Avis de marché (2026-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Diagnostic structurel et sanitaire des Eglises du territoire intercommunal
Reference number: 26-05
Brève description:
“Diagnostic structurel et sanitaire des Eglises du territoire intercommunal”
Type de contrat: services
Produits/services:
Études techniques
📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Diagnostic structurel et sanitaire des Eglises classées ou inscrites”
Informations complémentaires:
“La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.”
Produits/services supplémentaires:
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
📦
Produits/services supplémentaires:
Services divers d'ingénierie
📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Diagnostic structurel et sanitaire des Eglises non protégées”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Châteaubriant Derval (44)
Numéro d'enregistrement national: 20007272600017
Adresse postale: 5 rue Gabriel Delatour
B.P. 203
Code postal: 44146
Commune postale: Chateaubriant
Région:
Loire-Atlantique
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
marches.publics@cc-chateaubriant-derval.fr 📧
Téléphone:
+33 228040633 📞
URL:
https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents:
https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation:
https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de NANTES
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région:
Loire-Atlantique
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone:
+33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de NANTES
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région:
Loire-Atlantique
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone:
+33 255101002 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 048-165956 (2026-03-06)