prestations de maîtrise d'oeuvre et d'aménagement d'espace public, pour la requalification et l'aménagement du Coeur des Sablettes, en lieu de promenade, de déambulation et pauses commerciales et de détente. L'Objectif est d'aboutir à une cohérence entre les parties publiques et privées et une harmonisation architecturale de ce quartier. Le Coeur des Sablettes est en Site Patrimonial Remarquable. Marché à tranches comportant une tranche ferme et 2 tranches optionnelles. Les prestations de maîtrise d'oeuvre concernent les travaux d'aménagement du Coeur des Sablettes sur la commune de la Seyne-Sur-Mer, répartis en 4 secteurs géographiques.
Marché a prix global et forfaitaire. DIAG et missions complémentaires à prix forfaitaires définitifs. Mission témoin étendue à l'opc à prix forfaitaire provisoire. Les tranches sont affermies sans indemnités d'attente ou de dédit
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23moe03 Prestations de maitrise d'oeuvre, pour la requalification du coeur des Sablettes Relance après déclaration sans suite
23MOE03”
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Brève description:
“prestations de maîtrise d'oeuvre et d'aménagement d'espace public, pour la requalification et l'aménagement du Coeur des Sablettes, en lieu de promenade, de...”
Brève description
prestations de maîtrise d'oeuvre et d'aménagement d'espace public, pour la requalification et l'aménagement du Coeur des Sablettes, en lieu de promenade, de déambulation et pauses commerciales et de détente. L'Objectif est d'aboutir à une cohérence entre les parties publiques et privées et une harmonisation architecturale de ce quartier. Le Coeur des Sablettes est en Site Patrimonial Remarquable. Marché à tranches comportant une tranche ferme et 2 tranches optionnelles. Les prestations de maîtrise d'oeuvre concernent les travaux d'aménagement du Coeur des Sablettes sur la commune de la Seyne-Sur-Mer, répartis en 4 secteurs géographiques.
Marché a prix global et forfaitaire. DIAG et missions complémentaires à prix forfaitaires définitifs. Mission témoin étendue à l'opc à prix forfaitaire provisoire. Les tranches sont affermies sans indemnités d'attente ou de dédit
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Valeur estimée hors TVA: EUR 221 780 💰
tf : DIAG et missions complémentaires pour l'ensemble des 4 secteurs, Mission témoin étendue à l'opc pour les secteurs 1 et 2. To1 à To2 : Mission témoin étendue à l'opc pour chacun des secteurs 3 à 4. Infrastructure en réhabilitation.En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 42 mois y compris l'année de parfait achèvement
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 221 780 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 42
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou des marches similaires. Clause de réexamen en cas de données personnelles en cours...”
Description des options
possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou des marches similaires. Clause de réexamen en cas de données personnelles en cours d'exécution et fixation du forfait définitif de rémunération (Détail au Ccap). Marché comportant des tranches optionnelles
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“les sous critères de la VT, leur pondération et la méthode de notation sont indiqués au RC. Le Pouvoir Adjudicateur peut décider d'examiner les offres avant...”
Informations complémentaires
les sous critères de la VT, leur pondération et la méthode de notation sont indiqués au RC. Le Pouvoir Adjudicateur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Objectifs environnementaux :Prestations livrées sur supports respectueux de l'environnement.Organisation et optimisation des déplacements professionnels pendant l'exécution du marché demandées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
les documents relatifs aux pouvoirs de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
liste des principales prestations effectuées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Liste des prestations de complexité similaires à l'objet de la consultation
les références antérieures de plus de 3 ans pourront être prises en compte
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
les candidats renseigneront et remettront impérativement le tableau de composition d'équipe pluridisciplinaire joint au D.C.E.
Justification de la qualité d'architecte + inscription à l'ordre
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“justification de la qualité d'architecte + inscription à l'ordre: l'architecte devra être titulaire d'un titre d'architecte ou d'un titre équivalent délivré...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
justification de la qualité d'architecte + inscription à l'ordre: l'architecte devra être titulaire d'un titre d'architecte ou d'un titre équivalent délivré par un état de l'union Européenne. Il devra avoir la capacité juridique de déposer un permis de construire conformément au droit de l'urbanisme français
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le titulaire, dans le cadre de l'exécution du marché, est soumis à des obligations environnementales (détail au Ccap), dont notamment :
Les prestations...”
