Avis de marché (2026-01-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien et maintenance des réseaux d'eaux usées et pluviales, des postes de relevage et des pompes des bâtiments communaux
Numéro de référence: 2025/FCS/0021
Brève description:
“Entretien et maintenance des réseaux d'eaux usées et pluviales, des postes de relevage et des pompes des bâtiments communaux”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 : Entretien et maintenance des réseaux d'eaux usées et pluviales des bâtiments communaux”
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre d’un montant minimum de 30 000€ HT et maximum de 100 000 € HT pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois...”
Description des options
Accord-cadre d’un montant minimum de 30 000€ HT et maximum de 100 000 € HT pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale analysée au regard du CMT
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : Entretien et maintenance des postes de relevage et des pompes d'eaux usées et pluviales des bâtiments communaux” Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre d’un montant minimum de 5 000€ HT et maximum de 20 000 € HT pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois...”
Description des options
Accord-cadre d’un montant minimum de 5 000€ HT et maximum de 20 000 € HT pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulon (ta)
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de toulon (ta)
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de
justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de
justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13
à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un ’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 005-008851 (2026-01-07)
Avis de marché (2026-02-03) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-17 12:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Aux champs "(BT-131(d)-Lot) (BT-131(t)-Lot)", au lieu de :
"Date limite de réception des offres: 10/02/2026 12:00:00 (UTC+2)"
Lire :
"Date limite de...”
Texte
Aux champs "(BT-131(d)-Lot) (BT-131(t)-Lot)", au lieu de :
"Date limite de réception des offres: 10/02/2026 12:00:00 (UTC+2)"
Lire :
"Date limite de réception des offres: 17/02/2026 12:00:00 (UTC+2)"
Afficher plus
Texte:
“Aux champs "(BT-131(d)-Lot) (BT-131(t)-Lot)", au lieu de :
"Date limite de réception des offres: 10/02/2026 12:00:00 (UTC+2)"
Lire :
"Date limite de...”
Texte
Aux champs "(BT-131(d)-Lot) (BT-131(t)-Lot)", au lieu de :
"Date limite de réception des offres: 10/02/2026 12:00:00 (UTC+2)"
Lire :
"Date limite de réception des offres: 17/02/2026 12:00:00 (UTC+2)"