L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce présent marché concerne la location d'autocars avec chauffeurs pour la Ville d'Avignon, pour des déplacements répondant aux besoins des écoles, des centres de loisirs, des sports et des services municipaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-13.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2026-01-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport routier de personnes
Numéro de référence: 2025AVN0019
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Ce présent marché concerne la location d'autocars avec chauffeurs pour la Ville d'Avignon, pour des déplacements répondant aux besoins des écoles, des centres de loisirs, des sports et des services municipaux
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Trajets temps scolaires”
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Trajets temps extrascolaires” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Sorties organisées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Trajets piscines” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-13 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-13 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville d'Avignon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 27E133AC-D5DD-1882-704CB79841B9830A
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 27E133BC-FA51-8BC3-2469B084E204147F
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 009-023366 (2026-01-13)
Avis d'attribution de marché (2026-04-08) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025avn0019
Date de conclusion du contrat: 2026-03-18 📅
Titre: Transport routier de personnes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev vaucluse
Numéro d'enregistrement national: 1764152-1-1-1
Adresse postale: 173 Rue Du Petit Gigognan
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Région: Vaucluse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ludovic.martin@transdev.com📧
Téléphone: 0432760040📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rubans bleus pastouret
Numéro d'enregistrement national: 1764152-1-2-1
Adresse postale: 610 chemin du Littoral Le Phare de Mourepiane
Code postal: 13016
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Courrier électronique: dfinance.suma@gmail.com📧
Téléphone: 0442870584📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages arnaud carpentras
Numéro d'enregistrement national: 1764152-1-3-1
Adresse postale: 8 Av Victor Hugo
Code postal: 84200
Commune postale: Carpentras
Courrier électronique: accueil-carpentras@voyages-arnaud.fr📧
Téléphone: 0490630182📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1764152-1-4-1
“Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans, avec montants minimums et maximums pour chaque lot.
Lot 1 montant minimum de 320 000 euro(s) Ht et...”
Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans, avec montants minimums et maximums pour chaque lot.
Lot 1 montant minimum de 320 000 euro(s) Ht et montant maximum de 1 000 000 euro(s) Ht.
Lot 2 montant minimum de 400 000 euro(s) Ht et montant maximum de 1 200 000 euro(s) Ht.
Lot 3 montant minimum de 28 000 euro(s) Ht et montant maximum de 200 000 euro(s) Ht.
Lot 5 montant minimum de 120 000 euro(s) Ht et montant maximum de 400 000 euro(s) Ht.
Pour les lots 2 et 3, groupement d'entreprises : Rubans Bleus Pastouret (13016 Marseille) Mandataire, Société Nouvelle de Transports Suma (13340 Rognac,) Union des Transporteurs Pro (38300 Bourgoin Jailleux), Autocars Telleschi (13760 Saint Cannat)
Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi : Ville d'Avignon, Hôtel de Ville, Place de l'horloge, 84045, Avignon, F, Téléphone : (+33) 4 90 80 83 14
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3C145148-E0F1-3B66-104B138331A2977A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 3C14515A-D713-D712-2184827A6455613B
Source: OJS 2026/S 069-243808 (2026-04-08)