2319l00
Toulouse business school EESC
marché assurance construction- construction du Nouveau Campus TBS sur le site de Compans Caffarelli - toulouse 31
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance tous risques chantier
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-08 | Avis de marché |
| 2023-07-04 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Numéro de référence: 2319L00
Brève description:
“marché assurance construction- construction du Nouveau Campus TBS sur le site de Compans Caffarelli - toulouse 31”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance tous risques chantier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse business school eesc
Adresse postale: 1 place Alphonse Jourdain CS 66810
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.tbs-education.fr 🌏
Courrier électronique: m.pinoteau@tbs-education.fr 📧
Téléphone: +33 561294779 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2319709&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2319709&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-350964
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
“le maître d'ouvrage, pour lequel Toulouse Business School agit en qualité de mandataire est la SCI Arcole.Un dossier de consultation est mis à disposition...”
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“néant”
Intitulé du lot: lot 01 - assurance dommages ouvrage
Numéro du lot: 1
Brève description:
“lot 01 - assurance dommages ouvrage”
Durée de l'accord: 40 mois
Intitulé du lot: lot 02 - assurance tous risques chantier
Numéro du lot: 2
Brève description:
“lot 02 - assurance tous risques chantier”
Description des options:
“pse no1 au lot no2 Tous Risques Chantier : Souscription d'une assurance Responsabilité Civile du Maître d'ouvrage”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“toulouse”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“les pièces devant être produites à l'appui de la candidature s'agissant de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle figurent dans le...”
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Situation économique et financière:
“les pièces devant être produites à l'appui de la candidature s'agissant de la capacité économique et financière du candidat figurent dans le règlement de la...”
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Capacité technique et professionnelle:
“les pièces devant être produites à l'appui de la candidature s'agissant des capacités techniques et professionnelles du candidat figurent dans le règlement...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 87967741700013
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc - bP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Autre type de pouvoir adjudicateur: Education
Contact
Point de contact: TOULOUSE BUSINESS SCHOOL, agissant en qualité de mandataire du maître d'ouvrage - 1 place Jourdain - CS 66810, F - 31068 Toulouse cedex 7 - Mme Maeva Pinoteau, Responsable achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: TOULOUSE BUSINESS SCHOOL, agissant en qualité de mandataire du maître d''''ouvrage - 1 place Jourdain - CS 66810, F - 31068 Toulouse cedex 7 - Mme Maeva Pinoteau, Responsable achats
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2319709&orgAcronyme=l2m 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite avant la conclusion du...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 112-350964 (2023-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Numéro de référence: 2319L00
Brève description:
“marché assurance construction- construction du Nouveau Campus TBS sur le site de Compans Caffarelli - toulouse 31”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance tous risques chantier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse business school eesc
Adresse postale: 1 place Alphonse Jourdain CS 66810
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.tbs-education.fr 🌏
Courrier électronique: m.pinoteau@tbs-education.fr 📧
Téléphone: +33 561294779 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2319709&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2319709&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-350964
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
“le maître d'ouvrage, pour lequel Toulouse Business School agit en qualité de mandataire est la SCI Arcole.Un dossier de consultation est mis à disposition...”
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“néant”
Intitulé du lot: lot 01 - assurance dommages ouvrage
Numéro du lot: 1
Brève description:
“lot 01 - assurance dommages ouvrage”
Durée de l'accord: 40 mois
Intitulé du lot: lot 02 - assurance tous risques chantier
Numéro du lot: 2
Brève description:
“lot 02 - assurance tous risques chantier”
Description des options:
“pse no1 au lot no2 Tous Risques Chantier : Souscription d'une assurance Responsabilité Civile du Maître d'ouvrage”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“toulouse”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“les pièces devant être produites à l'appui de la candidature s'agissant de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle figurent dans le...”
Situation économique et financière:
“les pièces devant être produites à l'appui de la candidature s'agissant de la capacité économique et financière du candidat figurent dans le règlement de la...”
Capacité technique et professionnelle:
“les pièces devant être produites à l'appui de la candidature s'agissant des capacités techniques et professionnelles du candidat figurent dans le règlement...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 87967741700013
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc - bP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Autre type de pouvoir adjudicateur: Education
Contact
Point de contact: TOULOUSE BUSINESS SCHOOL, agissant en qualité de mandataire du maître d'ouvrage - 1 place Jourdain - CS 66810, F - 31068 Toulouse cedex 7 - Mme Maeva Pinoteau, Responsable achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: TOULOUSE BUSINESS SCHOOL, agissant en qualité de mandataire du maître d''''ouvrage - 1 place Jourdain - CS 66810, F - 31068 Toulouse cedex 7 - Mme Maeva Pinoteau, Responsable achats
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2319709&orgAcronyme=l2m 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite avant la conclusion du...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 112-350964 (2023-06-08)
Informations complémentaires (2023-07-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-411394
Se réfère à l'avis: 2023/S 112-350964
Numéro JO-S: 129
Source: OJS 2023/S 129-411394 (2023-07-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-411394
Se réfère à l'avis: 2023/S 112-350964
Numéro JO-S: 129
Source: OJS 2023/S 129-411394 (2023-07-04)
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