Abattage et/ou élagage d'arbres sur le secteur de la Petite Saône
Voies navigables de France
La présente consultation concerne les prestations d’abattage et/ou d’élagage d'arbres sur le domaine public fluvial (DPF) géré par la Direction Territoriale Rhône Saône (DTRS) sur le secteur de la Petite Saône (PS).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2026-06-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage et/ou élagage d'arbres sur le secteur de la Petite Saône
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Abattage/élagage arbres secteur de Gray
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur de Gray de l'UTI PS
Informations complémentaires: Se reporter au DCE publié
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au DCE publié
Code postal: 70100
Ville: Gray
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction tacite
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Période ferme d'un an renouvelable 3 fois pour une durée maximum de 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se référer au RC publié
Critère de qualité (pondération): 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Abattage/élagage arbres
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur de Port-sur-Saône de l'UTI PS
Code postal: 70170
Ville: Port sur Saône
Informations sur les options
Description des options: Période ferme d'un an reconductible 3 fois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au RC publié
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Accord-cadre à bon de commande mono-attributaire
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-22 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Se reporter au DCE publié
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Code postal: 69321
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole Juridique et marché
Courrier électronique: pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Se reporter au RC publié
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Département: Doubs
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Application des dispositions légales en vigueur
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 117-423841 (2026-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage et/ou élagage d'arbres sur le secteur de la Petite Saône
Numéro de référence:
2551F0043
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations d’abattage et/ou d’élagage d'arbres sur le domaine public fluvial (DPF) géré par la Direction Territoriale Rhône Saône (DTRS) sur le secteur de la Petite Saône (PS).
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Abattage/élagage arbres secteur de Gray
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur de Gray de l'UTI PS
Informations complémentaires: Se reporter au DCE publié
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au DCE publié
Code postal: 70100
Ville: Gray
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction tacite
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Période ferme d'un an renouvelable 3 fois pour une durée maximum de 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se référer au RC publié
Critère de qualité (pondération): 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Abattage/élagage arbres
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur de Port-sur-Saône de l'UTI PS
Code postal: 70170
Ville: Port sur Saône
Informations sur les options
Description des options: Période ferme d'un an reconductible 3 fois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au RC publié
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Accord-cadre à bon de commande mono-attributaire
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-22 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Se reporter au DCE publié
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national:
13001779100075
Département: 69
Code postal: 69321
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole Juridique et marché
Courrier électronique: pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Se reporter au RC publié
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Département: Doubs
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Application des dispositions légales en vigueur
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 117-423841 (2026-06-17)
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