SID SUD-OUEST - ACBC pour l'exécution des missions de contrôle technique
SID Sud-Ouest
SID SUD-OUEST - ACBC pour l'exécution des missions de contrôle technique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
- • Services de santé et de sécurité › Services de conseil en matière de santé et de sécurité
- • Aquitaine › Gironde
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Poitou-Charentes › Charente
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: SID SUD-OUEST - ACBC pour l'exécution des missions de contrôle technique
Numéro de référence: DAF_2025_001631
Brève description:
“SID SUD-OUEST - ACBC pour l'exécution des missions de contrôle technique”
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: ACBC mono-attributaire pour l'exécution de missions de contrôle technique
Description du marché:
“Zone Nouvelle Aquitaine Sud (base de défense de Pau et Mont de Marsan)”
Informations complémentaires:
“voir réglement de consultation”
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Description du marché:
“Zone Nouvelle Aquitaine Centre (base de défense de Bordeaux-Mérignac-Agen, Cazaux et zone de Brive-la-Gaillarde)”
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Description du marché:
“Zone nouvelle aquitaine Nord (Saint Maixent-Poitiers, Angoulême et Rochefort-Saintes-Cognac)”
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Description du marché:
“Zone Occitanie (base de défense de Toulouse, Tarbes, Castres, Carcassonne et Montauban)”
Site principal ou lieu d'exécution:
“voir règlement de consultation”
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-22 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1000000000000000000
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SID Sud-Ouest
Numéro d'enregistrement national: 13000190200027
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Nathalie BABIN
Courrier électronique: nathalie.babin@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0557851580 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2853599&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2853599&orgAcronyme=g7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“voir règlement de consultation”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 173005400025
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente décision peut être déférée par vos soins devant la juridiction administrative compétente (Tribunal administratif de Bordeaux – 9, rue Tastet –...”
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Source: OJS 2026/S 058-200246 (2026-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: SID SUD-OUEST - ACBC pour l'exécution des missions de contrôle technique
Numéro de référence: DAF_2025_001631
Brève description:
“SID SUD-OUEST - ACBC pour l'exécution des missions de contrôle technique”
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: ACBC mono-attributaire pour l'exécution de missions de contrôle technique
Description du marché:
“Zone Nouvelle Aquitaine Sud (base de défense de Pau et Mont de Marsan)”
Informations complémentaires:
“voir réglement de consultation”
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Description du marché:
“Zone Nouvelle Aquitaine Centre (base de défense de Bordeaux-Mérignac-Agen, Cazaux et zone de Brive-la-Gaillarde)”
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Description du marché:
“Zone nouvelle aquitaine Nord (Saint Maixent-Poitiers, Angoulême et Rochefort-Saintes-Cognac)”
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Description du marché:
“Zone Occitanie (base de défense de Toulouse, Tarbes, Castres, Carcassonne et Montauban)”
Site principal ou lieu d'exécution:
“voir règlement de consultation”
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-22 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1000000000000000000
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SID Sud-Ouest
Numéro d'enregistrement national: 13000190200027
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Nathalie BABIN
Courrier électronique: nathalie.babin@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0557851580 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2853599&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2853599&orgAcronyme=g7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“voir règlement de consultation”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 173005400025
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente décision peut être déférée par vos soins devant la juridiction administrative compétente (Tribunal administratif de Bordeaux – 9, rue Tastet –...”
Source: OJS 2026/S 058-200246 (2026-03-23)
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