Prestations de pâturage sur plusieurs sites Natura 2000
Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Prestations de pâturage sur plusieurs sites Natura 2000
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs à l'environnement › Gestion environnementale
- • Services relatifs à l'environnement › Protection environnementale
- • Aquitaine › Dordogne
- • Aquitaine › Lot-et-Garonne
- • Limousin › Creuse
- • Limousin › Haute-Vienne
- • Poitou-Charentes › Charente
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de pâturage sur plusieurs sites Natura 2000
Numéro de référence:
Brève description: Prestations de pâturage sur plusieurs sites Natura 2000
Type de contrat: Services
Produits/services: Gestion environnementale 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Landes de la vallée de la Creuse (23) - Pâturage
Description du marché: Landes de la vallée de la Creuse (23) - Pâturage
Produits/services supplémentaires: Protection environnementale 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Creuse 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pelouses du coteau de Castelmerle (47) – Pâturage
Description du marché: Pelouses du coteau de Castelmerle (47) – Pâturage
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Landes de la Vallée de la Gartempe à Châteauponsac (87) – Pâturage
Description du marché: Landes de la Vallée de la Gartempe à Châteauponsac (87) – Pâturage
Lieu d'exécution: Haute-Vienne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pelouses calcicoles du Coteau de Fontaury (16) - Pâturage
Description du marché: Pelouses calcicoles du Coteau de Fontaury (16) - Pâturage
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lande de Saint-Laurent (la Roche l'Abeille, 87) - Pâturage
Description du marché: Lande de Saint-Laurent (la Roche l'Abeille, 87) - Pâturage
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lande des Pierres du Mas (La Porcherie - 87) - Pâturage
Description du marché: Lande des Pierres du Mas (La Porcherie - 87) - Pâturage
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pelouses calcaires à Claix (Chaumes de Vignac, 16) - Pâturage
Description du marché: Pelouses calcaires à Claix (Chaumes de Vignac, 16) - Pâturage
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Coteaux de Borrèze (24) - Pâturage
Description du marché: Coteaux de Borrèze (24) - Pâturage
Lieu d'exécution: Dordogne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tourbière de la source du ruisseau des Dauges (87) - Pâturage
Description du marché: Tourbière de la source du ruisseau des Dauges (87) - Pâturage
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pelouses et landes serpentinicoles du Cluzeau et de la Flotte (Meuzac et Château-Chervix, 87) - Pâturage
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Charente, Creuse, Dordogne, Lot-et-Garonne, Haute Vienne
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: Voir RC
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: xx
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 ruelle du Theil
Code postal: 87510
Commune postale: Saint-gence
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cen-na.org 📧
Téléphone: 0549505028 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_AAP3YuTGsE 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_AAP3YuTGsE 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de pâturage sur plusieurs sites Natura 2000
Numéro de référence:
CN2000-02-PATURAGE
Brève description: Prestations de pâturage sur plusieurs sites Natura 2000
Type de contrat: Services
Produits/services: Gestion environnementale 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Landes de la vallée de la Creuse (23) - Pâturage
Description du marché: Landes de la vallée de la Creuse (23) - Pâturage
Produits/services supplémentaires: Protection environnementale 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Creuse 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Pelouses du coteau de Castelmerle (47) – Pâturage
Description du marché: Pelouses du coteau de Castelmerle (47) – Pâturage
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Landes de la Vallée de la Gartempe à Châteauponsac (87) – Pâturage
Description du marché: Landes de la Vallée de la Gartempe à Châteauponsac (87) – Pâturage
Lieu d'exécution: Haute-Vienne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Pelouses calcicoles du Coteau de Fontaury (16) - Pâturage
Description du marché: Pelouses calcicoles du Coteau de Fontaury (16) - Pâturage
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lande de Saint-Laurent (la Roche l'Abeille, 87) - Pâturage
Description du marché: Lande de Saint-Laurent (la Roche l'Abeille, 87) - Pâturage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lande des Pierres du Mas (La Porcherie - 87) - Pâturage
Description du marché: Lande des Pierres du Mas (La Porcherie - 87) - Pâturage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Pelouses calcaires à Claix (Chaumes de Vignac, 16) - Pâturage
Description du marché: Pelouses calcaires à Claix (Chaumes de Vignac, 16) - Pâturage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Coteaux de Borrèze (24) - Pâturage
Description du marché: Coteaux de Borrèze (24) - Pâturage
Lieu d'exécution: Dordogne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Tourbière de la source du ruisseau des Dauges (87) - Pâturage
Description du marché: Tourbière de la source du ruisseau des Dauges (87) - Pâturage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Pelouses et landes serpentinicoles du Cluzeau et de la Flotte (Meuzac et Château-Chervix, 87) - Pâturage
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pelouses et landes serpentinicoles du Cluzeau et de la Flotte (Meuzac et Château-Chervix, 87) - Pâturage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
Description
Ville: Charente, Creuse, Dordogne, Lot-et-Garonne, Haute Vienne
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: Voir RC
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: xx
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
38857596100031
Adresse postale: 6 ruelle du Theil
Code postal: 87510
Commune postale: Saint-gence
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cen-na.org 📧
Téléphone: 0549505028 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_AAP3YuTGsE 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_AAP3YuTGsE 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
17870111600497
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel avant la signature du contrat
Référé contractuel : 31j
Recours de pleine juridiction : 2 mois
Source: OJS 2026/S 016-052958 (2026-01-22)
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