Cet accord-cadre de formation s’inscrit dans la politique de développement des compétences menée par la Direction des Ressources Humaines – Pôle Développement RH, en cohérence avec les orientations stratégiques de l’établissement et le plan de formation pluriannuel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-18.
Avis de marché (2026-02-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Formation du personnel
Reference number: 2026PAPSSUB003
Brève description:
“Cet accord-cadre de formation s’inscrit dans la politique de développement des compétences menée par la Direction des Ressources Humaines – Pôle...”
Brève description
Cet accord-cadre de formation s’inscrit dans la politique de développement des compétences menée par la Direction des Ressources Humaines – Pôle Développement RH, en cohérence avec les orientations stratégiques de l’établissement et le plan de formation pluriannuel.
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de formation du personnel📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Cet accord-cadre vise à renforcer la maîtrise des outils numériques dans un contexte professionnel en constante évolution afin d’améliorer l’efficacité, la...”
Description du marché
Cet accord-cadre vise à renforcer la maîtrise des outils numériques dans un contexte professionnel en constante évolution afin d’améliorer l’efficacité, la collaboration et la sécurité dans les usages professionnels. Cet accord-cadre vise également à sensibiliser les agents aux enjeux liés à l’intelligence artificielle.
2️⃣
Description du marché:
“Cet accord-cadre vise à sensibiliser les agents aux enjeux sociaux et environnementaux, à favoriser des pratiques professionnelles durables, responsables et...”
Description du marché
Cet accord-cadre vise à sensibiliser les agents aux enjeux sociaux et environnementaux, à favoriser des pratiques professionnelles durables, responsables et respectueuses de chacun. Les formations devront favoriser la mise en œuvre d’actions concrètes au sein des services, avec des indicateurs de progression environnementale et sociale.
3️⃣
Description du marché:
“Cet accord-cadre a pour objectif de renforcer les compétences individuelles et collectives en matière de communication, de gestion de soi et de coopération,...”
Description du marché
Cet accord-cadre a pour objectif de renforcer les compétences individuelles et collectives en matière de communication, de gestion de soi et de coopération, afin de renforcer la qualité des relations de travail et de favoriser un climat professionnel serein et constructif.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Cet accord-cadre a pour objectif d’accompagner les personnels exerçants ou appelés à exercer des fonctions d’encadrement dans le développement de leurs...”
Description du marché
Cet accord-cadre a pour objectif d’accompagner les personnels exerçants ou appelés à exercer des fonctions d’encadrement dans le développement de leurs compétences managériales, de conduite d’équipe et de gestion de projet, afin de favoriser une organisation efficace et collaborative des activités.
5️⃣
Description du marché:
“Cet accord-cadre a pour objectif de garantir la santé et la sécurité des agents en développant leurs compétences en prévention des risques professionnels et...”
Description du marché
Cet accord-cadre a pour objectif de garantir la santé et la sécurité des agents en développant leurs compétences en prévention des risques professionnels et en promotion du bien-être au travail.
6️⃣
Description du marché:
“Cet accord-cadre a pour objectif de développer les compétences linguistiques des agents dans des contextes professionnels variés. Les formations incluront...”
Description du marché
Cet accord-cadre a pour objectif de développer les compétences linguistiques des agents dans des contextes professionnels variés. Les formations incluront un positionnement initial et final permettant d’évaluer la progression linguistique.
7️⃣
Description du marché:
“Cet accord-cadre a pour objectif de renforcer les compétences des agents dans la relation avec les usagers, en consolidant leurs pratiques d’accueil, de...”
Description du marché
Cet accord-cadre a pour objectif de renforcer les compétences des agents dans la relation avec les usagers, en consolidant leurs pratiques d’accueil, de communication et de gestion des situations sensibles.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Cet accord-cadre a pour objectif d’accompagner les agents dans leur évolution et leur mobilité professionnelles, en leur apportant les outils nécessaires à...”
Description du marché
Cet accord-cadre a pour objectif d’accompagner les agents dans leur évolution et leur mobilité professionnelles, en leur apportant les outils nécessaires à la réussite des concours, à la valorisation de leur parcours et à une meilleure compréhension de leur environnement administratif. Ces actions s’inscrivent dans la politique de valorisation des parcours professionnels et d’accompagnement à la mobilité interne et inter-fonctions publiques.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: (+33) 5 62 73 57 57📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2026/S 035-117305 (2026-02-18)