Achat de denrées alimentaires - Pains
SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE LA CUISINE CENTRALE DE LONS-LE-SAUNIER
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il pourra être commandé des prestations issues du catalogue. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Jura
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-16 | Avis de marché |
| 2026-04-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de denrées alimentaires - Pains
Numéro de référence: 26-CUIS-0001
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il pourra être commandé des prestations...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il pourra être commandé des prestations...”
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Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Date de fin: 2027-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité gustative et apparence
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délais de livraison commande urgente
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Farine choisie
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Responsabilité civile”
Liste et brève description des règles et critères:
“Effectif moyen annuel”
Liste et brève description des règles et critères:
“Attestation de régularité fiscaleurssaf vigilance”
Liste et brève description des règles et critères:
“Kbis de l'établissementrcs”
Liste et brève description des règles et critères:
“certifications Bio”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte pour la gestion de la cuisine centrale de lons-le-saunier
Numéro d'enregistrement national: 53057
Adresse postale: 635 rue du Levant
Code postal: 39000
Commune postale: Lons-Le-Saunier
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0384433221 📞
URL: http://www.ville-lons-le-saunier.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lonslesaunier.fr/vos-demarches-ligne/marche-publics/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1765920 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1765920 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La remise d'échantillons est prévu Ils devront être déposés le mardi 17 février 2026 entre 6h et 8h du matin à l'adresse ci-dessous : Syndicat Mixte De...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: C54DFFCE-CFE6-64D3-D5892FD48DC1374B
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 012-038386 (2026-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de denrées alimentaires - Pains
Numéro de référence: 26-CUIS-0001
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il pourra être commandé des prestations...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il pourra être commandé des prestations...”
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Date de fin: 2027-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité gustative et apparence
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délais de livraison commande urgente
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Farine choisie
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Responsabilité civile”
Liste et brève description des règles et critères:
“Effectif moyen annuel”
Liste et brève description des règles et critères:
“Attestation de régularité fiscaleurssaf vigilance”
Liste et brève description des règles et critères:
“Kbis de l'établissementrcs”
Liste et brève description des règles et critères:
“certifications Bio”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte pour la gestion de la cuisine centrale de lons-le-saunier
Numéro d'enregistrement national: 53057
Adresse postale: 635 rue du Levant
Code postal: 39000
Commune postale: Lons-Le-Saunier
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0384433221 📞
URL: http://www.ville-lons-le-saunier.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lonslesaunier.fr/vos-demarches-ligne/marche-publics/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1765920 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1765920 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La remise d'échantillons est prévu Ils devront être déposés le mardi 17 février 2026 entre 6h et 8h du matin à l'adresse ci-dessous : Syndicat Mixte De...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: C54DFFCE-CFE6-64D3-D5892FD48DC1374B
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 012-038386 (2026-01-16)
Avis d'attribution de marché (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La période initiale est de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible 3 fois. Soit 48 mois au...”
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Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La période initiale est de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible 3 fois. Soit 48 mois au...”
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Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2026001001
Date de conclusion du contrat: 2026-02-17 📅
Titre: Achat de denrées alimentaires - Pains
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cathie
Numéro d'enregistrement national: 1765920-1-0-1
Adresse postale: 75 Rue Des Trois Moulins
Code postal: 39000
Commune postale: Lons-Le-Saunier
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8013E00F-01DD-3F0F-5476F5C953F4C66C
Source: OJS 2026/S 085-301040 (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La période initiale est de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible 3 fois. Soit 48 mois au...”
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La période initiale est de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible 3 fois. Soit 48 mois au...”
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2026001001
Date de conclusion du contrat: 2026-02-17 📅
Titre: Achat de denrées alimentaires - Pains
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cathie
Numéro d'enregistrement national: 1765920-1-0-1
Adresse postale: 75 Rue Des Trois Moulins
Code postal: 39000
Commune postale: Lons-Le-Saunier
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8013E00F-01DD-3F0F-5476F5C953F4C66C
Source: OJS 2026/S 085-301040 (2026-04-29)
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