Abattage et/ou élagage d'arbres sur le secteur de la Petite Saône
Voies navigables de France
La présente consultation concerne les prestations d’abattage et/ou d’élagage d'arbres sur le domaine public fluvial (DPF) géré par la Direction Territoriale Rhône Saône (DTRS) sur le secteur de la Petite Saône (PS).
Date limiteDeadline 2026-07-22
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage et/ou élagage d'arbres sur le secteur de la Petite Saône
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Abattage/élagage arbres secteur de Gray
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur de Gray de l'UTI PS
Informations complémentaires: Se reporter au DCE publié
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au DCE publié
Code postal: 70100
Ville: Gray
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction tacite
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Période ferme d'un an renouvelable 3 fois pour une durée maximum de 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se référer au RC publié
Critère de qualité (pondération): 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Abattage/élagage arbres
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur de Port-sur-Saône de l'UTI PS
Code postal: 70170
Ville: Port sur Saône
Informations sur les options
Description des options: Période ferme d'un an reconductible 3 fois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au RC publié
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Accord-cadre à bon de commande mono-attributaire
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-22 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Se reporter au DCE publié
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Code postal: 69321
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole Juridique et marché
Courrier électronique: pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Se reporter au RC publié
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Département: Doubs
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Application des dispositions légales en vigueur
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 117-423841 (2026-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage et/ou élagage d'arbres sur le secteur de la Petite Saône
Numéro de référence:
2551F0043
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations d’abattage et/ou d’élagage d'arbres sur le domaine public fluvial (DPF) géré par la Direction Territoriale Rhône Saône (DTRS) sur le secteur de la Petite Saône (PS).
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Abattage/élagage arbres secteur de Gray
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur de Gray de l'UTI PS
Informations complémentaires: Se reporter au DCE publié
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au DCE publié
Code postal: 70100
Ville: Gray
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction tacite
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Période ferme d'un an renouvelable 3 fois pour une durée maximum de 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se référer au RC publié
Critère de qualité (pondération): 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Abattage/élagage arbres
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur de Port-sur-Saône de l'UTI PS
Code postal: 70170
Ville: Port sur Saône
Informations sur les options
Description des options: Période ferme d'un an reconductible 3 fois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au RC publié
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Accord-cadre à bon de commande mono-attributaire
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-22 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Se reporter au DCE publié
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national:
13001779100075
Département: 69
Code postal: 69321
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole Juridique et marché
Courrier électronique: pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Se reporter au RC publié
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Département: Doubs
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Application des dispositions légales en vigueur
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 117-423841 (2026-06-17)
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