Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts

ADEME

La consultation a pour objet : Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-02-09 Avis de marché
2026-08-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts
Numéro de référence: 2026AC000003
Brève description:
La consultation a pour objet : Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études de marchés 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 2026AC000003-1
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts National. Animation et de capitalisation d'expériences à l'échelle nationale
Description du marché:
Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts National. Animation et de capitalisation d'expériences à l'échelle nationale. Le montant maximum de cet accord-cadre est de 455 000,00 € TTC
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2026AC000003-2
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Bourgogne Franche Comté et Grand Est.
Description du marché:
Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Bourgogne Franche Comté et Grand Est. Le montant maximum de cet accord-cadre est de 990 000,00 € TTC
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Produits/services: Services d'études 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2026AC000003-3
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Bretagne, Normandie, Pays de la Loire
Description du marché:
Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Bretagne, Normandie, Pays de la Loire. Le montant maximum de cet accord-cadre est de 1 175 000,00 € TTC
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2026AC000003-4
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Centre Val de Loire, Hauts de France, Ile-de-France.
Description du marché:
Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Centre Val de Loire, Hauts de France, Ile-de-France. Le montant maximum de cet accord-cadre est de 970 000,00 Euros TTC
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2026AC000003-5
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Nouvelle Aquitaine, Occitanie
Description du marché:
Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Nouvelle Aquitaine, Occitanie. Le montant maximum de cet accord-cadre est de 1 405 000,00 € TTC
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2026AC000003-6
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : PACA, Auvergne Rhône-Alpes
Description du marché:
Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : PACA, Auvergne Rhône-Alpes. Le montant maximum de cet accord-cadre est de 1 045 000,00 € TTC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 2026AC000003-7
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Martinique – Guadeloupe - Réunion - Guyane
Description du marché:
Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Martinique – Guadeloupe - Réunion - Guyane. Le montant maximum de cet accord-cadre est de 805 000,00 € TTC
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 2026AC000003-8
Titre: Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Polynésie Française et Nouvelle Calédonie
Description du marché:
Accompagnement au remplissage et animation autour de l'enquête coûts - Matrice des coûts concernant les périmètres géographiques des régions suivantes : Polynésie Française et Nouvelle Calédonie. Le montant maximum de cet accord-cadre est de 665 000,00 € TTC
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124, R.2124-2 1° et R.2161 àR.2161-5 du code de la commande publique)
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Critères annoncés dans le dossier de consultation des entreprises
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ademe
Numéro d'enregistrement national: 38529030900454
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
BP 90406
Code postal: 49004
Commune postale: ANGERS CEDEX 01
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME Christine BERGE - Rédactrice
Courrier électronique: saj.achats@ademe.fr 📧
Téléphone: 02 41 20 74 17 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2924597&orgAcronyme=s2d 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2924597&orgAcronyme=s2d 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255100002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations relatives aux délais de recours (BT-99-Lot) : Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 029-099748 (2026-02-09)
Avis d'attribution de marché (2026-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6369166.7 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Qualité Technique

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026AC000003-1
Date de conclusion du contrat: 2026-07-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 379166.67 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 379166.67 EUR 💰
Identifiant de l’offre: INDDIGO offre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre INDDIGO
Nom et adresse du contractant
Nom: Inddigo
Numéro d'enregistrement national: 40225042700026
Adresse postale: 367 Avenue du Grand
Code postal: 73024
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 825 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 825 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AWIPLAN offre lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre AWIPLAN
Nom et adresse du contractant
Nom: Awiplan
Numéro d'enregistrement national: 42948536000011
Adresse postale: 30 avenue du général Leclerc
Code postal: 10200
Commune postale: Bar-sur-Aube
Région: Aube 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Identifiant de l’offre: AJBD offre lot 2
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre AJBD
Nom et adresse du contractant
Nom: Ajbd
Numéro d'enregistrement national: 44437720400029
Adresse postale: 21 rue Bergère
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Identifiant de l’offre: INDDIGO offre lot 2
ELCIMAI offre lot 2
Chef de file du soumissionnaire
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom de la partie soumissionnaire: Offre ELCIMAI
Nom et adresse du contractant
Nom: Elcimai environnement
Numéro d'enregistrement national: 82161597800011
Adresse postale: 3 rue de la Brasserie Gruber
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Marne 🏙️
Nom: Calia conseil
Numéro d'enregistrement national: 49341861000033
Adresse postale: 24, rue Michal
Code postal: 75013

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 979166.67 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 979166.67 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AWIPLAN offre lot 3
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 190 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Identifiant de l’offre: INDDIGO offre lot 3
ELCIMAI offre lot 3
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 45 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AJBD offre lot 3

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 808333.34 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 808333.34 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AWIPLAN offre lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Identifiant de l’offre: AJBD offre lot 4
ECOGEOS offre lot 4
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre ECOGEOS
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecogeos
Numéro d'enregistrement national: 49441172100033
Adresse postale: 3 rue du Colonel Touny
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: Optae
Numéro d'enregistrement national: 49335941800016
Adresse postale: 158, rue de la Madone
Code postal: 69730
Commune postale: Genay
Région: Rhône 🏙️
Identifiant de l’offre: ELCIMAI offre lot 4

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1170833.34 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1170833.34 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AWIPLAN offre lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 276 750 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AJBD offre lot 5
INDDIGO offre lot 5

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 870833.34 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 870833.34 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AWIPLAN offre lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 233 750 EUR 💰
Identifiant de l’offre: INDDIGO offre lot 6
ECOGEOS offre lot 6
ELCIMAI offre lot 6

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 670833.34 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 670833.34 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AJBD offre lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Identifiant de l’offre: INDDIGO offre lot 7

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Valeur maximale de l’accord-cadre: 665 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 665 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AWIPLAN offre lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 56 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AJBD offre lot 8
INDDIGO offre lot 8
Source: OJS 2026/S 155-563115 (2026-08-11)