NI26T001 Projet de transformation d'un hébergement en accueil de jour pour patientèle psychiatrique

Association hospitalière de Sainte-Marie

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent C.C.T.P. a pour objet de transformer la Villa CAPPATI ancien lieu d'hébergement, en un accueil de jour destiné à une patientèle, orientée par les structures de soins du secteur. L'opération concerne principalement des aménagements intérieurs non structurels, la mise en conformité aux normes ERP et PMR, la mise à niveau des installations techniques, ainsi que l'amélioration du confort et des finitions

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-07.

Qui ?

• Association hospitalière de Sainte-Marie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-01-07	Avis de marché

Avis de marché (2026-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: NI26T001 Projet de transformation d'un hébergement en accueil de jour pour patientèle psychiatrique
Numéro de référence: NI26T001
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Valeur estimée hors TVA: 155 881 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13

1️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Revêtement Souple
Valeur estimée hors TVA: 22 600 EUR 💰
Description du marché: Revêtement Souple
Informations complémentaires: Se référer au planning
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement 📦
Adresse postale: Centre Hospitalier Sainte Marie Nice Villa Nou Didou (Cappatti) 7 Rue Cappatti
Code postal: 06000
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 4 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Maçonnerie
Valeur estimée hors TVA: 14 295 EUR 💰
Description du marché: Maçonnerie
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Menuiserie
Valeur estimée hors TVA: 8 150 EUR 💰
Description du marché: Menuiserie
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Faux Plafond
Valeur estimée hors TVA: 13 230 EUR 💰
Description du marché: Faux Plafond
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: VMC Ventilation Mécanique Contrôlée
Valeur estimée hors TVA: 9 023 EUR 💰
Description du marché: VMC Ventilation Mécanique Contrôlée
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de ventilation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Peinture
Valeur estimée hors TVA: 29 236 EUR 💰
Description du marché: Peinture
Produits/services supplémentaires: Peintures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Climatisation
Valeur estimée hors TVA: 12 800 EUR 💰
Description du marché: Climatisation
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Plomberie
Valeur estimée hors TVA: 11 460 EUR 💰
Description du marché: Plomberie
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Electricité
Valeur estimée hors TVA: 14 060 EUR 💰
Description du marché: Electricité
Produits/services supplémentaires: Autres travaux d'installation électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 5 799 EUR 💰
Description du marché: Serrurerie
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Signalétique
Valeur estimée hors TVA: 1 465 EUR 💰
Description du marché: Signalétique
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel de signalisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Détection Incendie
Valeur estimée hors TVA: 5 760 EUR 💰
Description du marché: Détection Incendie
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Nettoyage
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage
Produits/services supplémentaires: Nettoyage et traitement du sol 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nice
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-28 14:00:00 📅
Lieu: Nice
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Association hospitalière de Sainte-Marie
Numéro d'enregistrement national: 48478
Adresse postale: 87 avenue Joseph Raybaud
Code postal: 06009
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Directeur des Etablissements des Alpes Maritimes
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0493135613 📞
URL: https://www.ahsm.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ahsm.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1761739 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1761739 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: F091AA2E-C8F1-5AA2-8C91D0574A811D35
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 005-009347 (2026-01-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de parachèvement de bâtiment (>20)

Autres travaux de parachèvement de bâtiment (>20)

Travaux de remise en état et de remise à neuf (>20)

Travaux de remise en état (15)