travail du sol création entretien de mares sites Natura 2000
Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Prestations liées au travail du sol, à la création et l'entretien de mares sur plusieurs sites Natura 2000
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs à l'environnement › Gestion environnementale
- • Services relatifs à l'environnement › Protection environnementale
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-21 | Avis de marché |
| 2026-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: travail du sol création entretien de mares sites Natura 2000
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Gestion environnementale 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Coteaux de Moquesouris (17) - Création de mares
Description du marché: Coteaux de Moquesouris (17) – Création de mares
Produits/services supplémentaires: Protection environnementale 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sources du Thouet (79) – Curage de mares
Description du marché: Sources du Thouet (79) – Curage de mares
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tourbière Bourdet – Amurée (79) – étrépage
Description du marché: Tourbière Bourdet – Amurée (79) – étrépage
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Haute-Vienne 🏙️
Ville: Charente-Maritime, Deux Sèvres
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: Voir RC
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: xx
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 ruelle du Theil
Code postal: 87510
Commune postale: Saint-gence
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cen-na.org 📧
Téléphone: 0549505028 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_JyO88YbAX- 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_JyO88YbAX- 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: travail du sol création entretien de mares sites Natura 2000
Numéro de référence:
CN2000-04-TERRASSEMENT
Brève description:
Prestations liées au travail du sol, à la création et l'entretien de mares sur plusieurs sites Natura 2000
Type de contrat: Services
Produits/services: Gestion environnementale 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Coteaux de Moquesouris (17) - Création de mares
Description du marché: Coteaux de Moquesouris (17) – Création de mares
Produits/services supplémentaires: Protection environnementale 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Sources du Thouet (79) – Curage de mares
Description du marché: Sources du Thouet (79) – Curage de mares
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Tourbière Bourdet – Amurée (79) – étrépage
Description du marché: Tourbière Bourdet – Amurée (79) – étrépage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
Description
Lieu d'exécution: Haute-Vienne 🏙️
Ville: Charente-Maritime, Deux Sèvres
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: Voir RC
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: xx
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
38857596100031
Adresse postale: 6 ruelle du Theil
Code postal: 87510
Commune postale: Saint-gence
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cen-na.org 📧
Téléphone: 0549505028 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_JyO88YbAX- 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_JyO88YbAX- 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
17870111600497
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel avant la signature du contrat
Référé contractuel : 31j
Recours de pleine juridiction : 2 mois
Source: OJS 2026/S 016-052461 (2026-01-21)
Avis d'attribution de marché (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 9 798 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 9 798 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 2
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-06-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 298 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: COLAS - lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: COLAS France – Etablissement de Saintes - SAS
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 05 46 74 25 19 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ADB - lot 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier du bocage
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 79140
Commune postale: Le pin
Région: Deux-Sèvres 🏙️
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Source: OJS 2026/S 140-509442 (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 9 798 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 9 798 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 2
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2026-06-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 298 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
COLAS - lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: COLAS - lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: COLAS France – Etablissement de Saintes - SAS
Numéro d'enregistrement national:
329 338 883 01953
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 05 46 74 25 19 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ADB - lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0023
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ADB - lot 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier du bocage
Numéro d'enregistrement national:
385 253 182 00096
Code postal: 79140
Commune postale: Le pin
Région: Deux-Sèvres 🏙️
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
Source: OJS 2026/S 140-509442 (2026-07-21)
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