Accord cadre à bon de commande portant sur des missions de Maîtrise d'oeuvre sur le patrimoine géré par BATIGERE HABITAT, BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES et SEDES HABITAT

Avis de marché (2026-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bon de commande portant sur des missions de Maîtrise d'oeuvre sur le patrimoine géré par BATIGERE HABITAT, BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES et SEDES HABITAT
Numéro de référence: 2026.54
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 50
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 50

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Maîtrise d'oeuvre TCE - Ile de France
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre TCE - Ile de France
Informations complémentaires: Code Nuts Fr10 Ile de France
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère développement durable et Rse
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Maîtrise d'oeuvre TCE - Bourgogne Franche Comté
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre TCE - Bourgogne Franche Comté
Informations complémentaires: Code Nuts : Frc1 Bourgogne Franche Comté
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Maîtrise d'oeuvre TCE - Centre Val de Loire
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre TCE - Centre Val de Loire
Informations complémentaires: Code Nuts : Frb Centre Val de Loire
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Maîtrise d'oeuvre TCE - PACA
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre TCE - PACA
Informations complémentaires: Code Nuts : Frl0 Provence Alpes Côte d'Azur
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Maîtrise d'oeuvre TCE - Moselle
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre TCE - Moselle
Informations complémentaires: Code Nuts : Frf33 Moselle
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Maîtrise d'oeuvre TCE - Meurthe et Moselle Nord
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre TCE - Meurthe et Moselle Nord
Informations complémentaires: Code Nuts : Frf31 Meurthe et Moselle
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Maîtrise d'oeuvre TCE - Meurthe et Moselle Sud
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre TCE - Meurthe et Moselle Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Maîtrise d'oeuvre TCE - Haut Rhin
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre TCE - Haut Rhin
Informations complémentaires: Code Nuts: Frf12 Haut Rhin
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Maîtrise d'oeuvre TCE - Bas Rhin
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre TCE - Bas Rhin
Informations complémentaires: Code Nuts: Frf11 Bas Rhin
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Maîtrise d'oeuvre TCE - Hauts de France
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre TCE - Hauts de France
Informations complémentaires: Code Nuts: Fre Hauts de France
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Maîtrise d'oeuvre Energétique - Ile de France
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre Energétique - Ile de France
Informations complémentaires: Code Nuts: Fr10 Ile de France
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Maîtrise d'oeuvre Energétique - Bourgogne Franche Comté
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre Energétique - Bourgogne Franche Comté
Informations complémentaires: Code Nuts: Frc1 Bourgogne Franche Comté
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Maîtrise d'oeuvre Energétique - Centre Val de Loire
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre Energétique - Centre Val de Loire
Informations complémentaires: Code Nuts: Frb Centre Val de Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Maîtrise d'oeuvre Energétique - PACA
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre Energétique - PACA
Informations complémentaires: Code Nuts: Frl0 Provence Alpes Côte d'Azur
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Maîtrise d'oeuvre Energétique - Moselle
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre Energétique - Moselle
Informations complémentaires: Code Nuts: Frf33 Moselle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Maîtrise d'oeuvre Energétique - Meurthe et Moselle Nord
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre Energétique - Meurthe et Moselle Nord
Informations complémentaires: Code Nuts: Frf31 Meurthe et Moselle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Maîtrise d'oeuvre Energétique - Meurthe et Moselle Sud
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre Energétique - Meurthe et Moselle Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Maîtrise d'oeuvre Energétique - Haut Rhin
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre Energétique - Haut Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Maîtrise d'oeuvre Energétique - Bas Rhin
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre Energétique - Bas Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Maîtrise d'oeuvre Energétique - Hauts de France
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre Energétique - Hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Maîtrise d'oeuvre CVC - Ile de France
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre CVC - Ile de France
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Maîtrise d'oeuvre CVC - Bourgogne Franche Comté
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre CVC - Bourgogne Franche Comté
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Maîtrise d'oeuvre CVC - Centre Val de Loire
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre CVC - Centre Val de Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Maîtrise d'oeuvre CVC - PACA
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre CVC - PACA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Maîtrise d'oeuvre CVC - Moselle
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre CVC - Moselle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Maîtrise d'oeuvre CVC - Meurthe et Moselle Nord
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre CVC - Meurthe et Moselle Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Maîtrise d'oeuvre CVC - Meurthe et Moselle Sud
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre CVC - Meurthe et Moselle Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Maîtrise d'oeuvre CVC - Haut Rhin
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre CVC - Haut Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Maîtrise d'oeuvre CVC - Bas Rhin
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre CVC - Bas Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Maîtrise d'oeuvre CVC - Hauts de France
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre CVC - Hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: Maîtrise d'oeuvre VRD - Ile de France
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre VRD - Ile de France
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 32
Titre: Maîtrise d'oeuvre VRD - Bourgogne Franche Comté
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre VRD - Bourgogne Franche Comté
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 33
Titre: Maîtrise d'oeuvre VRD - Centre Val de Loire
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre VRD - Centre Val de Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 34
Titre: Maîtrise d'oeuvre VRD - PACA
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre VRD - PACA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: 35
Titre: Maîtrise d'oeuvre VRD - Moselle
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre VRD - Moselle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: 36
Titre: Maîtrise d'oeuvre VRD - Meurthe et Moselle Nord
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre VRD - Meurthe et Moselle Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣7️⃣
Identifiant interne: 37
Titre: Maîtrise d'oeuvre VRD - Meurthe et Moselle Sud
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre VRD - Meurthe et Moselle Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

