Relance des lots déclarés sans suite dans le cadre de l'opération de travaux relative à la réalisation d'un ensemble immobilier et aménagements sis avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.
L'opération de travaux relative à la réalisation d'un ensemble immobilier et aménagements sis avenue Anatole France sur la Commune de la Valette du Var a été initialement lancée sous forme allotie, afin de permettre une mise en concurrence adaptée aux différents travaux nécessaires à sa réalisation. Dans le cadre de la précédente consultation, passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique (avis JOUE n° 584389-2025 en date du 05/09/2025), les lots n° 2, n° 6 et n°7 ont été déclarés sans suite. Ces déclarations sans suite, prises dans le respect des règles applicables à la commande publique, ont notamment pour objet de permettre à l'acheteur de relancer ces lots dans des conditions de mise en concurrence plus adaptées, compte tenu : - de la nécessité de revoir l'organisation des prestations, - de la nécessité de faire évoluer certaines dispositions techniques afin de permettre la réalisation de l'opération dans des conditions plus satisfaisantes. Concernant plus spécifiquement le lot n°2, les prestations initialement prévues au sein de ce lot ont été redéfinies et scindées, afin : - d'aboutir à une décomposition plus fine des prestations, - de favoriser une concurrence plus large, - et de permettre aux entreprises de répondre sur des périmètres mieux ciblés. Ainsi, les travaux initialement regroupés dans le lot n°2 font désormais l'objet de treize (13) lots distincts, donnant lieu à autant de marchés séparés intitulés LOT 02 A à LOT 02 M. S'agissant des lots n°6 (Espaces verts) et n°7 (Cuisines seniors), la relance intervient sur la base de nouvelles dispositions techniques. Ces évolutions ont vocation à : - adapter le contenu des prestations, - et permettre une remise en concurrence dans des conditions plus adaptées. La présente procédure d'appel d'offres ouvert a donc pour objet de relancer l'ensemble de ces lots. Elle s'inscrit dans la continuité et la globalité de l'opération de travaux, mais constitue juridiquement une consultation autonome. La présente consultation est allotie en quinze (15) lots distincts.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-20.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-16.
Avis de marché (2026-01-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Relance des lots déclarés sans suite dans le cadre de l'opération de travaux relative à la réalisation d'un ensemble immobilier et aménagements sis avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.
Numéro de référence: 2026-002
Brève description:
“L'opération de travaux relative à la réalisation d'un ensemble immobilier et aménagements sis avenue Anatole France sur la Commune de la Valette du Var a...”
Brève description
L'opération de travaux relative à la réalisation d'un ensemble immobilier et aménagements sis avenue Anatole France sur la Commune de la Valette du Var a été initialement lancée sous forme allotie, afin de permettre une mise en concurrence adaptée aux différents travaux nécessaires à sa réalisation.
Dans le cadre de la précédente consultation, passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique (avis JOUE n° 584389-2025 en date du 05/09/2025), les lots n° 2, n° 6 et n°7 ont été déclarés sans suite.
Ces déclarations sans suite, prises dans le respect des règles applicables à la commande publique, ont notamment pour objet de permettre à l'acheteur de relancer ces lots dans des conditions de mise en concurrence plus adaptées, compte tenu :
- de la nécessité de revoir l'organisation des prestations,
- de la nécessité de faire évoluer certaines dispositions techniques afin de permettre la réalisation de l'opération dans des conditions plus satisfaisantes.
Concernant plus spécifiquement le lot n°2, les prestations initialement prévues au sein de ce lot ont été redéfinies et scindées, afin :
- d'aboutir à une décomposition plus fine des prestations,
- de favoriser une concurrence plus large,
- et de permettre aux entreprises de répondre sur des périmètres mieux ciblés.
Ainsi, les travaux initialement regroupés dans le lot n°2 font désormais l'objet de treize (13) lots distincts, donnant lieu à autant de marchés séparés intitulés
LOT 02 A à LOT 02 M.
S'agissant des lots n°6 (Espaces verts) et n°7 (Cuisines seniors), la relance intervient sur la base de nouvelles dispositions techniques.