Conditions d'exécution du contrat
le titulaire, dans le cadre de l'exécution du marché, est soumis à des obligations environnementales (détail au Ccap), dont notamment :
Les prestations devront être livrées sur des supports respectueux de l'environnement (les documents livrables devront être mis à disposition sous format dématérialisé et sur des supports papiers recyclés ou éco labélisés). Une organisation et une optimisation des déplacements professionnels pendant l'exécution du marché seront demandées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-18
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): l'Ouverture des plis n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les critères relatifs a la candidature sont les capacités techniques financières et professionnelles. L'Équipe d'étude devra être pluridisciplinaire et...”
les critères relatifs a la candidature sont les capacités techniques financières et professionnelles. L'Équipe d'étude devra être pluridisciplinaire et comporter à minima (tableau de composition de l'équipe joint au D.C.E à remplir) les compétences suivantes :- un paysagiste concepteur (ou ingénieur paysagiste, ou BE spécialisé en paysage)- un ou des bureaux d'étude à compétences en voirie réseaux divers et aménagement urbain- un spécialiste en concertation, notamment en communication avec les commerçants- un spécialiste en architecture du patrimoine- un architecte pouvant déposer un permis de construire et tout autre dossier réglementaire lié à l'urbanisme et au patrimoineune attestation d'assurance décennale devra être produite par l'attributaire.La part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux s'élève en valeur février 2023 à 3 248 400 euros HT se décomposant comme suit par secteur : Secteur 1 : 1876 000,00 euros HtSecteur 2 : 1 092 500,00 euros HtSecteur 3 : 195 700,00 euros HtSecteur 4 : 84 200,00euros HtUne première procédure a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.Référence des avis de publicité :aapc :dematis 16/03/2023boamp Annonce publiée (Pu) - id_Jo: 23-34115 Parue dans le boamp diff no2023_076 du 2023-03-17joue Parue dans le JOUE 2023/s055-160164 du 2023-03-17le moniteur id_moniteur: 3951134 Référence: Ao-2312-1384 Date publication :15/03/2023 avis de sans suite:dematis 08/04/2023boamp Annonce publiée (Pu) - id_Jo: 23-46348 Parue dans le boamp diff no2023_098 du 2023-04-08joue Parue dans le JOUE 2023/s 071-216037 du 2023-04-11le moniteur id_moniteur: 3958504 Référence: Am-2315-0649 Date publication :07/04/2023
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,- un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,- un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 113-352432 (2023-06-09)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 211 145 💰
Description
Description du marché:
“tf: diag et missions complémentaires pour l'ensemble des 4 secteurs, Mission témoin étendue à l'opc pour les secteurs 1 et 2.
To1 à To2: Mission témoin...”
Description du marché
tf: diag et missions complémentaires pour l'ensemble des 4 secteurs, Mission témoin étendue à l'opc pour les secteurs 1 et 2.
To1 à To2: Mission témoin étendue à l'opc pour chacun des secteurs 3 à 4. Infrastructure en réhabilitation. En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 42mois y compris l'année de parfait achèvement
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Informations sur les options
Description des options: une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC
Description
Informations complémentaires:
“le marché marché a été attribué pour un montant de 211 145.69euros ht (tf : 181 471,69 euros ht + To1 : 19 570 euros ht + To2 : 10 104 euros Ht) et pour une...”
Informations complémentaires
le marché marché a été attribué pour un montant de 211 145.69euros ht (tf : 181 471,69 euros ht + To1 : 19 570 euros ht + To2 : 10 104 euros Ht) et pour une durée de 42 mois y compris l'année du parfait achèvement. La réalisation de prestations similaires est définie à l'article 1.6 du RC
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 113-352432
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23MOE03
Titre:
“prestations de maitrise D'Oeuvre, pour la requalification du coeur des sablettes - relance apres declaration sans suite”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: signes paysage
Numéro d'enregistrement national: 37815265600021
Adresse postale: 26 rue GIMELLI
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: a+p architectes associes
Numéro d'enregistrement national: 53503408600038
Adresse postale: 280 boulevard Michelet, Studio 350 Le Corbusier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Nom: l'Adeus
Numéro d'enregistrement national: 50747796600026
Adresse postale: 13 rue d'isly
Code postal: 13005
Nom: sas bet lamour
Numéro d'enregistrement national: 84848725200019
Adresse postale: 5 Hameau du Lardiet
Code postal: 13041
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 211 145 💰
“la date de conclusion du marché, soit le 27/10/2023 est la date de signature de l'acte d'engagement. La date de notification est le 30/10/2023” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 218-685618 (2023-11-08)