Transport routier de personnes

Ville d'Avignon

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce présent marché concerne la location d'autocars avec chauffeurs pour la Ville d'Avignon, pour des déplacements répondant aux besoins des écoles, des centres de loisirs, des sports et des services municipaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-01-13	Avis de marché
2026-04-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport routier de personnes
Numéro de référence: 2025AVN0019
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Trajets temps scolaires
Description du marché: Trajets temps scolaires
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 84045
Ville: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Trajets temps extrascolaires
Description du marché: Trajets temps extrascolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Sorties organisées
Description du marché: Sorties organisées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Trajets piscines
Description du marché: Trajets piscines
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-13 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-13 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville d'Avignon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-02-13 15:00:00 📅
Lieu: Ville d'Avignon
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Avignon
Numéro d'enregistrement national: 71261
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HELLE Cécile
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0490808314 📞
URL: http://www.avignon.fr/ma-mairie/marches-publics/avis-de-publicite-superieurs-a-40-000-eur-ht/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1764152 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1764152 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 27E133AC-D5DD-1882-704CB79841B9830A
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 009-023366 (2026-01-13)

Avis d'attribution de marché (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 800 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025avn0019
Date de conclusion du contrat: 2026-03-18 📅
Titre: Transport routier de personnes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev vaucluse
Numéro d'enregistrement national: 1764152-1-1-1
Adresse postale: 173 Rue Du Petit Gigognan
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ludovic.martin@transdev.com 📧
Téléphone: 0432760040 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Rubans bleus pastouret
Numéro d'enregistrement national: 1764152-1-2-1
Adresse postale: 610 chemin du Littoral Le Phare de Mourepiane
Code postal: 13016
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: dfinance.suma@gmail.com 📧
Téléphone: 0442870584 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages arnaud carpentras
Numéro d'enregistrement national: 1764152-1-3-1
Adresse postale: 8 Av Victor Hugo
Code postal: 84200
Commune postale: Carpentras
Courrier électronique: accueil-carpentras@voyages-arnaud.fr 📧
Téléphone: 0490630182 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1764152-1-4-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: GALZI Olivier
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 23366-2026

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans, avec montants minimums et maximums pour chaque lot. Lot 1 montant minimum de 320 000 euro(s) Ht et montant maximum de 1 000 000 euro(s) Ht. Lot 2 montant minimum de 400 000 euro(s) Ht et montant maximum de 1 200 000 euro(s) Ht. Lot 3 montant minimum de 28 000 euro(s) Ht et montant maximum de 200 000 euro(s) Ht. Lot 5 montant minimum de 120 000 euro(s) Ht et montant maximum de 400 000 euro(s) Ht. Pour les lots 2 et 3, groupement d'entreprises : Rubans Bleus Pastouret (13016 Marseille) Mandataire, Société Nouvelle de Transports Suma (13340 Rognac,) Union des Transporteurs Pro (38300 Bourgoin Jailleux), Autocars Telleschi (13760 Saint Cannat) Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi : Ville d'Avignon, Hôtel de Ville, Place de l'horloge, 84045, Avignon, F, Téléphone : (+33) 4 90 80 83 14

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3C145148-E0F1-3B66-104B138331A2977A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
3C14515A-D713-D712-2184827A6455613B
Source: OJS 2026/S 069-243808 (2026-04-08)

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