Il comprend 4 lots : - Lot 1 - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) - Lot 2 - Mise à jour du SIG / Enquête riverains / Tests à la fumée - Lot 3 - Inspection TéléVisée (ITV) - Lot 4 - Métrologie et Remontées nocturnes et diurnes Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour chacun des lots
Avis de marché (2026-03-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la recherche d'eaux claires parasites dans les réseaux d'assainissement du Pays Voironnais
Numéro de référence: M260011
Brève description:
“Il comprend 4 lots :
- Lot 1 - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO)
- Lot 2 - Mise à jour du SIG / Enquête riverains / Tests à la fumée
- Lot 3 -...”
Brève description
Il comprend 4 lots :
- Lot 1 - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO)
- Lot 2 - Mise à jour du SIG / Enquête riverains / Tests à la fumée
- Lot 3 - Inspection TéléVisée (ITV)
- Lot 4 - Métrologie et Remontées nocturnes et diurnes
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour chacun des lots
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'inspection des égouts📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum pour le lot n° 1 pour la durée totale de 3 ans de 250 000 euro(s) HT - Montant...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum pour le lot n° 1 pour la durée totale de 3 ans de 250 000 euro(s) HT - Montant maximum par période se référer au règlement de la consultation
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Spécificité du lot n° 1 : Si un candidat présente une offre pour le lot 1, il ne lui sera pas autorisé de présenter une offre pour les lots 2, 3 ou 4.
Dans...”
Informations complémentaires
Spécificité du lot n° 1 : Si un candidat présente une offre pour le lot 1, il ne lui sera pas autorisé de présenter une offre pour les lots 2, 3 ou 4.
Dans un tel cas, il ne sera analysé que son offre remise pour le lot 1
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance technique📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-14 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum pour le lot n° 2 pour la durée totale de 3 ans de 400 000 euro(s) HT - Montant...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum pour le lot n° 2 pour la durée totale de 3 ans de 400 000 euro(s) HT - Montant maximum par période se référer au règlement de la consultation
3️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum pour le lot n° 3 pour la durée totale de 3 ans de 400 000 euro(s) HT - Montant...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum pour le lot n° 3 pour la durée totale de 3 ans de 400 000 euro(s) HT - Montant maximum par période se référer au règlement de la consultation
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum pour le lot n° 4 pour la durée totale de 3 ans de 250 000 euro(s) HT - Montant...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum pour le lot n° 4 pour la durée totale de 3 ans de 250 000 euro(s) HT - Montant maximum par période se référer au règlement de la consultation
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché est financé par les ressources propres de l'acheteur. Les prestations feront l'objet de bons de commande et seront réglées par mandat administratif” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour chacun des lots”
“Spécificité du lot n° 1 : Si un candidat présente une offre pour le lot 1, il ne lui sera pas autorisé de présenter une offre pour les lots 2, 3 ou 4.
Dans...”
Spécificité du lot n° 1 : Si un candidat présente une offre pour le lot 1, il ne lui sera pas autorisé de présenter une offre pour les lots 2, 3 ou 4.
Dans un tel cas, il ne sera analysé que son offre remise pour le lot 1.
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour chacun des lots, d'un montant maximum de 1 300 000 euro(s) Ht tous lots confondus sur la durée totale du marché.
L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 797CE3CA-EF31-9C0B-67E123EC395EC685
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Référé secret des affaires prévu à l'article R.557-3 du CJA
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TA de Grenoble
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 064-225490 (2026-03-30)