Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts
ADEME
La consultation a pour objet : Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-09.
Qui ?- • ADEME
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'études de marchés 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts National. Animation et de capitalisation d'expériences à l'échelle nationale
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Bourgogne Franche Comté et Grand Est.
Description du marché:
Produits/services: Services d'études
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Bretagne, Normandie, Pays de la Loire
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Centre Val de Loire, Hauts de France, Ile-de-France.
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Nouvelle Aquitaine, Occitanie
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : PACA, Auvergne Rhône-Alpes
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Martinique – Guadeloupe - Réunion - Guyane
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Polynésie Française et Nouvelle Calédonie
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Critères annoncés dans le dossier de consultation des entreprises
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ademe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
BP 90406
Code postal: 49004
Commune postale: ANGERS CEDEX 01
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME Christine BERGE - Rédactrice
Courrier électronique: saj.achats@ademe.fr 📧
Téléphone: 02 41 20 74 17 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2924597&orgAcronyme=s2d 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2924597&orgAcronyme=s2d 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255100002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 029-099748 (2026-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts
Numéro de référence:
2026AC000003
Brève description:
La consultation a pour objet : Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études de marchés 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
2026AC000003-1
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts National. Animation et de capitalisation d'expériences à l'échelle nationale
Description du marché:
Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts National. Animation et de capitalisation d'expériences à l'échelle nationale.
Le montant maximum de cet accord-cadre est de 455 000,00 € TTC
Durée de l'accord: 4 années Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026AC000003-2
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Bourgogne Franche Comté et Grand Est.
Description du marché:
Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Bourgogne Franche Comté et Grand Est. Le montant maximum de cet accord-cadre est de 990 000,00 € TTC
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2026AC000003-3
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Bretagne, Normandie, Pays de la Loire
Description du marché:
Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Bretagne, Normandie, Pays de la Loire. Le montant maximum de cet accord-cadre est de 1 175 000,00 € TTC
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2026AC000003-4
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Centre Val de Loire, Hauts de France, Ile-de-France.
Description du marché:
Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Centre Val de Loire, Hauts de France, Ile-de-France. Le montant maximum de cet accord-cadre est de 970 000,00 Euros TTC
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2026AC000003-5
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Nouvelle Aquitaine, Occitanie
Description du marché:
Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Nouvelle Aquitaine, Occitanie. Le montant maximum de cet accord-cadre est de 1 405 000,00 € TTC
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2026AC000003-6
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : PACA, Auvergne Rhône-Alpes
Description du marché:
Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : PACA, Auvergne Rhône-Alpes.
Le montant maximum de cet accord-cadre est de 1 045 000,00 € TTC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
2026AC000003-7
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Martinique – Guadeloupe - Réunion - Guyane
Description du marché:
Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Martinique – Guadeloupe - Réunion - Guyane. Le montant maximum de cet accord-cadre est de 805 000,00 € TTC
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
2026AC000003-8
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Polynésie Française et Nouvelle Calédonie
Description du marché:
Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Polynésie Française et Nouvelle Calédonie. Le montant maximum de cet accord-cadre est de 665 000,00 € TTC
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124, R.2124-2 1° et R.2161 àR.2161-5 du code de la commande publique)
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Critères annoncés dans le dossier de consultation des entreprises
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ademe
Numéro d'enregistrement national:
38529030900454
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
BP 90406
Code postal: 49004
Commune postale: ANGERS CEDEX 01
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME Christine BERGE - Rédactrice
Courrier électronique: saj.achats@ademe.fr 📧
Téléphone: 02 41 20 74 17 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2924597&orgAcronyme=s2d 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2924597&orgAcronyme=s2d 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255100002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations relatives aux délais de recours (BT-99-Lot) :
Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 029-099748 (2026-02-09)
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