référence: GEOTECH2026
Brève description:
La consultation a pour objet la réalisation de prestations de sondages et d’études géotechniques dans le cadre des activités de l’EPF Hauts-de-France.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: GEOTECH2026LOT1
Titre: Lot 1 : Réalisation de sondages et d’études géotechniques - Nord 1
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
Réalisation de prestations de sondages et d’études géotechniques dans le cadre des activités de l’EPF Hauts-de-France. | CA de Maubeuge Val de Sambre, CA de Cambrai, CA de Valenciennes Métropole, CC du Caudrésis et du Catésis, CC du Pays de Mormal, CC Coeur de l’Avesnois, CC Sud Avesnois, CC du Pays de Solesmois
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options
Description des options:
La durée de chaque accord-cadre est de 12 mois à compter de la notification du contrat. L’accord-cadre est reconductible tacitement pour une nouvelle période de 12 mois. Le nombre de reconduction est limité à 3, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique. L’EPF Hauts de France se réserve la possibilité de ne pas reconduire un accord-cadre à sa date d’échéance par l’envoi d’un courrier recommandé au titulaire dans un délai de 2 mois précédant la fin du contrat.
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Critères d'attribution
Critère:
Les critères retenus pour le jugement des offres sont : 1. Prix des prestations (pondération 35) - 2. Cohérence des prix (pondération 35) - 3. Valeur technique (pondération 22) - 4. Valeur environnementale (pondération 8) | Les modalités de mise en œuvre sont détaillées au règlement de la consultation.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: GEOTECH2026LOT2
Titre: Lot 2 : Réalisation de sondages et d’études géotechniques - Nord 2
Description du marché:
Réalisation de prestations de sondages et d’études géotechniques dans le cadre des activités de l’EPF Hauts-de-France. | Métropole européenne de Lille, Douaisis Agglo, CA de la Porte du Hainaut, CC Pévèle-Carembault, CC Coeur d’Ostrevent, CC de Flandre intérieure, CC Flandres-Lys, CC des Hauts de France, CU de Dunkerque
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: GEOTECH2026LOT3
Titre: Lot 3 : Réalisation de sondages et d’études géotechniques - Pas-de-Calais
Description du marché:
Réalisation de prestations de sondages et d’études géotechniques dans le cadre des activités de l’EPF Hauts-de-France. | CU d’Arras, CA de Lens Liévin, CA de Béthune-Bruay Artois Lys Romane, CA d’Hénin Carvin, CC Osartis Marquion, CC du Sud Artois, CC des Campagnes de l’Artois, CC du Ternois, CC des 7 Vallées, CC du Haut Pays du Montreuillois, CA des Deux Baies en Montreuillois, CA du Boulonnais, CA du Pays de Saint-Omer, CA Grand Calais Terre et Mers, CC de la Région d’Audruicq, CC Pays d’Opale, CC de la Terre des 2 Caps, CC Desvres-Samer, CC du Pays de Lumbres
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Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: GEOTECH2026LOT4
Titre: Lot 4 : Réalisation de sondages et d’études géotechniques - Somme et Aisne
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
CA Amiens Métropole, CA de la Baie de Somme, CC Avre Luce Noye, CC de la Haute Somme, CC de l'Est de la Somme, CC des Villes Sœurs, CC du Grand Roye, CC du Pays du Coquelicot, CC du Territoire Nord Picardie, CC du Val de Somme, CC du Vimeu, CC interrégionale Aumale - Blangy-sur-Bresle, CC Nièvre et Somme, CC Ponthieu-Marquenterre, CC Somme Sud-Ouest, CC Terre de Picardie. CA du Pays de Laon, CA du Saint-Quentinois, CC de la Champagne Picarde, CC de la Thiérache du Centre, CC des Portes de la Thiérache, CC des Trois Rivières, CC du Chemin des Dames, CC du Pays de la Serre, CC du Pays du Vermandois, CC du Val de l'Oise, CC Thiérache Sambre et Oise
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Lieu d'exécution: Somme 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La consultation est passée selon une procédure d’appel d'offres ouvert européen en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPF de Hauts-de-France
Numéro d'enregistrement national: 38333011500023
Adresse postale: 594 AVENUE WILLY BRANDT
Code postal: 59777
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@epf-hdf.fr 📧
Téléphone: 0328072500 📞
URL: https://epf-hdf.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. | Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. | Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 134-489305 (2026-07-13)