25M424AOO - ACCORD CADRE DE MAITRISE D'oeUVRE POUR L'AMENAGEMENT DES CENTRALITES URBAINES SUR LE TERRITOIRE DE TOULOUSE METROPOLE VA/VP

Toulouse Métropole

Le présent accord cadre à bons de commande concerne l'exécution de missions de maîtrise d'oeuvre (MOE) et de missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) spécifiques pour l'aménagement d'espaces publics dans des secteurs de centralité à forte animation urbaine tels que : les Coeurs de quartier, les Coeurs de ville, les rues de centre-ville, les places et les placettes. Il s'agit d'un Accord cadre multi attributaire (4 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le présent accord cadre est relatif à des prestations de maîtrise d'oeuvre urbaine portant sur des opérations dont les travaux sont d'un montant jusqu'à 10 000 000,00 euro(s) H.T

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Agence Antoine Musard
• AXP Urbicus
• BAU-B. Arquitectura i Urbanisme, S.L.P
• D'une Ville À l'autre

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-01-09	Avis de marché
2026-01-22	Avis de marché
2026-08-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2026-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25M424AOO - ACCORD CADRE DE MAITRISE D'oeUVRE POUR L'AMENAGEMENT DES CENTRALITES URBAINES SUR LE TERRITOIRE DE TOULOUSE METROPOLE VA/VP
Numéro de référence: 25M0424AOO
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1762851
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire Toulouse Métropole
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-23 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-02-09 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Avance prévue dans les conditions du contrat. Prestations réglées soit par application de prix unitaires, soit par application de prix forfaitaires, soit par application d'un forfait provisoire de rémunération. Les prix sont révisables dans les conditions prévues au contrat. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. le Nombre d'heures d'insertion minimales est de 70 h par tranches de 100 000 euro(s) . Ressources propres Toulouse Métropole

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1762851 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1762851 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le présent accord cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum, mais avec le montant maximum suivant : 5 000 000 euro(s) Ht. pour la période initiale de 2 ans. Le montant sera identique pour la période de reconduction (2ans). Dans le cadre de l'exécution de ces différentes missions, les équipes candidates devront avoir des compétences dans les différents domaines suivants : - Urbanisme - Paysage et compétence arboriculture urbaine - Architecture - Voirie et réseaux divers et ingénierie en réseau pluvial et en techniques alternatives - Ingénierie des ouvrages d'art - Eclairage public - Développement durable, hydraulique, environnement, constructions bas carbone et énergies renouvelables, y compris pour l'accompagnement des procédures environnementales et réglementaires, et d'évolution des règles d'urbanisme, - Mobilités, circulation et stationnement tous modes - y compris modélisations routières, - Analyse socio-urbaine des usages et participation citoyenne (stratégie et animation de démarche de concertation). - Analyse de prévention situationnelle - Arts et design urbain Plusieurs compétences ci-dessus listées peuvent être cumulées par une même personne ou un même bureau d'études Dans le cas d'un groupement, le mandataire sera l'urbaniste et/ou le paysagiste et il est rappelé qu'il sera l'interlocuteur unique de la Maîtrise d'Ouvrage. En effet il est attendu une forte prise en compte du volet Paysage dans les projets et du niveau qualitatif dans la réalisation des aménagements qui seront commandés par le biais de cet accord cadre Nota : Pour le volet paysage : le paysagiste du groupement devra justifier d'un niveau de formation équivalent au diplôme de Paysagiste concepteur. Il est interdit aux candidats de présenter une offre en qualité de candidat individuel et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Les candidats portant les compétences en urbanisme ou paysage (s'ils ne sont pas mandataires) ainsi qu'en Vrd (le Bureau d'études techniques Vrd) ne pourront se présenter que dans une seule équipe. Les autres compétences pourront se présenter dans plusieurs groupements

