Prestation d'archéologie préventive en vue d'un projet de vente de parcelles sises impasse du Col de la Bataille, en zone d'activités des Portes du Vercors, sur la commune de Châteauneuf-sur-Isère
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-13.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-12.
Avis de marché (2026-03-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: 253086 - VRA - DCCP - Fouilles archéologiques : Impasse du Col de la Bataille à Châteauneuf-sur-Isère
Numéro de référence: 253086
Brève description:
“Prestation d'archéologie préventive en vue d'un projet de vente de parcelles sises impasse du Col de la Bataille, en zone d'activités des Portes du Vercors,...”
Brève description
Prestation d'archéologie préventive en vue d'un projet de vente de parcelles sises impasse du Col de la Bataille, en zone d'activités des Portes du Vercors, sur la commune de Châteauneuf-sur-Isère
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques📦 Description
Description du marché:
“Prestation d'archéologie préventive en vue d'un projet de vente de parcelles sises impasse du Col de la Bataille, en zone d'activités des Portes du Vercors,...”
Description du marché
Prestation d'archéologie préventive en vue d'un projet de vente de parcelles sises impasse du Col de la Bataille, en zone d'activités des Portes du Vercors, sur la commune de Châteauneuf-sur-Isère
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Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Durée de l'accord: 29 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La consultation comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles décrites au Cahier des clauses administratives particulières (Ccap)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2026-05-05 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: D1F76A70-EB98-DE04-DD1A369E10509E75
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: D1F76A83-0674-BF6D-8D1E758BCE8A3618
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 051-175054 (2026-03-12)