Travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation du patrimoine immobilier de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (144 lots) Relance de 11 lots infructueux (CE06 Charpente - bardage et couverture métallique - Couverture - zinguerie Lots n°61, 62, 63, 66, 67, 68, 69, 71, 72 / CE07 Charpente et ossature bois - Couverture - zinguerie Lots n°81, 83)
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Les prestations de cette consultation sont réparties en 14 corps d'état (CE) sur différents secteurs géographiques, soit 144 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Cette consultation concerne uniquement les lots désignés en objet qui se sont révélés infructueux lors de la consultation initiale (AAPC n°2025-0155) Elle est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Chaque marché sera conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) avec un seul attributaire par lot. Prestations destinées à la réalisation de travaux de maintenance non programmables (travaux d'extrême urgence) ou programmés (dit GEPP annuel ou opérations spécifiques techniques et/ou pédagogiques), notamment lorsque les délais de consultation ne sont pas compatibles avec les délais de réalisation des opérations. L'accord cadre à bons de commande porte principalement et de façon non exhaustive sur : - Des travaux de mise en sécurité ou de réparations urgentes ; - Des travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation du patrimoine immobilier. Les interventions peuvent être simultanées et éventuellement sur des périodes restreintes et des vacances scolaires. L'ensemble des directions et services de la Région peuvent émettre des bons de commande sur ces marchés selon la localisation des travaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Exetanch
- • Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés › Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
- • Travaux de remise en état et de remise à neuf › Travaux de remise en état
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-13 | Avis de marché |
| 2026-03-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation du patrimoine immobilier de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (144 lots) Relance de 11 lots infructueux (CE06 Charpente - bardage et couverture métallique - Couverture - zinguerie Lots n°61, 62, 63, 66, 67, 68, 69, 71, 72 / CE07 Charpente et ossature bois - Couverture - zinguerie Lots n°81, 83)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Valeur estimée hors TVA: 66 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: CE N° 6 : CHARPENTE - BARDAGE ET COUVERTURE METALLIQUE - COUVERTURE - ZINGUERIE
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Description du marché: Nord A
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Nord B
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Nord C
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Est C
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Centre A
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Centre B
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Centre C
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Ouest B
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Ouest C
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charpente et ossature bois - couverture - zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-16 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hotel de Région
27 Place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MUSELIER Renaud
Courrier électronique: servicedesmarches@maregionsud.fr 📧
Téléphone: 0491575057 📞
URL: http://www.maregionsud.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.maregionsud.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1763220 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1763220 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Félix-Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
URL: https://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue jean François Leca
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 010-029208 (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation du patrimoine immobilier de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (144 lots) Relance de 11 lots infructueux (CE06 Charpente - bardage et couverture métallique - Couverture - zinguerie Lots n°61, 62, 63, 66, 67, 68, 69, 71, 72 / CE07 Charpente et ossature bois - Couverture - zinguerie Lots n°81, 83)
Numéro de référence:
2026-0257
Brève description:
Les prestations de cette consultation sont réparties en 14 corps d'état (CE) sur différents secteurs géographiques, soit 144 lots qui feront l'objet de marchés séparés.
Cette consultation concerne uniquement les lots désignés en objet qui se sont révélés infructueux lors de la consultation initiale (AAPC n°2025-0155)
Elle est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Chaque marché sera conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) avec un seul attributaire par lot.
Prestations destinées à la réalisation de travaux de maintenance non programmables (travaux d'extrême urgence) ou programmés (dit GEPP annuel ou opérations spécifiques techniques et/ou pédagogiques), notamment lorsque les délais de consultation ne sont pas compatibles avec les délais de réalisation des opérations.
L'accord cadre à bons de commande porte principalement et de façon non exhaustive sur :
- Des travaux de mise en sécurité ou de réparations urgentes ;
- Des travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation du patrimoine immobilier.
Les interventions peuvent être simultanées et éventuellement sur des périodes restreintes et des vacances scolaires.