Informations complémentaires

Le présent accord cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum, mais avec le montant maximum suivant : 5 000 000 euro(s) Ht. pour la période initiale de 2 ans.
Le montant sera identique pour la période de reconduction (2ans).
Dans le cadre de l'exécution de ces différentes missions, les équipes candidates devront avoir des compétences dans les différents domaines suivants :
- Urbanisme
- Paysage et compétence arboriculture urbaine
- Architecture
- Voirie et réseaux divers et ingénierie en réseau pluvial et en techniques alternatives
- Ingénierie des ouvrages d'art
- Eclairage public
- Développement durable, hydraulique, environnement, constructions bas carbone et énergies renouvelables, y compris pour l'accompagnement des procédures environnementales et réglementaires, et d'évolution des règles d'urbanisme,
- Mobilités, circulation et stationnement tous modes - y compris modélisations routières,
- Analyse socio-urbaine des usages et participation citoyenne (stratégie et animation de démarche de concertation).
- Analyse de prévention situationnelle
- Arts et design urbain
Plusieurs compétences ci-dessus listées peuvent être cumulées par une même personne ou un même bureau d'études
Dans le cas d'un groupement, le mandataire sera l'urbaniste et/ou le paysagiste et il est rappelé qu'il sera l'interlocuteur unique de la Maîtrise d'Ouvrage. En effet il est attendu une forte prise en compte du volet Paysage dans les projets et du niveau qualitatif dans la réalisation des aménagements qui seront commandés par le biais de cet accord cadre
Nota : Pour le volet paysage : le paysagiste du groupement devra justifier d'un niveau de formation équivalent au diplôme de Paysagiste concepteur.
Il est interdit aux candidats de présenter une offre en qualité de candidat individuel et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.
Les candidats portant les compétences en urbanisme ou paysage (s'ils ne sont pas mandataires) ainsi qu'en Vrd (le Bureau d'études techniques Vrd) ne pourront se présenter que dans une seule équipe. Les autres compétences pourront se présenter dans plusieurs groupements

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 586206A2-0859-7681-65BE27C649FF0A44
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 007-018004 (2026-01-09)

Avis de marché (2026-01-22)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-23 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-23 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Delpech
Code postal: 31000
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 18004-2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0204550C-C6F0-2150-B73D7EC934D90EA6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
0204551B-B31A-F113-B25221CDB31B1E77

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 09/02/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 23/02/2026 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 09/02/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 23/02/2026 à 14h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: bf3d601c-88e2-4539-9ec8-0fdf66c7bcaf-01
Source: OJS 2026/S 017-056985 (2026-01-22)

Avis d'attribution de marché (2026-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 000 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2026m0210
Date de conclusion du contrat: 2026-08-03 📅
Titre: 25m424aoo - Accord Cadre De Maitrise D'oeuvre Pour L'Amenagement Des Centralites Urbaines Sur Le Territoire De Toulouse Metropole Va/Vp
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Axp urbicus
Numéro d'enregistrement national: 1762851-1-0-1
Adresse postale: 131 Boulevard De Sebastopol
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: axp@urbicus.fr 📧
Téléphone: 0139531435 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: BAU-B. Arquitectura i Urbanisme, S.L.P
Numéro d'enregistrement national: 1762851-1-0-2
Adresse postale: Duquessa d'Orleans 44, baixos 2
Code postal: 08034
Commune postale: Barcelona
Région: Barcelona 🏙️
Pays: Espagne 🇪🇸
Courrier électronique: office@bau-barcelona.com 📧
Téléphone: (34) 932520420 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: Espagne 🇪🇸
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: D'une Ville à l'autre
Numéro d'enregistrement national: 1762851-1-0-3
Adresse postale: 2 avenue de lombez
Code postal: 31300
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: contact@dunevillealautre.fr 📧
Téléphone: 0561221846 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Nom: Agence Antoine Musard
Numéro d'enregistrement national: 1762851-1-0-4
Adresse postale: 6 Rue Robert Desnos
Code postal: 31130
Commune postale: Balma
Courrier électronique: agence@antoinemusard.fr 📧
Téléphone: 0684960860 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Code postal: 31100

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FED0E06F-0E83-DF16-B3D16CC41A698FC0
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
FED0E088-94BE-51FA-968109E687D1EA1F
Source: OJS 2026/S 149-542368 (2026-08-04)

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