26007PR_Fourniture de GAZ NATUREL
Communauté Urbaines creusot Montceau
La Fourniture et l’acheminement de gaz naturel. Ces prestations comprennent : • La fourniture de gaz naturel pour les points de livraison (PDL) • L'accès et l’utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d’un contrat unique, au réseau public de distribution • Les services associés à la fourniture de gaz naturel pour ces mêmes points de livraison (plateforme Web, Flux de facturation, traitement des demandes au gestionnaire de réseau de distribution, notamment)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-26 | Avis de marché |
| 2026-02-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 26007PR_Fourniture de GAZ NATUREL
Numéro de référence: 26007PR
Brève description:
“La Fourniture et l’acheminement de gaz naturel. Ces prestations comprennent : • La fourniture de gaz naturel pour les points de livraison (PDL) • L'accès...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz naturel 📦
Description
Description du marché:
“La Fourniture et l’acheminement de gaz naturel. Ces prestations comprennent : • La fourniture de gaz naturel pour les points de livraison (PDL) • L'accès...”
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Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 21 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaines creusot Montceau
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Adresse postale: Chateau de la Verrerie BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le creusot cedex
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775150 📞
URL: https://www.creusot-montceau.org/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/688489?orgAcronyme=i1t 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/688489?orgAcronyme=i1t 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 019-061170 (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 26007PR_Fourniture de GAZ NATUREL
Numéro de référence: 26007PR
Brève description:
“La Fourniture et l’acheminement de gaz naturel. Ces prestations comprennent : • La fourniture de gaz naturel pour les points de livraison (PDL) • L'accès...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz naturel 📦
Description
Description du marché:
“La Fourniture et l’acheminement de gaz naturel. Ces prestations comprennent : • La fourniture de gaz naturel pour les points de livraison (PDL) • L'accès...”
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 21 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaines creusot Montceau
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Adresse postale: Chateau de la Verrerie BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le creusot cedex
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775150 📞
URL: https://www.creusot-montceau.org/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/688489?orgAcronyme=i1t 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/688489?orgAcronyme=i1t 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 019-061170 (2026-01-26)
Avis de marché (2026-02-13)
Objet
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-02 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Changements
Autres informations complémentaires
“La date de remise de l'offre est décalée au 02/03/2026 à 12h00 Le délai de validité des offres part de date limite de réception des offres au mercredi 04...”
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Source: OJS 2026/S 033-113042 (2026-02-13)
Objet
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-02 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Changements
Autres informations complémentaires
“La date de remise de l'offre est décalée au 02/03/2026 à 12h00 Le délai de validité des offres part de date limite de réception des offres au mercredi 04...”
Source: OJS 2026/S 033-113042 (2026-02-13)
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