Réalisation d'une étude d'un schéma directeur et zonage d'assainissement et d'eaux pluviales et d'une étude de déraccordement des eaux pluviales sur le territoire de la Communauté de Communes du Warndt et du Syndicat Mixte Intercommunal d'Assainissement du Sud de la Bisten.
CC du Warndt
La présente consultation a pour objet de confier au titulaire la réalisation d'une étude d'élaboration d'un schéma directeur et zonage d'assainissement et d'eaux pluviales et d'une étude de déraccordement des eaux pluviales.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'une étude d'un schéma directeur et zonage d'assainissement et d'eaux pluviales et d'une étude de déraccordement des eaux pluviales sur le territoire de la Communauté de Communes du Warndt et du Syndicat Mixte Intercommunal d'Assainissement du Sud de la Bisten.
Numéro de référence: CC26001
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de confier au titulaire la réalisation d'une étude d'élaboration d'un schéma directeur et zonage d'assainissement et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Réalisation d'un schéma directeur d'assainissement et d'eaux pluviales, la mise à jour du zonage d'assainissement et la réalisation d'un zonage d'eaux pluviales sur le territoire de la Communauté de Communes du Warndt et du Syndicat Mixte Intercommunal d'Assainissement du Sud de la Bisten
Description du marché:
“réalisation d'un schéma directeur d'assainissement et d'eaux pluviales, la mise à jour du zonage d'assainissement et la réalisation d'un zonage d'eaux...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 18 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“voir RC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Etude du potentiel de déraccordement des eaux pluviales du système d'assainissement sur le territoire de la Communauté de communes du Warndt et du Syndicat Mixte Intercommunal d'Assainissement du Sud de la Bisten
Description du marché:
“étude du potentiel de déraccordement des eaux pluviales du système d'assainissement sur le territoire de la Communauté de communes du Warndt et du Syndicat...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-05 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC du Warndt
Numéro d'enregistrement national: 24570116400056
Adresse postale: 1 Allée Léonard de Vinci
Code postal: 57150
Commune postale: Creutzwald
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchesccw@creutzwald.fr 📧
Téléphone: +33 387818980 📞
URL: https://ccwarndt.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https:///www.marchespublics-matec57.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics-matec57.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 025-084847 (2026-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'une étude d'un schéma directeur et zonage d'assainissement et d'eaux pluviales et d'une étude de déraccordement des eaux pluviales sur le territoire de la Communauté de Communes du Warndt et du Syndicat Mixte Intercommunal d'Assainissement du Sud de la Bisten.
Numéro de référence: CC26001
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de confier au titulaire la réalisation d'une étude d'élaboration d'un schéma directeur et zonage d'assainissement et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Réalisation d'un schéma directeur d'assainissement et d'eaux pluviales, la mise à jour du zonage d'assainissement et la réalisation d'un zonage d'eaux pluviales sur le territoire de la Communauté de Communes du Warndt et du Syndicat Mixte Intercommunal d'Assainissement du Sud de la Bisten
Description du marché:
“réalisation d'un schéma directeur d'assainissement et d'eaux pluviales, la mise à jour du zonage d'assainissement et la réalisation d'un zonage d'eaux...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 18 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“voir RC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Etude du potentiel de déraccordement des eaux pluviales du système d'assainissement sur le territoire de la Communauté de communes du Warndt et du Syndicat Mixte Intercommunal d'Assainissement du Sud de la Bisten
Description du marché:
“étude du potentiel de déraccordement des eaux pluviales du système d'assainissement sur le territoire de la Communauté de communes du Warndt et du Syndicat...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-05 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC du Warndt
Numéro d'enregistrement national: 24570116400056
Adresse postale: 1 Allée Léonard de Vinci
Code postal: 57150
Commune postale: Creutzwald
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchesccw@creutzwald.fr 📧
Téléphone: +33 387818980 📞
URL: https://ccwarndt.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https:///www.marchespublics-matec57.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics-matec57.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 025-084847 (2026-02-04)
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