23moe04: mission de maitrise D'Oeuvre pour la requalification des voies du secteur condorcet au centre ville de six-fours les plages
Métropole Toulon-Provence-Méditerranée
les prestations de maîtrise d'oeuvre concernent les travaux d'aménagement du quartier CONDORCET au centre ville de la commune de la Six-Fours-Les-Plages, répartis en 3 secteurs. Marché comprenant une tranche ferme et 2 tranches optionnelles. Catégorie d'ouvrage : infrastructure en réhabilitation. Marché à prix global et forfaitaire.
Missions complémentaires : à prix forfaitaire définitif.
Mission témoin étendue au DIAG et à l'opc pour chacun des 3 secteurs : à prix forfaitaire provisoire. Durée globale prévisionnelle y compris année de parfait achèvement : 4 ans
Le délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts
- • Services de conseil en génie civil › Services de conseil en matière d'infrastructure
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-10 | Avis de marché |
| 2024-03-07 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: 23MOE04
Brève description:
“les prestations de maîtrise d'oeuvre concernent les travaux d'aménagement du quartier CONDORCET au centre ville de la commune de la Six-Fours-Les-Plages,...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494467398 📞
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-10 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-428099
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
“les candidatures sont évaluées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières . Les sous critères de la VT, leur pondération et la...”
Source: OJS 2023/S 134-428099 (2023-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23MOE04: MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DES VOIES DU SECTEUR CONDORCET AU CENTRE VILLE DE SIX-FOURS LES PLAGES
Brève description:
“Les prestations de maîtrise d'oeuvre concernent les travaux d'aménagement du quartier CONDORCET au centre ville de la commune de la Six-Fours-Les-Plages,...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 398 304 EUR 💰
Description
Description du marché:
“TF : Mission témoin y compris DIAG étendue à l'OPC et missions complémentaires pour le secteur 1 ainsi que les missions DIAG et AVP pour les secteurs 2 et 3...”
Informations complémentaires:
“les candidatures sont évaluées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières . les sous critères de la VT, leur pondération et la...”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Produits/services supplémentaires: Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“83140 Six Fours Les Plages”
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou des marches similaires. Clause de réexamen en cas de données personnelles en cours...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 05RL24
Date de conclusion du contrat: 2024-03-06 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 398 304 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Artelia
Numéro d'enregistrement national: 44452352600358
Code postal: 13322
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: annabelle.ysern@arteliagroup.com 📧
Téléphone: 0491170004 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494467398 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le Pouvoir Adjudicateur, peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les critères relatifs a la candidature sont les capacités techniques...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: CCRA de MARSEILLE
Adresse postale: Place Felix BARET CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, -...”
Source: OJS 2024/S 049-143913 (2024-03-07)
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- Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts (6)
- Projets de plans (systémes et intégration)
- Calcul des coûts, contrôle des coûts (2)
- Plans d'approbation, plans d'exécution et spécifications
- Détermination et listage des quantités nécessaires à la construction
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- Supervision du projet et documentation