L'ensemble des directions et services de la Région peuvent émettre des bons de commande sur ces marchés selon la localisation des travaux
Afficher plus
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Valeur estimée hors TVA: 66 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
61
Titre: CE N° 6 : CHARPENTE - BARDAGE ET COUVERTURE METALLIQUE - COUVERTURE - ZINGUERIE
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Description du marché: Nord A
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
62
Description du marché: Nord B
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
63
Description du marché: Nord C
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
66
Description du marché: Est C
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
67
Description du marché: Centre A
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
68
Description du marché: Centre B
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
69
Description du marché: Centre C
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
71
Description du marché: Ouest B
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
72
Description du marché: Ouest C
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
81
Titre: Charpente et ossature bois - couverture - zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
83
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-16 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national:
21129
Adresse postale: Hotel de Région
27 Place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MUSELIER Renaud
Courrier électronique: servicedesmarches@maregionsud.fr 📧
Téléphone: 0491575057 📞
URL: http://www.maregionsud.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.maregionsud.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1763220 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1763220 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots.
Durée du marché : L'accord-cadre démarre à compter de la notification au titulaire et prend fin au plus tard le 28 mai 2027 (période 1). Il sera reconduit tacitement pour une période de 24 mois (période 2). Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de démarrer la période suivante, par ordre de service, avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre, dès l'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre (ou dès que le montant maximum est trop proche pour permettre une nouvelle commande).
Les accords-cadres sont passés sans montant minimum et avec des montants maximums par période (cf annexe Dce).
Référentiel des prix des lots de cette consultation : Batiprix
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Nom: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Numéro d'enregistrement national:
35AAB4E6-E7B6-C921-C72BDF2EC6F50A05
Adresse postale: Place Félix-Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
URL: https://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
35AAB4D7-E936-2E62-4E4AFC093E9D27CA
Adresse postale: 31 rue jean François Leca
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 010-029208 (2026-01-13)
Avis d'attribution de marché (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 66 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-19 📅
Titre: Ce N° 6 : Charpente - Bardage Et Couverture Metallique - Couverture - Zinguerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Exetanch
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 151 Av Ibrahim Ali
Code postal: 13015
Commune postale: Marseille 15
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marseille@exetanch.fr 📧
Téléphone: 0426782165 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Source: OJS 2026/S 064-225320 (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 66 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026261167
Date de conclusion du contrat: 2026-03-19 📅
Titre: Ce N° 6 : Charpente - Bardage Et Couverture Metallique - Couverture - Zinguerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Exetanch
Numéro d'enregistrement national:
1763220-1-1-1
Adresse postale: 151 Av Ibrahim Ali
Code postal: 13015
Commune postale: Marseille 15
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marseille@exetanch.fr 📧
Téléphone: 0426782165 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Numéro d'enregistrement national:
1763220-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Numéro d'enregistrement national:
1763220-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Numéro d'enregistrement national:
1763220-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Numéro d'enregistrement national:
1763220-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Numéro d'enregistrement national:
1763220-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Numéro d'enregistrement national:
1763220-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Numéro d'enregistrement national:
1763220-1-8-1
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Numéro d'enregistrement national:
1763220-1-9-1
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1763220-1-10-1
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Identifiant de l’offre:
TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Numéro d'enregistrement national:
1763220-1-11-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Montant total :
Soit sur la base des prix du bordereau Batiprix en vigueur,
Soit selon un bordereau de prix unitaire (Bpu) spécifique au marché.
Lots 61,61, 62, 63, 67, 68, 71 et 72 avec une moyenne des rabais pondérés de 46.22 %.
lots 81,83 avec une moyenne des rabais pondérés de 53.17 %.
La première période de l'accord-cadre démarre à compter de la notification au titulaire et prend fin au plus tard le 28 mai 2027. Il sera reconduit tacitement pour une période de 24 mois.
Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à L'Unité support et notifications : Bureau 512 - 5ème étage - Bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avant
Compétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 31 rue Jean-François Leca 13002 Marseille
Renseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 -
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
A1C1CC5A-E0C7-B989-323C1D89CFA3996B
Organe de révision
A1C1CC33-FD69-D734-9CA664650F0A4222
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
A1C1CC6C-E76C-A7F0-340CBBA9C42F4877
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Source: OJS 2026/S 064-225320 (2026-03-31)
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