Ces évolutions ont vocation à :
- adapter le contenu des prestations,
- et permettre une remise en concurrence dans des conditions plus adaptées.
La présente procédure d'appel d'offres ouvert a donc pour objet de relancer l'ensemble de ces lots. Elle s'inscrit dans la continuité et la globalité de l'opération de travaux, mais constitue juridiquement une consultation autonome.
La présente consultation est allotie en quinze (15) lots distincts.
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Valeur estimée hors TVA: 23 066 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Description du marché:
“Relance du lot Démolition - Curage dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole...”
Description du marché
Relance du lot Démolition - Curage dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.
L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com
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Informations complémentaires:
“La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art...”
Informations complémentaires
La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres. L'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, et dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il n'est pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 61 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
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Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Relance du lot Terrassement dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur...”
Description du marché
Relance du lot Terrassement dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.
L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com
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Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de
l'article R.2122-7 du code de la commande...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de
l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la
réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un
marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du
premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de
prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela
entrainerait de fait irrégularité du marché.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à
compter de la notification du présent marché.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Relance du lot Fondations spéciales- Gros oeuvre dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets-...”
Description du marché
Relance du lot Fondations spéciales- Gros oeuvre dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.
L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com
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Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de
l'article R.2122-7 du code de la commande...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de
l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la
réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un
marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du
premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de
prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela
entrainerait de fait irrégularité du marché.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à
compter de la notification du présent marché
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Relance du lot Charpente - Couverture dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole...”
Description du marché
Relance du lot Charpente - Couverture dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.
L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Relance du lot Etanchéité dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur...”
Description du marché
Relance du lot Etanchéité dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.
L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Relance du lot Traitement des façades dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole...”
Description du marché
Relance du lot Traitement des façades dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.
L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Relance du lot Menuiseries Extérieures dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole...”
Description du marché
Relance du lot Menuiseries Extérieures dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.
L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Relance du lot Cloisons - doublages- Faux plafonds dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets-...”
Description du marché
Relance du lot Cloisons - doublages- Faux plafonds dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.
L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Relance du lot Menuiseries bois dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France...”
Description du marché
Relance du lot Menuiseries bois dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.
L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Relance du lot Serrurerie dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur...”
Description du marché
Relance du lot Serrurerie dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.
L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com
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Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Relance du lot Revêtement de sols et murs dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue...”
Description du marché
Relance du lot Revêtement de sols et murs dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.
L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com
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Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Relance du lot Peinture Nettoyage dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole...”
Description du marché
Relance du lot Peinture Nettoyage dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.
L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com
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Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Relance du lot Voiries Réseaux divers (VRD) dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue...”
Description du marché
Relance du lot Voiries Réseaux divers (VRD) dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.
L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com
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Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Relance du lot Espaces Verts dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France...”
Description du marché
Relance du lot Espaces Verts dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.
L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com
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Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Relance du lot Cuisines Séniors dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France...”
Description du marché
Relance du lot Cuisines Séniors dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.
L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com
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Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de
l'article R.2122-7 du code de la commande...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de
l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la
réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un
marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du
premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de
prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela
entrainerait de fait irrégularité du marché.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à
compter de la notification du présent marché
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Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130111200776
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr📧
Téléphone: +33491155050📞 Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130111200776
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr📧
Téléphone: +33491155050📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130111200776
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr📧
Téléphone: +33491155050📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 013-041885 (2026-01-16)
Avis de marché (2026-01-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 23 066 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art...”
Informations complémentaires
La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres. L'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, et dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il n'est pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Une visite facultative est organisée.
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Les candidats peuvent effectuer une visite facultative des lieux d'exécution du marché dans les conditions prévues au règlement de la consultation.”
Source: OJS 2026/S 018-059376 (2026-01-23)
Avis de marché (2026-02-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 23 066 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 12:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de réception des offres a été repoussée au 27/02/2026 à 12h00.”
Source: OJS 2026/S 030-102169 (2026-02-11)