Fourniture de produits détergents et désinfectants pour dispositifs médicaux au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté
Hôpital Nord Franche-Comté
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation a pour objet la fourniture de produits détergents et désinfectants pour dispositifs médicaux, au profit du GHT Nord Franche-Comté. Elle porte sur l'acquisition, la mise à disposition, le réassort et la livraison desdits produits, destinés aux besoins courants des établissements membres du groupement, pour leurs activités de soins et de retraitement des dispositifs médicaux. Le marché a pour finalité de garantir, pendant toute sa durée, la continuité du service public hospitalier et la disponibilité des produits, dans le respect des exigences réglementaires, normatives et professionnelles applicables en matière d'hygiène hospitalière, de sécurité sanitaire et de dispositifs médicaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-19 | Avis de marché |
| 2026-02-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits détergents et désinfectants pour dispositifs médicaux au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Détergents 📦
Valeur estimée hors TVA: 538 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits détergents-désinfectants pour la pré-désinfection et le nettoyage par immersion de dispositifs médicaux
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: établissement support : Hôpital Nord Franche-Comté 904400 Trevenans établissement partie : Chsld Le Chênois 90800 Bavilliers
Code postal: 90400
Ville: Trévenans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lingettes détergentes-désinfectantes pré-imprégnées, à usage unique, pour surfaces, mobilier et certains DM non critiques
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour réaliser une désinfection de Niveau Intermédiaire ou de Haut Niveau pour les DM critiques thermosensibles pour endoscope souple et sondes d'échographie endocavitaires
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour réaliser une désinfection de Niveau Intermédiaire pour les DM critiques thermosensibles d'ophtalmologie
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits désinfectants pour la désinfection manuelle de haut niveau des DM thermosensibles
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Détergents 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-19 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100 Route De Moval
Cs10499 - Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathis pascal
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1767129 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1767129 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 014-044330 (2026-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits détergents et désinfectants pour dispositifs médicaux au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté
Numéro de référence:
GHT-2025-051
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La présente consultation a pour objet la fourniture de produits détergents et désinfectants pour dispositifs médicaux, au profit du GHT Nord Franche-Comté.
Elle porte sur l'acquisition, la mise à disposition, le réassort et la livraison desdits produits, destinés aux besoins courants des établissements membres du groupement, pour leurs activités de soins et de retraitement des dispositifs médicaux.
Le marché a pour finalité de garantir, pendant toute sa durée, la continuité du service public hospitalier et la disponibilité des produits, dans le respect des exigences réglementaires, normatives et professionnelles applicables en matière d'hygiène hospitalière, de sécurité sanitaire et de dispositifs médicaux
Afficher plus
Produits/services: Détergents 📦
Valeur estimée hors TVA: 538 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Produits détergents-désinfectants pour la pré-désinfection et le nettoyage par immersion de dispositifs médicaux
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits détergents-désinfectants pour la pré-désinfection et le nettoyage par immersion de dispositifs médicaux<br/>
Produits/services supplémentaires: Désinfectants
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: établissement support : Hôpital Nord Franche-Comté 904400 Trevenans établissement partie : Chsld Le Chênois 90800 Bavilliers
Code postal: 90400
Ville: Trévenans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
à compter de la date de notification
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Lingettes détergentes-désinfectantes pré-imprégnées, à usage unique, pour surfaces, mobilier et certains DM non critiques
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché:
Lingettes détergentes-désinfectantes pré-imprégnées, à usage unique, pour surfaces, mobilier et certains DM non critiques<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour réaliser une désinfection de Niveau Intermédiaire ou de Haut Niveau pour les DM critiques thermosensibles pour endoscope souple et sondes d'échographie endocavitaires
Description du marché:
Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour réaliser une désinfection de Niveau Intermédiaire ou de Haut Niveau pour les DM critiques thermosensibles pour endoscope souple et sondes d'échographie endocavitaires<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour réaliser une désinfection de Niveau Intermédiaire pour les DM critiques thermosensibles d'ophtalmologie
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Description du marché:
Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour réaliser une désinfection de Niveau Intermédiaire pour les DM critiques thermosensibles d'ophtalmologie<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Produits désinfectants pour la désinfection manuelle de haut niveau des DM thermosensibles
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits désinfectants pour la désinfection manuelle de haut niveau des DM thermosensibles<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Détergents 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-19 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les modalités de variation des prix sont définies par lot.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national:
80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Cs10499 - Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathis pascal
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1767129 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1767129 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux pour tous les lots à l'exception du lot 5 (qui ne sera pas testé).
Les échantillons devront être livrés au plus tard avant la date limite de remise des offres, soit le 19/02/2026 à 12h00
En l'absence d'échantillons, les offres parvenues seront considérées comme incomplètes et irrégulières.
Pas de visite prévue dans la cadre de cette consultation
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
664C2E1D-D5C6-2ECC-8FE736CE49342017
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 014-044330 (2026-01-19)
Avis de marché (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 538 000 EUR 💰
Description
120 000 EUR 💰
260 000 EUR 💰
2 000 EUR 💰
36 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-27 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-27 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 44330-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d2708b77-945b-4894-91fe-4c988105917a-01
Source: OJS 2026/S 028-093379 (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 538 000 EUR 💰
Description
120 000 EUR 💰
260 000 EUR 💰
2 000 EUR 💰
36 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-27 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-27 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 44330-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
03D5782A-D04A-B869-11C159AA0938AB35
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
03D57840-0A43-E178-413939527C025B32
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 19/02/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 27/02/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/02/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 27/02/2026 à 12h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: d2708b77-945b-4894-91fe-4c988105917a-01
Source: OJS 2026/S 028-093379 (2026-02-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