Missions d'inventaire, de préparation et de gestion des matériaux destinés au réemploi dans les opérations de la SPLA-IN Aix Marseille Provence
SPLA-IN AIX MARSEILLE PROVENCE
Missions d'inventaire, de préparation et de gestion des matériaux destinés au réemploi dans les opérations de la SPLA-IN Aix Marseille Provence
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions d'inventaire, de préparation et de gestion des matériaux destinés au réemploi dans les opérations de la SPLA-IN Aix Marseille Provence
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Informations disponibles dans le DCE.
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Bouches-du-Rhône
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-03-09 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spla-in aix marseille provence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Docks - 10, Place de la Joliette - Atrium 10.4
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@splain-amp.fr 📧
Téléphone: 0630272478 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_l73rbbjXrr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_l73rbbjXrr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_l73rbbjXrr 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_l73rbbjXrr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Spla-in aix marseille provence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Docks - 10, Place de la Joliette - Atrium 10.4
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@splain-amp.fr 📧
Téléphone: 0630272478 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_l73rbbjXrr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 009-026258 (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions d'inventaire, de préparation et de gestion des matériaux destinés au réemploi dans les opérations de la SPLA-IN Aix Marseille Provence
Numéro de référence:
C0225034
Brève description:
Missions d'inventaire, de préparation et de gestion des matériaux destinés au réemploi dans les opérations de la SPLA-IN Aix Marseille Provence
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
01
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de sa notification.
Sa durée pourra être prolongée par 3 reconductions de douze (12) mois à compter de la date de sa notification. La durée totale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 48 mois.
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Informations disponibles dans le DCE.
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: Bouches-du-Rhône
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du CCP.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-03-09 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spla-in aix marseille provence
Numéro d'enregistrement national:
89402294600020
Adresse postale: Les Docks - 10, Place de la Joliette - Atrium 10.4
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@splain-amp.fr 📧
Téléphone: 0630272478 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_l73rbbjXrr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_l73rbbjXrr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_l73rbbjXrr 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_l73rbbjXrr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Spla-in aix marseille provence
Numéro d'enregistrement national:
89402294600020
Adresse postale: Les Docks - 10, Place de la Joliette - Atrium 10.4
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@splain-amp.fr 📧
Téléphone: 0630272478 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_l73rbbjXrr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organe chargé des procédures de recours :
Tribunal Judiciaire de Marseille
6, rue Joseph Autran
13006 Marseille
Les candidats disposent des voies de recours suivantes :
Le référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et article 1441-2 du Code de procédure civile), avant la signature du contrat ;
Le référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance précitée et article 1441-3 du Code de procédure civile)
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 009-026258 (2026-01-13)
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