Le présent accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents a pour objet des prestations de maîtrise d’oeuvre pour le Domaine de Chantilly. Dans un objectif de valorisation de son patrimoine le Domaine de Chantilly souhaite être accompagné d’un maître d’œuvre pour son patrimoine classé au titre des Monuments Historiques afin de mener un programme de travaux sur les quatre prochaines années.

DCFO

Le présent accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents a pour objet des prestations de maîtrise d’oeuvre pour le Domaine de Chantilly.Dans un objectif de valorisation de son patrimoine le Domaine de Chantilly souhaite être accompagné d’un maître d’œuvre pour son patrimoine classé au titre des Monuments Historiques afin de mener un programme de travaux sur les quatre prochaines années.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-02-23 Avis de marché
Avis de marché (2026-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents a pour objet des prestations de maîtrise d’oeuvre pour le Domaine de Chantilly. Dans un objectif de valorisation de son patrimoine le Domaine de Chantilly souhaite être accompagné d’un maître d’œuvre pour son patrimoine classé au titre des Monuments Historiques afin de mener un programme de travaux sur les quatre prochaines années.
Numéro de référence: 26IBAT006
Brève description:
Le présent accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents a pour objet des prestations de maîtrise d’oeuvre pour le Domaine de Chantilly.Dans un objectif de valorisation de son patrimoine le Domaine de Chantilly souhaite être accompagné d’un maître d’œuvre pour son patrimoine classé au titre des Monuments Historiques afin de mener un programme de travaux sur les quatre prochaines années.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: Lot Unique
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de restauration, aménagement et mise en conformité du Domaine de chantilly
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires:
la donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre, constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
Code postal: 60500
Ville: Chantilly
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accord-cadre à marchés subséquents
Base juridique: Code de la Commande Publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-10 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Une garantie est requise
Forme juridique soumissionnaire
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-03-31 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: conjoint avec mandataire solidaire
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : En application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de conclure un ou plusieurs marchés négociés sans publicité et sans mise en concurrence préalables en vue de réaliser des prestations similaires à celles qui ont été confiée au Titulaire
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Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dcfo
Numéro d'enregistrement national: 18004404200166
Département: Oise
Code postal: 60500
Commune postale: Chantilly
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: marches@chateaudechantilly.fr 📧
Téléphone: 01 00 00 00 00 📞
Fax: 01 00 00 00 01 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches-publics.gouc.fr 🌏
Nom: Place
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite des lieux est obligatoire. Les conditions sont explicitées dans les documents du marché. Les demandes se font exclusivement sur le portail PLACE.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 178 000 055 00016
Département: Somme
Adresse postale: 15 rue Lemerchier
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 22 33 61 70 📞
Fax: 03 22 33 61 71 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Dcfo
Numéro d'enregistrement national: 18004404200166
Département: Oise
Code postal: 60500
Commune postale: Chantilly
Région: Oise 🏙️
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: marches@chateaudechantilly.fr 📧
Téléphone: 01 00 00 00 00 📞
Fax: 01 00 00 00 01 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 039-133563 (2026-02-23)