ASSISTANT TECHNIQUE A MAITRISE D'OUVRAGE ET PROGRAMMISTE (ATMO-PROG) POUR LA CONSTRUCTION DE l'EHPAD ETOILE DES NEIGES DU CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS DE BRIANCON
ASSISTANT TECHNIQUE A MAITRISE D'OUVRAGE ET PROGRAMMISTE (ATMO-PROG) POUR LA CONSTRUCTION DE l'EHPAD ETOILE DES NEIGES DU CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS DE BRIANCON
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-20.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-19.
Avis de marché (2026-01-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: ASSISTANT TECHNIQUE A MAITRISE D'OUVRAGE ET PROGRAMMISTE (ATMO-PROG) POUR LA CONSTRUCTION DE l'EHPAD ETOILE DES NEIGES DU CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS DE BRIANCON
Numéro de référence: 004-2026
Brève description:
“ASSISTANT TECHNIQUE A MAITRISE D'OUVRAGE ET PROGRAMMISTE (ATMO-PROG) POUR LA CONSTRUCTION DE l'EHPAD ETOILE DES NEIGES DU CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS...”
Brève description
ASSISTANT TECHNIQUE A MAITRISE D'OUVRAGE ET PROGRAMMISTE (ATMO-PROG) POUR LA CONSTRUCTION DE l'EHPAD ETOILE DES NEIGES DU CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS DE BRIANCON
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Type de contrat: Services
Produits/services: Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts📦 Description
Description du marché:
“ASSISTANT TECHNIQUE A MAITRISE D'OUVRAGE ET PROGRAMMISTE (ATMO-PROG) POUR LA CONSTRUCTION DE l'EHPAD ETOILE DES NEIGES DU CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS...”
Description du marché
ASSISTANT TECHNIQUE A MAITRISE D'OUVRAGE ET PROGRAMMISTE (ATMO-PROG) POUR LA CONSTRUCTION DE l'EHPAD ETOILE DES NEIGES DU CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS DE BRIANCON
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Informations complémentaires:
“PAS DE VARIANTE AUTORISEE
LES CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES SONT MENTIONNES DANS LE REGLEMENT DE CONSULTATION : PRIX 40%, QUALITE DE LA METHODOLOGIE 30%,...”
Informations complémentaires
PAS DE VARIANTE AUTORISEE
LES CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES SONT MENTIONNES DANS LE REGLEMENT DE CONSULTATION : PRIX 40%, QUALITE DE LA METHODOLOGIE 30%, PERTINENCE AFFECTATION REPARTITION TEMPS ET ROLES 30%
PAS DE PSE PREVUE
NON ALLOTI CAR PAS DE PRESTATIONS DISTINCTES
VOIR RC, CCAP et CCTP
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Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION”
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 78 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal adminustratif de marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 04 91 13 48 13📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Chicas
Numéro d'enregistrement national: 260 503 479 00016
Code postal: 0500
Commune postale: Gap
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@chicas-gap.fr📧
Téléphone: 0492402804📞
URL: HTTPS://marches-publics.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais de recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies et délais de recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA.
- Référé secret des affaires par application de l’article R.557-3 du Code de justice administrative
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 013-041641 (2026-01-19)
Avis de marché (2026-01-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente procédure a pour objet de désigner un assistant technique à maitrise d’ouvrage et de programmation (ATMO-PROG) pour la construction du nouvel...”
Brève description
La présente procédure a pour objet de désigner un assistant technique à maitrise d’ouvrage et de programmation (ATMO-PROG) pour la construction du nouvel EHPAD Etoile des Neiges. L’opération est à réaliser selon un processus global par la conclusion d’un marché global sectoriel (MGS) de conception, réalisation, entretien, maintenance (article L.2171-3 du code de la commande publique). Montant estimé des travaux (janvier 2026) : 10 440 000 €HT. La mission est découpée en partie technique au sens de l’article 22 du CCAG-PI.
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Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction📦 Description
Durée de l'accord: 94 (MONTH)
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans un délai...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent marché en vertu de l’article R.2122-7 du Code de la commande publique. Le marché ne prévoit pas de tranches optionnelles. Le marché prévoit des clauses de réexamen au sens de l’article R.2194-1 du Code de la commande publique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère:
“Le marché prévoit des niveaux minimum de capacité portant sur les capacités techniques et professionnelle. L’équipe candidate associe au minimum les...”
Critère
Le marché prévoit des niveaux minimum de capacité portant sur les capacités techniques et professionnelle. L’équipe candidate associe au minimum les compétences suivantes : (1) Compétence en programmation technique, fonctionnelle dans le secteur médico-social. (2) Compétence en programmation et suivi de prestations d’entretien-maintenance (3) Compétence études techniques tout corps d’état (TCE). (4) Compétence de suivi de la conception et la réalisation en marché global.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-26 12:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 04 91 13 48 13📞
Changements Autres informations complémentaires
“Les candidats peuvent présenter une candidature individuelle ou une candidature sous la forme d'un groupement d'opérateurs économiques. En cas de forme...”
Les candidats peuvent présenter une candidature individuelle ou une candidature sous la forme d'un groupement d'opérateurs économiques. En cas de forme conjointe du groupement d'opérateurs économiques, l'acheteur exige, conformément à l'article R.2142-24 du CCP, que le mandataire soit solidaire. Le règlement de la consultation interdit par application de larticle R.2142-21 du CCP que les candidats présentent pour l'obtention du marché, plusieurs candidatures en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. L'ensemble des candidats qui se trouveraient dans un ou plusieurs de ces cas sera éliminé ainsi que le ou les groupements dont ils faisaient partie. La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise descandidatures et la date de signature des marchés publics que dans les conditions prévues parlarticle R.2142-26 du CCP. La candidature, quelle soit présentée par un opérateur économique unique ou par un groupement d'opérateurs économiques, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations et leur montant dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui exécuteront à la place du titulaire. L'intervention du titulaire est exclusive, pour l'ensemble des acteurs économiques ou intervenants à titre personnel, de toute autre mission de conseil, conception ou réalisation sur l'opération objet de la présente consultation.
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Source: OJS 2026/S 018-058392 (2026-01-26)