25M424AOO - ACCORD CADRE DE MAITRISE D'oeUVRE POUR L'AMENAGEMENT DES CENTRALITES URBAINES SUR LE TERRITOIRE DE TOULOUSE METROPOLE VA/VP

Toulouse Métropole

Le présent accord cadre à bons de commande concerne l'exécution de missions de maîtrise d'oeuvre (MOE) et de missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) spécifiques pour l'aménagement d'espaces publics dans des secteurs de centralité à forte animation urbaine tels que : les Coeurs de quartier, les Coeurs de ville, les rues de centre-ville, les places et les placettes. Il s'agit d'un Accord cadre multi attributaire (4 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le présent accord cadre est relatif à des prestations de maîtrise d'oeuvre urbaine portant sur des opérations dont les travaux sont d'un montant jusqu'à 10 000 000,00 euro(s) H.T

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-09.

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-01-09	Avis de marché
2026-01-22	Avis de marché

Avis de marché (2026-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25M424AOO - ACCORD CADRE DE MAITRISE D'oeUVRE POUR L'AMENAGEMENT DES CENTRALITES URBAINES SUR LE TERRITOIRE DE TOULOUSE METROPOLE VA/VP
Numéro de référence: 25M0424AOO
Brève description:
“Le présent accord cadre à bons de commande concerne l'exécution de missions de maîtrise d'oeuvre (MOE) et de missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Description du marché:
“Le présent accord cadre à bons de commande concerne l'exécution de missions de maîtrise d'oeuvre (MOE) et de missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage...”
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-23 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Avance prévue dans les conditions du contrat. Prestations réglées soit...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1762851 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1762851 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le présent accord cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum, mais avec le montant maximum suivant : 5 000 000 euro(s) Ht. pour la période...”

Le présent accord cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum, mais avec le montant maximum suivant : 5 000 000 euro(s) Ht. pour la période initiale de 2 ans.
Le montant sera identique pour la période de reconduction (2ans).
Dans le cadre de l'exécution de ces différentes missions, les équipes candidates devront avoir des compétences dans les différents domaines suivants :
- Urbanisme
- Paysage et compétence arboriculture urbaine
- Architecture
- Voirie et réseaux divers et ingénierie en réseau pluvial et en techniques alternatives
- Ingénierie des ouvrages d'art
- Eclairage public
- Développement durable, hydraulique, environnement, constructions bas carbone et énergies renouvelables, y compris pour l'accompagnement des procédures environnementales et réglementaires, et d'évolution des règles d'urbanisme,
- Mobilités, circulation et stationnement tous modes - y compris modélisations routières,
- Analyse socio-urbaine des usages et participation citoyenne (stratégie et animation de démarche de concertation).
- Analyse de prévention situationnelle
- Arts et design urbain
Plusieurs compétences ci-dessus listées peuvent être cumulées par une même personne ou un même bureau d'études
Dans le cas d'un groupement, le mandataire sera l'urbaniste et/ou le paysagiste et il est rappelé qu'il sera l'interlocuteur unique de la Maîtrise d'Ouvrage. En effet il est attendu une forte prise en compte du volet Paysage dans les projets et du niveau qualitatif dans la réalisation des aménagements qui seront commandés par le biais de cet accord cadre
Nota : Pour le volet paysage : le paysagiste du groupement devra justifier d'un niveau de formation équivalent au diplôme de Paysagiste concepteur.
Il est interdit aux candidats de présenter une offre en qualité de candidat individuel et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.
Les candidats portant les compétences en urbanisme ou paysage (s'ils ne sont pas mandataires) ainsi qu'en Vrd (le Bureau d'études techniques Vrd) ne pourront se présenter que dans une seule équipe. Les autres compétences pourront se présenter dans plusieurs groupements

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 586206A2-0859-7681-65BE27C649FF0A44
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 586206B4-9FE6-06D8-A91B08E585C482C5
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 007-018004 (2026-01-09)

Avis de marché (2026-01-22)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-23 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 31000

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0204550C-C6F0-2150-B73D7EC934D90EA6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 0204551B-B31A-F113-B25221CDB31B1E77

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 09/02/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 23/02/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 09/02/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 23/02/2026 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 017-056985 (2026-01-22)

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