3️⃣8️⃣
Identifiant interne: 38
Titre: Maîtrise d'oeuvre VRD - Haut Rhin
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre VRD - Haut Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

3️⃣9️⃣
Identifiant interne: 39
Titre: Maîtrise d'oeuvre VRD - Bas Rhin
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre VRD - Bas Rhin
Informations complémentaires: Code Nuts: Frf Bas Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

4️⃣0️⃣
Identifiant interne: 40
Titre: Maîtrise d'oeuvre VRD - Hauts de France
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre VRD - Hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

4️⃣1️⃣
Identifiant interne: 41
Titre: Maîtrise d'oeuvre structure - Ile de France
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre structure - Ile de France
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041

4️⃣2️⃣
Identifiant interne: 42
Titre: Maîtrise d'oeuvre structure - Bourgogne Franche Comté
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre structure - Bourgogne Franche Comté
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

4️⃣3️⃣
Identifiant interne: 43
Titre: Maîtrise d'oeuvre structure - Centre Val de Loire
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre structure - Centre Val de Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043

4️⃣4️⃣
Identifiant interne: 44
Titre: Maîtrise d'oeuvre structure - PACA
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre structure - PACA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044

4️⃣5️⃣
Identifiant interne: 45
Titre: Maîtrise d'oeuvre structure - Moselle
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre structure - Moselle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045

4️⃣6️⃣
Identifiant interne: 46
Titre: Maîtrise d'oeuvre structure - Meurthe et Moselle Nord
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre structure - Meurthe et Moselle Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046

4️⃣7️⃣
Identifiant interne: 47
Titre: Maîtrise d'oeuvre structure - Meurthe et Moselle Sud
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre structure - Meurthe et Moselle Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047

4️⃣8️⃣
Identifiant interne: 48
Titre: Maîtrise d'oeuvre structure - Haut Rhin
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre structure - Haut Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048

4️⃣9️⃣
Identifiant interne: 49
Titre: Maîtrise d'oeuvre structure - Bas Rhin
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre structure - Bas Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049

5️⃣0️⃣
Identifiant interne: 50
Titre: Maîtrise d'oeuvre structure - Hauts de France
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre structure - Hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050

Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 126
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Batigere habitat
Numéro d'enregistrement national: 70133
Adresse postale: 12 Rue Des Carmes
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Directeur Général
Courrier électronique: marchesbdge@batigere.fr 📧
Téléphone: 0387711111 📞
URL: http://www.batigere.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.batigere.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864972 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864972 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: D9374C14-C808-AFFD-875CABA070E15A2D
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
C.O. n° 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 168-600058 (2026-08-28)