Avis de marché (2026-01-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation des élections des représentants des locataires au conseil d'administration des sociétés de 3F en 2026
Numéro de référence: AO 5134
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l’organisation des élections des représentants des locataires au conseil d’administration des sociétés de 3F en 2026”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement de données📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l’organisation des élections des représentants des locataires au conseil d’administration des sociétés 3F en 2026 en Ile-de-France.”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l’organisation des élections des représentants des locataires au conseil d’administration des sociétés 3F en 2026 en Ile-de-France.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour le lot 1: Sur toute la durée, le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum (part à bons de commande + part forfaitaire) de :...”
Informations complémentaires
Pour le lot 1: Sur toute la durée, le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum (part à bons de commande + part forfaitaire) de : 600 000 € HT. Il est expressément précisé que les élections se déroulent sur le territoire de tous les départements de la région Île-de-France.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 9 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant...”
Description des options
L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. Clauses de réexamen.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les éléments sont détaillés dans le DCE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l’organisation des élections des représentants des locataires au conseil d’administration des sociétés 3F en 2026 en régions.”
Informations complémentaires:
“Pour le lot 2: Sur toute la durée, le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum (part à bons de commande + part forfaitaire) de :...”
Informations complémentaires
Pour le lot 2: Sur toute la durée, le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum (part à bons de commande + part forfaitaire) de : 400 000 € HT. Il est expressément précisé que les élections se déroulent sur le territoire hors IDF.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️ Informations sur les options
Description des options:
“L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant...”
Description des options
L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
Clauses de réexamen.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-02 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 501 111 01763
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Commune postale: PARIS Cédex 17
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 01 44 32 51 51📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 501 111 01763
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Commune postale: PARIS Cédex 17
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 01 44 32 51 51📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat.
Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2026/S 022-073497 (2026-01-29)
Avis de marché (2026-04-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché d'entretien, maintenance et mise en sécurité des aires ludo-sportives 2027-2030
Numéro de référence: AOO Entretien et maintenance des aires de jeux
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations de contrôle, d’entretien, de maintenance et de mise en sécurité des aires de jeux et terrains de...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations de contrôle, d’entretien, de maintenance et de mise en sécurité des aires de jeux et terrains de sport du Client par le Prestataire, afin de maintenir en permanence un parfait état d’utilisation et garantir la sécurité des utilisateurs.
Afficher plus
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux📦 Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Description du marché:
“Marché d'entretien, maintenance et mise en sécurité des aires ludo-sportives 2027-2030 pour les départements 75-78 et 92”
Informations complémentaires:
“Pour le lot 1: Sur toute la durée, le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de : 104 0000 € HT.”
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Description du marché:
“Marché d'entretien, maintenance et mise en sécurité des aires ludo-sportives 2027-2030 pour les départements 95-77-93”
Informations complémentaires:
“Pour le lot 2: Sur toute la durée, le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de : 160 000 € HT.”
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
3️⃣
Description du marché:
“Marché d'entretien, maintenance et mise en sécurité des aires ludo-sportives 2027-2030 pour les départements 94-91”
Informations complémentaires:
“Pour le lot 3: Sur toute la durée, le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de : 172 000 € HT.”
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Lieu d'exécution: Essonne🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-16 12:00:00 📅