INSPIRA - Accord-cadre pour une mission Ecologue conseil / Coordonnateur environnement / Reporting et suivi des mesures

Isère aménagement

INSPIRA - Accord-cadre à bons de commande pour une mission Ecologue conseil / Coordonnateur environnement / Reporting et suivi des mesures

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-08.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-01-08 Avis de marché
Avis de marché (2026-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: INSPIRA - Accord-cadre pour une mission Ecologue conseil / Coordonnateur environnement / Reporting et suivi des mesures
Numéro de référence: 2026-1074-IA-001
Brève description:
INSPIRA - Accord-cadre à bons de commande pour une mission Ecologue conseil / Coordonnateur environnement / Reporting et suivi des mesures
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2026-1074-IA-001
Titre: Accord-cadre pour une mission d'Ecologue conseil / Coordonnateur environnement / Reporting et suivi des mesures
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande pour une mission d'Ecologue conseil / Coordonnateur environnement / Reporting et suivi des mesures
Informations complémentaires:
Toutes les informations sont disponibles dans le DCE - La donnée renseignée au champs BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Adresse postale: Zip inspira
241 Rue des Balmes
Code postal: 38150
Ville: Salaise-sur-Sanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L’accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 3 sous-critères définis au RC
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:
Le candidat doit justifier, au travers des renseignements relatifs à ses capacités techniques et professionnelles exigées au règlement de consultation, les compétences professionnelles suivantes : - Écologue avec spécialité génie écologique ; - Experts thématiques (faune-flore) ; - Coordonnateur environnement de chantier
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Isere amenagement
Numéro d'enregistrement national: 52411964100024
Adresse postale: 4 rue Léon Sestier
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Aurore LAIGNEL, Cheffe de projets
Courrier électronique: a.laignel@elegia-groupe.fr 📧
Téléphone: 04 76 70 97 97 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_0aoQGRngCs 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://elegia.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://elegia.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 901 114 00403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
. Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile. . Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 007-018201 (2026-01-08)
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