Détermination des débits biologiques des cours d’eau principaux sur les départements du Calvados et de l’Orne et amélioration de la connaissance de l’hydrologie des cours d’eau situés sur la Direction Territoriale des Bocages Normands (Bassin Seine Normandie)

Avis de marché (2026-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Détermination des débits biologiques des cours d’eau principaux sur les départements du Calvados et de l’Orne et amélioration de la connaissance de l’hydrologie des cours d’eau situés sur la Direction Territoriale des Bocages Normands (Bassin Seine Normandie)
Numéro de référence: 26-002
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Description
Identifiant interne: Lot-unique
Titre: Détermination des débits biologiques des cours d’eau principaux sur les départements du Calvados et de l’Orne et amélioration de la connaissance de l’hydrologie des cours d’eau situés sur la Direction Territoriale des Bocages Normands (Bassin Seine Normandie)
Description du marché: Informations complémentaires: Site principal ou lieu d'exécution: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 18 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie d’exécution des prestations et moyens techniques affectés/matériels proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de l’équipe spécifiquement chargée d’exécuter les prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pertinence du planning prévisionnel de réalisation des différentes prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Actions sociales et environnementales mises en place dans le cadre de l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-23 17:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Seine-Normandie
Numéro d'enregistrement national: 18750009500166
Adresse postale: 12 rue de l'Industrie
CS 80148
Code postal: 92416
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Aurélie Benamran
Courrier électronique: benamran.aurelie@aesn.fr 📧
Téléphone: +33141201600 📞
URL: https://www.eau-seine-normandie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1 30 17 34 00 📞
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 023-077012 (2026-01-30)