253086 - VRA - DCCP - Fouilles archéologiques : Impasse du Col de la Bataille à Châteauneuf-sur-Isère

Valence Romans Agglo

Prestation d'archéologie préventive en vue d'un projet de vente de parcelles sises impasse du Col de la Bataille, en zone d'activités des Portes du Vercors, sur la commune de Châteauneuf-sur-Isère

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-12.

Qui ?

• Valence Romans Agglo

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Drôme
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-12	Avis de marché

Avis de marché (2026-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 253086 - VRA - DCCP - Fouilles archéologiques : Impasse du Col de la Bataille à Châteauneuf-sur-Isère
Numéro de référence: 253086
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1792810
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Adresse postale: Impasse Col de la Bataille
Code postal: 26300
Ville: Châteauneuf-sur-Isère
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 29 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

La consultation comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles décrites au Cahier des clauses administratives particulières (Ccap)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2026-05-05 📅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Valence Romans Agglo
Numéro d'enregistrement national: 5382
Adresse postale: 1, Place Jacques Brel
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DARAGON Nicolas
Courrier électronique: achats@valenceromansagglo.fr 📧
Téléphone: 0475813030 📞
URL: http://www.valenceromansagglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792810 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792810 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: D1F76A70-EB98-DE04-DD1A369E10509E75
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 051-175054 (2026-03-12)

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