L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les établissements bénéficiaires du marché sont précisés ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Etablissement support - Le Centre Hospitalier d'Erstein - Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne - Le Centre Hospitalier de Sarrebourg - Le Centre Hospitalier Saint-Luc d'Abreschviller - L'Etablissement public de Santé Alsace-Nord (EPSAN) de Brumath - Le Centre Hospitalier Départemental de Bischwiller - Le Centre Hospitalier de Wissembourg - Le Centre Hospitalier d'Haguenau
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-11.
Avis de marché (2026-02-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des installations de relevage des eaux et curage des réseaux et ouvrages d'assainissement
Numéro de référence: 2025-CHSAVSARR-01
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les établissements bénéficiaires du marché sont précisés ci-dessous :
- Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Etablissement support
- Le Centre Hospitalier d'Erstein
- Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne
- Le Centre Hospitalier de Sarrebourg
- Le Centre Hospitalier Saint-Luc d'Abreschviller
- L'Etablissement public de Santé Alsace-Nord (EPSAN) de Brumath
- Le Centre Hospitalier Départemental de Bischwiller
- Le Centre Hospitalier de Wissembourg
- Le Centre Hospitalier d'Haguenau
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“" Maintenance des installations de relevage des eaux pour l'ensemble des
établissements du GHT"<br/>”
Produits/services supplémentaires: Pompes à eaux d'égouts📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“"Curage des réseaux et ouvrages d'assainissement pour les établissements au SUD
du GHT (à proximité de Strasbourg) : Hôpitaux Universitaires de...”
Description du marché
"Curage des réseaux et ouvrages d'assainissement pour les établissements au SUD
du GHT (à proximité de Strasbourg) : Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, EPSAN et Centre
Hospitalier d'Erstein"<br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“"Curage des réseaux et ouvrages d'assainissement pour les établissements à
l'OUEST du GHT ((à proximité de Saverne) : Centre Hospitalier de Saverne,...”
Description du marché
"Curage des réseaux et ouvrages d'assainissement pour les établissements à
l'OUEST du GHT ((à proximité de Saverne) : Centre Hospitalier de Saverne, Centre Hospitalier
de Sarrebourg et CRS Abreschviller)"<br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“"Curage des réseaux et ouvrages d'assainissement pour les établissements au NORD
du GHT (à proximité de Haguenau) : Centre Hospitalier de Haguenau,...”
Description du marché
"Curage des réseaux et ouvrages d'assainissement pour les établissements au NORD
du GHT (à proximité de Haguenau) : Centre Hospitalier de Haguenau, Centre Hospitalier
Départemental de Bischwiller et Centre Hospitalier Intercommunal de la Lauter de
Wissembourg."<br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-23 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-23 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre Hospitalier Saverne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 06CD39A3-BB30-1A5D-68DD7457151149DC
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 06CD39B2-AB75-B4A1-727998FAD447A856
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 031-104936 (2026-02-11)
Avis de marché (2026-03-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-30 17:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3BAF907A-FC93-4968-905564F01753DE1A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 3BAF908B-A6F3-AE26-0A8B302C36E613B5
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 23/03/2026 à 17h00 au plus tard. Lire 30/03/2026 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 23/03/2026 à 17h00 au plus tard. Lire 30/03/2026 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“BPU: Au lieu de Date: 23/03/2026 17h00
Lieu: Centre Hospitalier Saverne, lire Date: 30/03/2026 à 17h00”
Texte:
“BPU: Au lieu de Des positions du Bpu ont fait l'objet de modification, lire Certaines positions du Ch Bischwiller (lot 1) ont été modifiées.
F5.03, F5.04,...”
Texte
BPU: Au lieu de Des positions du Bpu ont fait l'objet de modification, lire Certaines positions du Ch Bischwiller (lot 1) ont été modifiées.
F5.03, F5.04, F5.08,F5.09,F5.10,F5.11,F5.12,F5.13,F5.14,F5.15 et F5.16. Celles-ci sont surlignés en orange
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Source: OJS 2026/S 048-166487 (2026-03-09)